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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Meslan.
Lien du pdf (Déliberation - 240703 listes des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Handicap et inclusivité,
Liste de délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 3 juillet 2024
Intitulé de la Délibération Numéro Décision
Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal 2024-47 Unanimité
Modification et ajout de tarifs 2024-48 Unanimité
Subventions aux associations 2024 2024-49 Unanimité
Voirie hors agglomération _ demande de subventions 2024-50 Unanimité
Reconduction contrat CUI 2024-51 Unanimité
Participation à la destruction de nids de frelons asiatiques –
année 2024
2024-52 Unanimité
Cession de parcelle - Kerguerizen 2024-53 Unanimité
Instauration d’un permis de construire sur l’ensemble de la
Commune de Meslan
2024-54 Unanimité
Motion de soutien à l’hôpital de Le Faouët 2024-55 Unanimité
Compte-rendu des décisions du Maire 2024-56 Pris en compte
Questions diverses Pris en compte