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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 22 FEVRIER 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-de-Volangis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 22 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Banque,
Séance
du
Conseil
Municipal
En
date
du
22
février
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS Numéro
Objet
Décision
du
Conseil
Délibération
n°2024/04
APPROBATION
DU
PACTE
FISCAL
ET
FINANCIER
—
BOURGES
PLUS
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2024/05
CONTRIBUTION
DE
LA
COMMUNE
DE
ST
MICHEL
DE
VOLANGIS
A
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
PLAN
CLIMAT
AIR
ENERGIE
TERRITORIAL
DE
BOURGES
PLUS
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2024/06
EQUIPEMENT
DE
VIDEOPROTECTION-
DEMANDE
D'AIDE
AU
TITRE
DU
FIPD
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2024/07
EQUIPEMENT
DE
VIDEOPROTECTION-
DEMANDE
D'AIDE
AU
TITRE
DE
LA
DETR
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°2024/08
ACQUISITION
ET
TRAVAUX
SUR
UN
IMMEUBLE
DESTINÉ
À
DEVENIR
UN
GÎTE
RURAL
-
DEMANDE
D'AIDE
AU
TITRE
DE
L'APPEL
À
PROJET
«FINANCEMENT
D’HÉBERGEMENTS
TOURISTIQUES
ÉCOLABELLISÉS
S’INSCRIVANT
DANS
UNE
DÉMARCHE
DE
TOURISME
DURABLE
»
LANCÉ
PAR
LA
RÉGION
CENTRE
VAL
DE
LOIRE
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°2024/09
ACQUISITION
D'UN
IMMEUBLE
DESTINE
A
DEVENIR
UN
GITE
RURAL
-
DEMANDE
D'AIDE
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
INTERCOMMUNALE
DE
SOLIDARITE
AUX
COMMUNES
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2024/06
GESTION
DES
EAUX
PLUVIALES
URBAINES
—
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
SERVICES
DE
LA
COMMUNE
DE
ST
MICHEL
DE
VOLANGIS
AU
PROFIT
DE
BOURGES
PLUS
Approuvée
à
l’unanimité
Publiée
sur
le site
internet
de
la
commune
le
29
février
2024
Olivia
ESTEVES
Denis
POYET