Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 2024.12.11 0
Déliberation - Liste des délibérations CM 13.12.2023 4
Déliberation - Liste des deliberations CM 18 02 2026
Déliberation - Liste des délibérations CM 27.09.2023
Déliberation - liste des deliberations cm 22.03.2023
Déliberation - Liste des délibérations CM 27.03.2024 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 08 10 2025 0
Déliberation - Liste des délibérations CM 15.05.2024 1
Déliberation - Liste des délibérations CM 02.10.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 29 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 2024.12.11
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2024.12.11)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PUBLIE LE 18/12/2024
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 11 DÉCEMBRE 2024
Nombre légal de membres au
Conseil municipal
Nombre de présents Nombre de procurations Nombre de votants
49(2024-167)
49(2024-168 à 2024-176)
49(2024-177)
49(2024-78 à 2024-184)
49(2024-185 à 2024-203)
35
34
33
32
31
14
15
16
17
17
49
49
49
49
48
N° Ordre
du jour
N°
délibérations Objet POUR CONTRE ABSTENTION NPPAV
1 2024-167 Rapport de développement durable année 2023 Prend acte
2 2024-168 Rapport d’activité 2023 de l’Etablissement Public Campinois de Géothermie. Prend acte
3 2024-169 Rapport référent laïcité 2024 Prend acte
4 2024-170 Rapport d’activité 2023 de la société "Loiseau Marchés", concessionnaire des marchés aux comestibles de la Ville Prend acte
5 2024-171 Convention de financement de la rémunération PEPS 2024 (expérimentation nationale d'un paiement en équipe de professionnels de santé en ville), versée en 2024/2025 49
6 2024-172
Convention entre la Ville de Champigny-sur-Marne et l’Agence Régionale de Santé relative au soutien financier des Centres municipaux de santé inscrits dans le dépistage de la rétinopathie diabétique par télémédecine (TLM) – dispositif Ophdiat 49
7 2024-173
Approbation de la convention de prestation fixant le montant des dotations attribuées à la Ville par l’ARS pour la réalisation des missions recentralisées de l’État, centre de lutte contre la tuberculose (CLAT) au titre des années 2024-2026 49
8 2024-174 Signature de l’avenant n°5 à la convention de partenariat entre la Ville de Champigny-sur- Marne et l’Association ASALEE pour l’année 2025 49
9 2024-175 Coordination du Contrat Local de Santé (CLS) entre la Ville de Champigny-sur-Marne et l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France 49
10 2024-176
Projet de convention de partenariat entre la Maison Sport Santé de Champigny-sur-Marne (MSS) et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de Champigny-sur-Marne (CPTS)
49
11 2024-177 Avenant à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’étude relative à la réouverture des sites de baignade. 49 N° Ordre
du jour
N°
délibérations Objet POUR CONTRE ABSTENTION NPPAV
12 2024-178
Contractualisation des conventions d’objectifs et de financement avec la CAF pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement : -Maternel et Elémentaire périscolaire N° 2173-23274-3 -Maternel et Elémentaire extrascolaire N° 2173-23292-3
49
13 2024-179 Approbation du compte-rendu financier du Contrat de Revitalisation Artisanale et Commerciale (CRAC) de la SPL Marne-au-Bois 47 2
14 2024-180 Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail pour l’année 2025. 40 9
15 2024-181 Acquisition du volume n°1 de l’ensemble immobilier cadastré section DL n°251 et 254 sis avenue du Huit Mai 1945 49
16 2024-182 Proposition d’acquisition des lots 17 et 18 dépendants de la copropriété cadastrée AX n°27 sise 10 avenue Carnot 38 9 2
17 2024-183 Acquisition des lots 1 à 6 de la copropriété cadastrée AX n°33 sise 9 rue Albert Thomas 40 7 2
18 2024-184 Délibération modificative : Acquisition de la parcelle cadastrée section DP n°129 sise 7 rue Jules Appert 38 7 4
19 2024-185
Attribution d’une aide supplémentaire à 3F RESIDENCES pour l’opération de démolition- reconstruction de la résidence sociale de 225 logements locatifs sociaux « Rue de l’Egalité » dans le cadre du boni.
46 2
20 2024-186 Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 à intervenir entre la Ville et le bailleur social IDF HABITAT. 40 8
21 2024-187 Approbation des conventions bilatérales 2024-2026 à intervenir entre la Ville et le bailleur social CDC HABITAT. 40 8
22 2024-188 Approbation des conventions bilatérales 2024-2026 à intervenir entre la Ville et le bailleur social 1001 VIES HABITAT. 40 8
23 2024-189 Actualisation de la redevance d’occupation du domaine public par le réseau de distribution de chaleur de l’établissement public campinois de géothermie 48
24 2024-190
Signature de la convention ayant pour objet le versement d'une subvention versée au titre du disposition Fonds Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 de la Préfecture du Val-de- Marne pour le projet " Déconstruction et reconstruction du groupe scolaire Henri Bassis" 48
25 2024-191 Convention locale d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville pour la période 2025-2030 38 4 6
26 2024-192 Versement d’acomptes des subventions aux associations, établissements publics et autres personnes de droit privé avant le vote du budget primitif 2025. 48
27 2024-193 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater, avant le vote du Budget Primitif 2025, des dépenses d’investissement 48
28 2024-194 Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la région Ile-de-France 2023. Prend acte
29 2024-195 Fixation de la rémunération des agents recenseurs pour l’année 2025. 48
30 2024-196 Création d’un emploi non permanent de cheffe ou chef de projet opérationnel de la Cité éducative 46 2
31 2024-197 Création d’un poste d’éducatrice ou d’éducateur de jeunes enfants. 46 2
32 2024-198 Création d’un poste de Cheffe ou Chef de service des Affaires Foncières 46 2
33 2024-199 Création d’un poste de cheffe ou chef de service administratif et financier 46 2
34 2024-200 Création d’un poste de juriste 46 2
35 2024-201 Création d’un poste de régisseuse ou régisseur son 46 2
36 2024-202 Révision du schéma Directeur des Liaisons Douces de la ville de Champigny-sur-Marne 48
37 2024-203 Contrat PPA Marne Est 42 5 1