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Procès Verbal - PV du conseil du 17 novembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aumessas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil du 17 novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
17/11/2023
République
Française
Département
du
Gard
Mairie
d’Aumessas
COMMUNE
D'AUMESSAS
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-sept
novembre,
à
onze
heures
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
BARRAL,
Maire
d'Aumessas.
Etaient
présents
:Philippe
BARRAL,
Ariane
ALBARIC,
Gérard
VOLOT,
Liliane
TARROU,
Dorine
PARISI
Nicolas
DE
SCHRYVER,
Sylvain
DENIS.
Absents
: Nathalie
DECLERCK,
Corinne
VIEILLEDEN,
Paul
REMISE.
Secrétaire
de
séance
: Ariane
ALBARIC
Approbation
du
procès-verbal
du
CM
- Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
08/09/2023
est
approuvé
à
l'unanimité
des
présents.
Ordre
du
jour
:
1-
Avenir
de
l'Ecole
d’Aumessas-
sorite
du
SIVU
Vu
l'arrêté
du
23
octobre
2023
de
Mr
Le
Préfet
du
Gard
validant
les
nouveaux
statuts
du
SIVU
des
Écoles,
Considérant
la
délibération
2023/04
du
8
septembre
2023
du
conseil
municipal,
Considérant
que
le
bureau
syndical
du
SIVU
n’a
donné
aucune
suite
à
notre
demande
de
maintien
de
l'École
Maternelle
sur
Aumessas
et
à
la
demande
d'exonération
de
l'investissement.
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
la
sortie
définitive
du
SIVU.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
DEMANDE
la
sortie
du
SIVU
«Pour
le
développement
de
l’école
en
milieu
rural»
Cette
sortie
sera
définitive
lors
de
l'ouverture
du
nouveau
groupe
scolaire
et
durant
la
période
intermédiaire
la
commune
participera
uniquement
au
fonctionnement
selon
des
modalités
à
négocier
avec
le
SIVU.
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
l’ensemble
des
actes
nécessaires.
Vote
du
conseil
à
l'unanimité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
11
heures
15.
Conseil
municipal
du
17
novembre
2023
1