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Document publié le Mardi 12 décembre 2023
Lien du pdf (plu-plans-secteurs29 - Paimpol Règlement graphique Beauport Guilben)
Thèmes du document : Tourisme, Environnement, Investissement et développement économique,
RÈGLEMENT GRAPHIQUE
Zone urbaine
Commune
de Paimpol
Beauport - Guilben
Guingam Le
=Paimpo de AGGLOMÉRATION
Réalisation : Guing
Source : &l
mp-Paimpol Agglor
ingamp-Paimpol Agglor
ration, Décembre 2023 ;
ération, Edigéo 2021
ZONAGE
Zone urbaine au titre de l'article R.151-18 du CU
Zone à urbaniser au titre de l'article R.151-20 du CU
Zone agricole au titre de l'article R.151-22 du CU
M 200 roturcle au titre de l'article 151-24 du cu
PRESCRIPTION
TRAME BLEUE
Bande de protection des cours d'eau
Zone humide protégée au titre de l'article L.151-23 du CU
TRAME VERTE
EM ssvace remarquable du littoral au titre de l'article L.121-23 du CU
Espace boisé classé au titre de l'article L.113-1 du CU
Élément de paysage au titre de l'article L.151-23 du CU
AMÉNAGEMENT
* Bâtiment susceptible de changer de destination au titre de l'article L.151-11 du CU
A Patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L.151-19 du CU
Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-6 du CU
Secteur soumis à un objectif de mixité sociale au titre de l'article L.151-15 du CU
Marge de recul
COMMERCE ET ACTVITÉ
Linéaire commercial protégé au titre de l'article L.151-16 du CU
iversité commerciale protégée au titre de l'article L.151-16 du CU
EMPLACEMENT RÉSERVÉ
Emplacement Réservé au titre de l'article L.151-41 du CU
Numéro Bénéficiare Nature Complément
1 Commune Voies et aménagements publics Élargissement de voie
2 Commune Voies et aménagements publics Élargissement de voie
3 Commune Ouvrages publics
4 Commune Voies et aménagem ents publics
5 Commune Voies et aménagements publics Accès
6 Commune Voies et aménagements publics Accès
7 Commune Voies et aménagements publics Accès
8 Commune Ouvrages publics
9 Commune Voies et aménagements publics Accès
10 Commune Ouvrages publics Bassin de rétantion
Voies et aménagements publics Sécurisation du carrefour
Voies et aménagements publics Cheminem ent piéton
11 Commune
12 Commune
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