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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 290317
Conseil Municipal - conseil municipal
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Bourges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
BOURGES
BOURGES, le 5 décembre 2025
Secteur des Assemblées
Référence :5/2025 - YG/PI/JGG
Affaire suivie par M. GIGOT
Tél : 02.48.57.80.41
jean-guy.gigot@agglo-bourgesplus.fr CONVOCATION
AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire,
à
Destinataires par envoi dématérialisé : Mme BESSARD, M. ALLAIN, Mme MENGUY, M. BEDIN, Mme MADROLLES, M. LEÉFELLE, Mme NEZLIOUI, M. METTRE, Mme BONDUELLE, M.CABRERA, M. MOUSALLI, Mme ROBINSON, M. BOUQUIN, Mme BIGUIER, M. JEANNIN, Mme LABRO, M. GUERINEAU, Maires-Adjoints ; Mme MORAISIN, M. STOQUERT, Mme BEN AHMED, Mme CHEZE-DHO, M. MAUTRÉ, M. PIERRON, M. CROTTÉ, Mme FELIX, Mme SOULAT, M. LUBERNE, M. BARDI, M. MARTIN, Mme PALLOT,
Mme GUICHARD, Mme TOUAK, M. DEDET, Mme VIENNE, M. CHARPENTIER, Mme BAILLY, M. LOMBARD, Mme POL, M. ETIENNE, Mme MICHEL, M. REBEYROL, M. MERCIER, M. MOUSNY, M. SPETER-LEJEUNE, Mme SINGEOT, Mme FRANQUES, Mme PAGET, M. TROJAN, Conseillers Municipaux.
Cher (Chère) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 11 décembre 2025 à 17h
dans la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville
en présentiel
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour comportant la liste des dossiers qui seront examinés au cours
de cette séance et, en cas d'absence, un pouvoir à nous retourner, dûment rempli et signé.
Chaque élu pourra être porteur d’un seul pouvoir et le quorum sera atteint quand la majorité des membres sera présente.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Cher (Chère) collègue, à l'assurance de ma considération distinguée.
TT
Yann GALUT
Maire de Bourges
PJ. : un ordre du jour
un pouvoir
Hôtel de Ville
11, rue Jacques Rimbault. CS 50003. 18020 BOURGES Cedex
Tél. 02 48 57 80 00. Fax 02 48 65 00 77. Intemet : www.ville-bourges.fr N° Elu rapporteur Déports Titre
1 M. le Maire
Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal :
compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et
leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature
apposée sur le contrat ou l’avenant : information du Conseil Municipal
2 Mme BESSARD Dénomination du Pôle associatif et Centre médico-scolaire Gisèle Halimi
3 Mme BESSARD Approbation du Contrat Local de Santé (CLS) de Bourges 2025 - 2030
4 Mme BESSARD
GALUT,
ALLAIN,
MENGUY,
LEFELLE,
GUERINEAU,
FELIX, CHEZE-
DHO
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).
Acquisition et Cession de diverses parcelles avec la SA d'HLM France
Loire, l'OPH Val de Berry et la SPL SLAM Berry
5 M. ALLAIN Budget Principal 2025. Décision modificative n° 1
6 M. ALLAIN Budget Annexe des activités soumises à la TVA 2025. Décision modificative n° 1
7 M. ALLAIN Créances irrécouvrables 2025. Admissions en non valeur et créances éteintes
8 M. ALLAIN Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026
9 M. ALLAIN Budget principal. Budget Primitif 2026
10 M. ALLAIN Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget Primitif 2026
11 M. ALLAIN Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Budget Primitif 2026
12 M. ALLAIN Budget annexe du lotissement des Merlattes. Budget Primitif 2026
13 M. ALLAIN Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2026. Approbation des projets et des plans de financement
14 M. ALLAIN Contrat de Ville-Centre 2022-2026 avec le Département du Cher. Avenant n° 2
15 M. ALLAIN Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Convention de subventionnement avec le C.O.S.C. Année 2026
16 M. ALLAIN Union Locale Force Ouvrière. Subvention 2026
17 M. ALLAIN
Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges
Transférées (CLECT) du 1er juillet 2025. Révision de l'évaluation
financière du transfert de la compétence Promotion du Tourisme
18 M. ALLAIN
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des
Charges Transférées (CLECT) du 18 septembre 2025. Etude de
transfert de diverses voies d'intérêt communautaire et de Zones
d'Activité Economique (ZAE)
Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Ordre du jour 19 M. ALLAIN Révision libre de l'Attribution de Compensation reversée par Bourges Plus suite aux CLECT du 1er juillet et du 18 septembre 2025
20 M. ALLAIN
Convention de mise à disposition de services entre la Communauté
d'Agglomération et la Ville de Bourges (Entretien des Zones d'Activités
et des Voiries d'Intérêts Communautaire). Avenant n° 1
21 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Convention de mise à disposition de service entre la Ville de Bourges
et Bourges Plus dans le cadre du repérimétrage de la compétence
tourisme
22 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Accord spécifique de mise à disposition de personnel dans le cadre de
la réserve opérationnelle
23 M. ALLAIN Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Rapport Social Unique 2025 (données 2024)
24 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale.
