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Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Meslan.
Lien du pdf (Déliberation - 2304 liste de deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
Liste de délibérations examinées par le Conseil Municipal Séance du 12 avril 2023 Intitulé de la Délibération Numéro Décision Approbation du Compte-rendu de la séance du 15 mars 2023 2023_17 Unanimité Etat annuel des indemnités des élus 2023_18 Pris en compte Affaires scolaires : Fournitures scolaires 2023 2023_19 Unanimité Affaires scolaires : Convention de participation communale aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame 2023 2023_20 Unanimité Affaires scolaires : Participation communale aux dépenses de fonctionnement de la garderie de l’école Notre Dame 2023 2023_21 Unanimité RM Com : Signature d’une convention portant sur le SIG 2023_22 Unanimité RM Com : Signature d’une convention portant sur le service ADS 2023_23 Unanimité RM Com : Attribution des compensations 2013_24 Unanimité Taux d’imposition 2023 2023_25 Unanimité Demande de subvention au département (PST) portant sur l’Aménagement du centre bourg 2023_26 Unanimité Demande de subvention au département (PST) portant sur la boulangerie 2023_27 Unanimité Demande de subvention CAF 2023_28 Unanimité Convention avec l’entreprise TOTEM – Antenne Orange 2023_29 Unanimité contre Budget primitif 2023 _ Commune 2023_30 Unanimité Budget primitif 2023 _ Assainissement 2023_31 Unanimité Budget primitif 2023 _ Lotissement Park Er Mare 2023_32 Unanimité Motion maintien de la maternité de Carhaix 2023_33 Unanimité Questions diverses