Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CRcm190922
Déliberation - LD10022023
Déliberation - LD27102023
Déliberation - pj2crcm10072020
Compte-Rendu - CRCMDU12.09.2020
Déliberation - CRCMDU13.11.2020
Déliberation - CRCM14042021
Déliberation - pj1crcm03072020
Déliberation - CRCM17032022
Déliberation - CRCM29032022
Déliberation - CRCMDU18.02.2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Baudres.
Lien du pdf (Déliberation - CRCMDU18.02.2021)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
18
FEVRIER
2021
COMPTE
RENDU
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
la Mairie
à
18
heures
30,
sous
la
présidence
de
Bruno
LESSAULT,
Maire. CONSEILLERS
PRESENTS:
Bruno
LESSAULT,
Françoise
LIMOGES,
Catherine
GUILLAUMIN,
Maryvonne
BOUQUIN,
Adrien
GAUGRY,
Thierry
DUJON,
Isabelle
DEBEURRÉ,
Madeleine
MAREUIL,
Jean-Yves
GAPIN,
Pascal
FILLON,
Sophie
COGNACQ.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Isabelle
DEBEURRÉ
Délibération
approbation
du
compte
de
gestion
2020,
délibération
approbation
du
compte
administratif
et
affectation
des
résultats
2020.
Les
résultats
sont
les
suivants
:
BUDGET
PRINCIPAL
Fonctionnement
Dépenses
2020
344
507.04
€
Recettes
2020
392
018.18
€ |
Soit
un
excédent
2020
cumulé
de
153
538.62
€
Investissement
Dépenses
2020
79
349.95
€
Recettes
2020
88
065.10
€ |
Soit
un
déficit
2020
cumulé
de
24
490.96
€
L’excédent
global
du
budget
principal
au
31/12/2020
était
donc
de
114
047.66
€
Le
conseil
approuve
avec
10
voix
pour
le
compte
administratif
et
avec
11
voix
pour
le
compte
de
gestion,
le maire
étant
sorti
pour
le vote
du
compte
administratif.
Délibération
vote
des
3 taxes
Les
services
des
impôts
nous
ont
informés
qu’il
était
impératif
d’attendre
d’avoir
l’état
des
taxes
(que
nous
n’aurons
pas
avant
le
31
mars)
pour
voter
les
taux
car
nous
ne
votons
plus
de
taux
pour
la
taxe
d’habitation
mais
en
contrepartie
nous
récupérons
le
taux
de
la
taxe
foncière
du
département
(environ
16%). Le
conseil
décide
donc
d’attendre
pour
voter
les taux.
Délibération
vote
des
subventions
aux
associations
2021.
2021
STE
COMM
CHASSEURS
200,00
€
FAMILLES
RURALES
250,00
€
SIRP
COOPERATIVE
200.00
€
ANIMATION
DE
BAUDRES
200,00
€
BIBLIOTHEQUE
200,00
€
EPISOL
36
50,00
€
CTE
DU
SOUVENIR
Français
100,00
€
AAPPMA
DE
LANGÉ
50,00
€
AFM
(telethon)
150.00
€
ASSOCIATION
SPORTIVE
COLL
LEVROUX
20,00
€
AD
PEP
36
50,00
€
FSE
COLLEGE
CONDORCET
(11
élèves)
110,00
€
CROIX
ROUGE
50,00
€
SPORT
ET
NATURE
LEVROUX
50,00
€
SECOURS
CATHOLIQUE
50,00
€
SECOURS
POPULAIRE
Français
50,00
€ FROMAGE
DE
VALENÇAY
30.00
€
VELO
CLUB
CHATILLONNAIS
Le
conseil
accepte
à l’unanimité.
Délibération
vote
des
indemnités
des
élus
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
pour
les
indemnités
du
Maire
et
de
chacun
des
adjoints
à l’unanimité
;
Décide
d’attribuer
au
Maire
et Adjoints
les
indemnités
suivantes :
>
Indemnité
du
Maire
au
taux
maximal
autorisé
: 25.5
%
de
l’indice
brut
de
la Fonction
Publique
Territoriale,
>
Indemnité
du
1%
Adjoint
au
taux
maximal
autorisé
: 9.9
%
de
l’indice
brut
1015
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
>
Indemnité
du
2°"
Adjoint
: 9.9
%
de
l’indice
brut
1015
de
la Fonction
Publique
Territoriale,
>
Indemnité
du
3°"
Adjoint
: 9.9
%
de
l’indice
brut
1015
de
la Fonction
Publique
Territoriale,
Dit
que
ces
indemnités
sont
à verser
à compter
du
01
mars
2021.
