Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2023 200 Circulation et stationnement 1er oct 20
Arrêté - 2023 198 Circulation et stationnement Place Brév
Arrêté - 2023 199 Circulation et stationnement Place marc
Arrêté - 2023 196 Stationnement forains Place des Pavillo
Arrêté - 2024 162 AM portant stationnement interdit Place d
Arrêté - 2023 197 Stationnement Place des pavillons Parki
Arrêté - 2023 195 Stationnement Parking Marché aux Bestia
Arrêté - 2024 158 AM portant stationnement interdit Parking
Arrêté - 2024 160 AM portant circulation stationnement inte
Arrêté - 2023 201 Circulation et stationnement Rue Abbé F
Arrêté - 2023 202 Stationnement interdit Place de léglise le 1er oct 2023 Fête Brévière
Document publié le Dimanche 1 octobre 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 202 Stationnement interdit Place de léglise le 1er oct 2023 Fête Brévière)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Ref.
[201
524
Berger-Levrault
(1309)
FORGES LESEAUX
N°2023-202
Obiet :
Fête Brévière
Stationnement interdit
Place de l'église
Dimanche 1er octobre 2023
Publié électroniquement sur le site 10 njemet.
De Forges-les-Eaux le : 29
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement
place de l’église, le dimanche 1er octobre 2023,
ARRETE :
Article I :
Le stationnement de tout véhicule est interdit place de l’église le dimanche 1er octobre 2023 de 08h00 à 12h30.
Article IT :
La présente réglementation sera matérialisée par la pose de panneaux de sécurité réglementaires.
Article III :
Monsieur l’agent de surveillance de la voie publique et Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de FORGES-LES-EAUX sont chargés de l’exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-les-Eaux, le 21 septembre 2023
Madame le Maire,
Christine LESUEUR
GLE «