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plu-plans-secteurs29 - Paimpol Règlement graphique Centre Document publié le Mardi 12 décembre 2023 Lien du pdf (plu-plans-secteurs29 - Paimpol Règlement graphique Centre)Thèmes du document : Tourisme, Environnement, Investissement et développement économique, RÈGLEMENT GRAPHIQUE

Zone urbaine

Commune

de Paimpol

Centre-ville

Guingam Le

=Paimpo de AGGLOMÉRATION

Réalisation : Guingamp-Paimpol Agglomération, Décembre 2023 ;

Source : Guingamp-Paimpol Agglomération, Edigéo 2021

ZONAGE

Zone urbaine au titre de l'article R.151-18 du CU

Zone à urbaniser au titre de l'article R.151-20 du CU

[zone agricole au tire de l'article 8151-22 du cu

M 200 roturcle au titre de l'article 151-24 du cu

PRESCRIPTION

TRAME BLEUE

Bande de protection des cours d'eau

Zone humide protégée au titre de l'article L.151-23 du CU

TRAME VERTE

EM ssvace remarquable du littoral au titre de l'article L.121-23 du CU

Espace boisé classé au titre de l'article L.113-1 du CU

Élément de paysage au titre de l'article L.151-23 du CU

AMÉNAGEMENT

* Bâtiment susceptible de changer de destination au titre de l'article L.151-11 du CU

A Patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L.151-19 du CU

Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-6 du CU

Secteur soumis à un objectif de mixité sociale au titre de l'article L.151-15 du CU

Marge de recul

COMMERCE ET ACTVITÉ

Linéaire commercial protégé au titre de l'article L.151-16 du CU

iversité commerciale protégée au titre de l'article L.151-16 du CU

EMPLACEMENT RÉSERVÉ

Emplacement Réservé au titre de l'article L.151-41 du CU

Numéro Bénéficiare Nature Complément

1 Commune Voies et aménagements publics Élargissement de voie

2 Commune Voies et aménagem ents publics Élargissement de voie

3 Commune Ouvrages publics

4 Commune Voies et aménagem ents publics

5 Commune Voies et aménagements publics Accès

6 Commune Voies et aménagements publics Accès

7 Commune Voies et aménagements publics Accès

8 Commune Ouvrages publics

9 Commune Voies et aménagements publics Accès

10 Commune Ouvrages publics Bassin de rétantion

11 Commune Voies et aménagements publics Sécurisation du carrefour

12 Commune Voies et aménagem ents publics Cheminem ent piéton

uk

zone d'activités de guerland

ui