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Déliberation - CRCM17032022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Baudres.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM17032022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
17
mars
2022
COMPTE
RENDU
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le mardi
17
mars
2022
à la salle
de
fêtes
à
18
heures
30
sous
la présidence
de
Bruno
LESSAULT
Maire.
Etaient
présents
: Bruno
LESSAULT,
Françoise
LIMOGES,
Catherine
GUILLAUMIN
(procuration
Thierry
DUJON),
Maryvonne
BOUQUIN
(procuration
Isabelle
DEBEURRE),
Adrien
GAUGRY,
Jean-Yves
GAPIN,
Pascal
FILLON,
Sophie
COGNACQ,
Madeleine
MAREUIL
Absents_excusés:
Thierry
DUJON
(donne
pouvoir
à
Catherine
GUILLAUMIN)
et
Isabelle
DEBEURRE
(donne
pouvoir
à Maryvonne
BOUQUIN).
Secrétaire
de séance
: Madeleine
MAREUIL
1 - Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
février
2022
Le
compte
rendu
est
approuvé
à l’unanimité.
2
- Délibération
approbation
du
compte
de
gestion.
compte
administratif et affectation
des
résultats
2021.
Les
résultats
sont
les
suivants :
BUDGET
PRINCIPAL
Fonctionnement
Dépenses
2021
374
303.58
€
Recettes
2021
423
229.46
€ |
Soit
un
excédent
2021
cumulé
de
162
973.54
€
Investissement
Dépenses
2021
56
982.74
€
Recettes
2021
84
776.30
€ |
Soit
un
déficit
2021
cumulé
de
3
302.60
€
L’excédent
global
du
budget
principal
au
31/12/2021
était
donc
de
162
973.54
€
Le
conseil
approuve
avec
10
voix
pour
le compte
administratif et avec
11
voix
pour
le compte
de
gestion,
le maire
étant
sorti
pour
le vote
du
compte
administratif.
Une
réunion
spéciale
budget
2022
est à prévue
avec
M.
Colas
puis,
prévoir
une
réunion
de
conseil
pour
voter
le budget. Réunion
de
la commission
d’appel
d’offres
le 04
avril 2022
à 15 h en présence
du Maitre
d’œuvre
car échéance
des
dépôts
le 31
mars
2022
3
- Délibération
vote
des
subventions
communales
aux
associations.
Il est proposé
de
ne
considérer
que
les
associations
ayant
adressées
un
courrier.
Débat
sur
cela
2022
STE
COMM
CHASSEURS
200,00
€
FAMILLES
RURALES
250,00
€
SIRP
COOPERATIVE
200.00
€
ANIMATION
DE
BAUDRES
200,00
€
BIBLIOTHEQUE
200,00
€
AMICALE
DES
ANCIENS
ELEVES
200.00
€ EPISOL
36
50,00
€
CIVAM
50.00
€
CTE
DU
SOUVENIR
Français
100,00
€
AAPPMA
DE
LANGÉ
100.00
€
AFM
(telethon)
150.00
€
CROIX
ROUGE
50,00
€
SPORT
ET
NATURE
LEVROUX
50,00
€
FROMAGE
DE
VALENÇAY
30.00
€
SECOURS
CATHOLIQUE
50.00
€
VELO
CLUB
CHATILLONNAIS
50.00
€
FAUNE
SAUVAGE
50.00
€
ADMR
50.00
€
Le
conseil
accepte
à l’unanimité.
4
Délibération
vote
des
3
taxes.
Taxes
Propositions
Taxe
foncière
(bâti)
30.23%
Taxe
foncière
(non
bâti)
32.64%
Cotisation
Foncière
des
Entreprises
(CFE)
16.53%
Le
conseil
décide
à l’unanimité
de
maintenir
les
précédents
taux
pour
l’année
2022.
5-
Délibération
indemnités
des
coordonnateur
et
agent
recenseur.
Le
Maire
informe
le
Conseil
que
la participation
financière
de
l’Etat
pour
les
travaux
engagés
de
notre
commune
afin
de
préparer
et réaliser
le recensement
est de
911
€.
Le
Maire
propose
de
répartir
cette
somme
de
la façon
suivante :
e
711
€ Net
pour
Mélanie
CHOUAN,
(Agent
recenseur),
e
200
€
pour
les
primes
(Sonia,
Alexandre
et
Sébastien).
Le
Conseil
accepte
la proposition
du
Maire.
Vote
: contre
0
; abstention
0
; pour
11.
>
Questions
et
informations
diverses
:
Ÿ”_
Changement
des
radiateurs
à
la salle
des
fêtes,
Le
changement
des
radiateurs
s’est
avéré
nécessaire :
Vétusté
des
radiateurs
Transfert
de
l’école
à la salle
des
fêtes
Cet
achat
permettra
de
diminuer
les
frais
d’électricité
(augmentation
prévue
20
%
en
2022).
Il y a une
programmation
qui
devrait
permettre
de
faire
des
économies.
Alexandre
gère
les
programmations.
Proposition
d’achat
d’un
programmateur
général
qui
permettrait
de
plus
grandes
économies
si
cela
est
possible.
“”_
Assurance
groupe
: Groupama
et CDG
: +
3000
€
Comparaison
du
contrat
groupe
CDG
avec
le
contrat
actuel.
Un
devis
sera
demandé
au
CDG
36;
cela
permettrait
de
faire
une
économie
de
3000
€
Pour
l’école
il faut
prendre
une
assurance
qui
permet
de
s’assurer
au
regard
de
l’assurance
des
autres
! ceci
entraîne
un
coût
de
4000
euros Ÿ”_
Date
commission
du
budget
et réunion
de
conseil
pour
le vote
du
budget.
Mercredi
23
mars
à
18
h 30
Commission
budget
à la mairie.
Y_
Lili
arrête
son
activité
au
28
aout
2022
La
communauté
de
communes
et
la
municipalité
de
Baudres
choisirons
ensemble
le
repreneur
s’il
s’en
présente
un.
Le
logement
devait
être
loué
; il y
aura
une
clause
dans
l’hypothèse
où
le repreneur
souhaiterait
occuper
le local.
“Elections
Tableau
des
deux journées v”_
Etat
des
lieux
des
chats
Signalement
de
nombreux
chats
chez
un
propriétaire
de
Baudres.
Mise
en
lien
avec
les
services
de
la
SPA.
Une
action
visant
la stérilisation
des
chats
est engagée
conjointement
par
la Mairie
et la SPA
Ÿ”_
Problèmes
des
déchets
verts
Une
personne
demande
le
ramassage
des
déchets
verts
par
les
services
municipaux.
Ces
déchets
ont
été
mis
sur
le trottoir
et commencent
à se disperser.
Un
courrier
va
être
adressé
à cette
personne
afin
qu’elle
gère
elle-
même
ses
déchets
ou
bien
finance
une
entreprise
en
vue
de
leur
déblaiement.
Néanmoins
la
question
des
déchets
verts
constitue
une
problématique
importante
: personnes
ne
pouvant
amener
les
déchets
à
la
déchetterie
ou
ne
pouvant
financer
ce
transport,
intérêt
de
développer
du
compost
pour
le
fleurissement
communal
mais
cela
pose
plusieurs
problèmes
: ramassage,
broyage
et stockage
jusqu’à
la transformation
en
terreau.
La
séance
est
levée
à 20
h
37