Le
maire
précise
que
l’Etat
a versé
une
dotation
de
4550
€
en
2020.
Le
conseil
accepte
à l’unanimité
les
indemnités
des
élus.
Délibération
pour
l'achat
d’une
désherbeuse
et d’une
plaque
vibrante
Le
maire
fait
part
au
conseil
qu’une
balayeuse
a
été
essayée
pour
nettoyer
les
pavés
de
la
rue
de
la
mairie. Des
devis
ont
été
demandés :
>
Garage
de
Crotz
(neuve)
:
2333.33
€ HT.
Balai
de
rechange :
237.50
€ HT.
>
MOREAU
(neuve) :
2200.00
€ HT.
Balai
de
rechange :
150.00
€ HT.
>
Garage
de
Crotz
(occasion)
:
2
083.33
€ HT.
Le
conseil
choisit
l’entreprise
MOREAU
avec
3
abstentions
et 7 voix
pour.
Le
maire
explique
qu’il
faudrait
investir
dans
une
plaque
vibrante
afin
de
tasser
les
cailloux
que
l’on
met
dans
les
chemins,
ça
permettrait
d’en
remettre
moins
souvent.
Des
devis
sont
demandés
:
>
Kiloutou :
1 354.00
€ HT.
>
AEB:
1325.00
€ HT.
Le
conseil
choisit
Kiloutou
avec
11
voix
pour.
Délibération
installation
d’une
borne
incendie
à la Barre
Le
maire
informe
que
suite
à la demande
de
permis
de
construire
de
l’entreprise
RIDLAND,
il doit
être
installé
une
borne
à incendie
à moins
de
200
mètres
de
ces
bâtiments.
Le
coût
de
celle-ci
est
de
2 247
€
H.T.
La
main
d’œuvre
est prise
en
charge
par
le Syndicat
des
Eaux
à hauteur
de
120
€.
Le
conseil
accepte
à l’unanimité
Délibération
pour
la mise
en place
et la création
d’un
marché
alimentaire
Mme
BOUQUIN
2 présenté
le projet
pour
la mise
en
place
du
marché.
Elle
propose
de
l’installer
sur
le
terrain
de
boules
le
samedi
matin
à
compter
du
13
mars
2021.
Quelques
aménagements
sont
à
prévoir
(empierrement
du
terrain
de
boule,
branchement
d’une
prise
de
courant,.….).
Certains
producteurs
ayant
répondu
positivement
se
sont
récemment
rétractés.
D’autre
part,
il
a
été
évoqué
une
éventuelle
concurrence
avec
le
multiservices
de
la
commune.
Après
de
longs
échanges
ou
tout
le monde
s’est
exprimé
Mme
BOUQUIN
a proposé
de
surseoir
à ce
projet
temporairement
et de
ne
pas
prendre
de
délibération,
en
attendant
que
l’épidémie
COVID
s’estompe.
Nous
rappelons
que
le
but
de
ce
marché
est
non
seulement
de
faire
participer
les
commerçants
locaux
mais
également
de
permettre
à l’épicerie
« Chez
Lili
» d’accueillir
plus
de
monde. Délibération
octroi
d’une
prime
à la stagiaire
Une
élève
de
Montierchaume
en
formation
de
secrétariat
de
mairie
par
le
GRETA
va
venir
faire
un
stage
du
08
au
26
mars
prochain.
Le
maire
propose
de
lui
octroyer
une
prime
100
€ par
semaine.
Ses
horaires
seront
les
lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi
: 8h30
—
12h30
et
13h15
—
17h15,
le mercredi
de
8h30
à
11h30.
Le
conseil
accepte
à l’unanimité.
Délibération
autorisant
le maire
à choisir
la remplaçante
de
la secrétaire
La
secrétaire
part
en
congé
maternité
du
02
avril
au
30
septembre,
il est donc
nécessaire
de
la remplacer.
Un
appel
à candidature
a été
déposé
sur
le
site
du
centre
de
gestion.
Le
maire
et l’adjointe
ont
rencontré
les
postulantes.
