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Arrêté - 2023 232 Nettoyage de la Place de lEglise le 10 novembre 2023 de 08h00 à 12h00
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 232 Nettoyage de la Place de lEglise le 10 novembre 2023 de 08h00 à 12h00)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Industrie,
FORGES LES-EAUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
" Considérant le nettoyage de la Place de l’Eglise le
vendredi 10 novembre 2023 de 8H00 à 12H00.
- Considérant la nécessité de réglementer le stationnement
N°2023-232
ARRETE :
Objet :
Stationnement interdit Article I :
En raison du nettoyage de la Place de l’Eglise le vendredi 10 novembre 2023, de 8H00 à 12H00, le stationnement de tout véhicule est interdit sur l’ensemble
Le vendredi 10 de la Place.
novembre 2023
Place de l’Eglise
Article IT :
De 08H00 à 12H00 Cette disposition sera matérialisée par la pose de panneaux et barrières de sécurité réglementaires.
Article III :
Monsieur le Gardien de Police, Monsieur le commandant de la Brigade de Gendarmerie de FORGES-LES-EAUX sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-Les-Eaux, le 08 Novembre 2023
Le Maire
Christine LESUEUR
Publié électroniquement sur le site Internet
De Forges-les-Eaux le: G H£U 399 r vie
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)