Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 10 juill 2020 aff
Compte-Rendu - CR 09 mars 2020 aff
Procès Verbal - PV 15 mai 23 aff
Compte-Rendu - CR 03 dec 2020 aff
Compte-Rendu - CR 08 juin 2020 aff
Compte-Rendu - CR 18 dec 2020 aff
Compte-Rendu - CR 08 juin 2020 aff
Compte-Rendu - CR 10 fevr 2020 aff
Compte-Rendu - CR 27 aout 2020 aff
Compte-Rendu - CR 25 juin 2020 aff
Compte-Rendu - CR 23 mai 2020 aff
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Saint-Pierre-Canivet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 23 mai 2020 aff)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020 Page 1 sur 3
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Département du Calvados DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de 14700
SAINT-PIERRE CANIVET
TEL : 02 31 90 02 20 – FAX : 02 31 90 52 80
E-mail : mairiecanivet@orange.fr
Conseillers en exercice : 11
Conseillers présents : 11
Conseillers votants : 11
Date de convocation : 18/05/2020
Date d'affichage de la convocation : 18/05/2020
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MAI 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-trois mai à dix heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GOUPIL, Maire.
Présents : MM. Florence BOUQUEREL, BOURY Stéphane, CATHERINE Gilles, CHANCEREL Jean-Claude, CHRETIEN Jacky, DESERT Mickaël, GOUPIL Jean-Pierre, HUREL Alain, LANGLOIS Lionel, LETELLIER Arlette, TABI Hassen. Absents ayant donné pouvoirs :
Excusés :
Absents non excusés :
Secrétaire de séance : Mme Florence BOUQUEREL
ORDRE DU JOUR
- ELECTION DU MAIRE
- DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ELU LE 15 MARS 2020 ET ELECTION DU MAIRE
Délibération N°2020-07
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GOUPIL, maire sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer:
MM Florence BOUQUEREL, BOURY Stéphane, CATHERINE Gilles, CHANCEREL Jean-Claude, CHRETIEN Jacky, DESERT Mickaël, GOUPIL Jean-Pierre, HUREL Alain, LANGLOIS Lionel, LETELLIER Arlette, TABI Hassen, dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Jean-Pierre GOUPIL, doyen d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du maire.
Le conseil a choisi pour secrétaire Madame Florence BOUQUEREL.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020 Page 2 sur 3
Il est procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal.
Monsieur Jean-Pierre GOUPIL dénombre 11 conseillers régulièrement présents et constate que le quorum posé par l’article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales est atteint.
Le Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante): 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
– Monsieur Jean-Pierre GOUPIL : 11 voix – onze voix.
Monsieur Jean-Pierre GOUPIL, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire immédiatement installé.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS
Délibération N°2020-08
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre ne puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal.
Considérant qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de deux adjoints.
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de deux postes d'adjoints.
ELECTION DES ADJOINTS
Election du Premier Adjoint
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et les articles L.2122- 7-1,
Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à deux.
M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020 Page 3 sur 3
et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour du scrutin :
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante): 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
– Monsieur Stéphane BOURY: 11 voix – onze voix.
Monsieur Stéphane BOURY ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Premier Adjoint au Maire.
Election du Second Adjoint
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour du scrutin :
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante): 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
– Monsieur Alain HUREL: 11 voix – onze voix.
Monsieur Alain HUREL ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Second Adjoint au Maire.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
La réunion s’est achevée par un tour de table. Aucune question n’a été formulée. La séance est levée à 10h30.
-----------------------------------------------