Le
conseil
décide
de
laisser
le
maire
décider
du
recrutement
de
la
remplaçante
et
l’autorise
à
signer
le
contrat. Délibération
désignation
d’un
régisseur
des
recettes
adjoint
pour
la pêche
pour
le remplacement
de
la secrétaire
Le
maire
explique
également
qu’il
est
nécessaire
de
nommer
un
régisseur
des
recettes
pour
la pêche
afin
de
remplacer
la secrétaire.
Alexandre
GANDY
est proposé.
Le
conseil
accepte
à l’unanimité.
Délibération
accroissement
temporaire
d’activité pour
les gardes-pêche
Le
maire
explique
que,
comme
tous
les
ans,
les
gardes-pêche
ont
un
accroissement
d’activité
en juillet
et
août
et qu’il
convient
à ce titre
de
leur
faire
un
contrat
d’accroissement
temporaire
d’activité.
Le
conseil
accepte
à l’unanimité.
Délibération
attribution
de
location
de
terrains
communaux,
contrat
de
bail
à
erme Une
parcelle
vient
de
se
libérer
suite
au
départ
en
retraite
d’un
agriculteur.
Denis
LACHAISE
s’est
proposé
pour
prendre
cette
parcelle
de
Sha
en
location.
Le
conseil
accepte
à l’unanimité.
Délibération
dossier
école,
cantine,
garderie
En
accord
avec
l’inspection
académique
et le maître,
l’école,
la garderie
et
la cantine
seront
délocalisées
à
la
salle
des
fêtes
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Le
montant
des
travaux
s’élève
à
511
142.40
€
T.T.C.,
des
subventions
ont
été
demandées
au
FAR
et à la DETR.
Un
membre
du
conseil
municipal
déplore
que
le
montant
du
coût
des
travaux
soit
si
élevé
alors
que
le
montant
initial
était
évalué
à
180
000
€.
Explications
:
ce
montant
comprend
des
travaux
supplémentaires
de
réfection
de
planchers,
du
remplacement
de
la chaudière
fuel
par
des
pompes
à chaleur,
par
le
coût
des
diagnostics
obligatoires
et
de
la maîtrise
d’œuvre
(taux
appliqué
sur
la totalité
du
montant).
Le
percepteur
est venu,
il doit
nous
faire
une
synthèse
afin
de
voir
combien
il faudrait
emprunter.
Le
conseil
accepte
avec
9 voix
pour,
1 abstention
et
1 voix
contre.
Questions
et
informations
diverses.
Ÿ”_
Décret
animaux
errants
: stérilisation
des
chats
à la charge
de
la commune,
avoir
un
refuge
sur
la
commune.
Ÿ_
Projet
panneaux
: 3
riverains
sont
d’accord,
le 4°"
menace
le maire
lors
de
sa rencontre
permettant
d’exposer
le projet
et s’oppose
à celui-ci
dans
un
courrier
lu en
conseil.
Il propose
une
offre
d’achat
pour
le terrain
qui jouxte
le sien.
Ÿ”_
Portes
du
cimetière
: 4 devis
sont
proposés
par
l’entreprise
FRANCIERE
pour
la fourniture
de
la matière.
Le
conseil
demande
à avoir
des
devis
de
fournisseurs
différents.
Ÿ”_
Cimetière
: voir
pour
faire
des
reprises
de
tombes
abandonnées.
Les
concessions
perpétuelles
ne
se
font
plus,
il faut
faire
un
règlement
du
cimetière
pour
indiquer
les
nouveaux
tarifs. SKK$
La
numérotation
des
maisons
va
devenir
indispensable
afin
de
faciliter
la distribution
du
courrier,
des
colis,
services
d’urgences,
le
branchement
de
la
fibre
...
Une
numérotation
classique
est
proposée,
soit
en
partant
du
bourg,
les
numéros
pairs
à droite
et les
numéros
impairs
à gauche.
Fleurs
: Le
concours
communal
va
reprendre,
le concours
départemental
continue.
Un
fléchage
indiquant
la mairie,
la salle
des
fêtes,
le cimetière,
…
est
à envisager.
Le
Tour
de
France
passera
à Baudres
sur
la D956
(la Verrerie,
l’Etang
des
Princes,
Le
Petit
Fromage...)
le
1” juillet.
Nous
recherchons
des
bénévoles
pour
barrer
les
routes.
Une
animation
pourra
être
organisée
à l’étang.
La
séance
a
été
levée
à 21h29