Tableau des effectifs. Créations et suppressions de postes (modifié
après examen en commission et remis sur table)
25 M. ALLAIN Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Organisation du temps de travail
26 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour le
recensement de la population de la Ville de Bourges
27 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Mise à disposition d'un agent communal auprès du CCAS de Bourges
(Mme Gaëlle REMANJON)
28 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Caisse des Ecoles
(Mme Séverine GODFROID)
29 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Caisse des Ecoles
(Mme Agnès CORDEAU)
30 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Mise à disposition d'un agent communal auprès de la Communauté
d'Agglomération de Bourges (Mme Myriam RODIGER)
31 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la Ville de
Bourges (M. Emmanuel BAJARD)
32 M. ALLAIN Délégations de Service Public. Rapports annuels des délégataires. Exercice 2024
33 M. ALLAIN Délégation de Service Public portant sur la construction et la gestion du crématorium. Modification du contrat. Avenant n° 11
34 M. ALLAIN
Location des salles municipales. Tarifs 2026. Règlement Intérieur.
Actualisation (Madeleine Ferdonnet, Louise Michel, Ginette Virmont-
Sochet, Val d'Auron, Elsa Triolet, Baptiste Marcet, Espace Michel de
Bourges, Moulin de la Voiselle, Prieuré Saint-Martin, Hélène Gervais-
Courtellemont, Salons d'Honneur de l'Hôtel de Ville)
35 M. ALLAIN Concessions Funéraires. Tarifs 2026
36 M. ALLAIN
Reprise des concessions en état d'abandon dans les cimetières de
Bourges (Cimetière du Lautier, cimetière des Capucins, cimetière Saint-
Lazare) 37 M. ALLAIN GALUT, BEDIN, FELIX Bourges 2028 - Capitale Européenne de la Culture. Avenant n° 2. Subvention de fonctionnement au titre de 2026
38 M. ALLAIN JEANNIN, MARTIN Service Jeunesse. Convention d'objectifs avec la Maison des Jeunes et de la Culture d'Asnières. Avenant n° 1
39 M. ALLAIN
BEDIN,
ROBINSON,
JEANNIN, BEN-
AHMED,
PIERRON,
MERCIER
Service de la Vie Associative. Subventions d'aide de début d'exercice
2026
40 M. ALLAIN JEANNIN Contrat de Ville. Programmation 2026. Subvention à l'association Antre Peaux
41 Mme MENGUY Espaces Verts. Travaux pour compte de tiers. Tarifs 2026
42 Mme MENGUY
Participation de la Ville de Bourges au capital de la Société
Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) SAS Les Marais Classés de
Bourges
43 M. BEDIN Théâtre Municipal Jacques Coeur et Hublot. Tarifs location
44 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Tarifs musées 2026
45 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Fonctionnement et tarification de la photothèque
46 M. BEDIN SAS Le Printemps de Bourges - Festival 2026. Convention de subvention et partenariat
47 M. BEDIN Association Réseau Printemps. Convention de subvention 2026
48 M. BEDIN Maison de la Culture de Bourges. Convention annuelle 2026
49 M. BEDIN JEANNIN Convention d'objectifs et de mise à disposition de locaux entre la Ville de Bourges et l’Association Antre-Peaux
50 M. BEDIN BONDUELLE Ligue de l’Enseignement du Cher - Fédération des Œuvres Laïques du Cher. Convention d’objectifs 2026
51 M. BEDIN Compagnie Marteau. Convention de partenariat culturel
52 M. BEDIN Le Bel été européen de Bourges 2026. Approbation du projet. Contrats et conventions
53 M. BEDIN Le 2e Mois de la Photo. Année 2026. Approbation de projet
54 M. BEDIN Le Château d'eau - Château d'art. Expositions d'arts visuels du 1er semestre 2026. Conventions de soutien et d'accueil
55 M. BEDIN Dispositif "Aux arts les enfants" #6. Projets artistiques pour les écoles maternelles et élémentaires de Bourges. Année scolaire 2026-2027
56 M. BEDIN Réseau des bibliothèques. Programmation culturelle 2026. Complément n° 1
57 M. BEDIN
Réseau des bibliothèques. Exposition "Merveilleux bestiaires : figures
animales du livre ancien". Prêt d'objets par le service archéologie
préventive de Bourges Plus
58 M. BEDIN Réseau des bibliothèques. Prix Manga Yon et concours de dessin Manga
59 M. BEDIN Archives municipales et communautaires. Acceptation du don de photographies et vidéos numériques de Monsieur Didier BROUYEZ 60 M. BEDIN Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre. Programmation artistique janvier - juillet 2026
61 M. BEDIN Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre. Rencontres départementales. Années 2025-2026
62 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Programmation culturelle des musées pour le 1er semestre 2026
63 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Convention de perception de recettes pour un tiers
64 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Projet d'exposition temporaire au Musée Estève
65 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Conservation-restauration du
tableau de Louise Eudes de Guimard Le lac ou Oswald et Corinne.
Participation financière de l'Association Les Amis des musées
66 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Convention de prêt d'une sculpture avec la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire
67 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Convention de prêt d'œuvres avec les Musées de la Ville de Troyes
68 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Convention de prêt au Musée de la Loire
69 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Contrat de Cession de droits d'auteur (photographie) avec la Ville de Vierzon
70 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Convention de prêt d'une oeuvre avec le Musée archéologique de Nantes Métropole
71 Mme MADROLLES Enseignement 1er degré. Classes de découverte. Barème 2026
72 Mme MADROLLES
Enseignement 1er degré. Participation de la Ville aux dépenses de
fonctionnement des écoles privées signataires de contrat
d’association avec l’Etat
73 Mme MADROLLES Caisse des Ecoles. Versement d’une avance remboursable. Année 2026
74 M. LEFELLE Espace Public Urbain. Tarifs de perception des droits de voirie - Année 2026
75 M. LEFELLE Espace Public Urbain. Services Voirie et Eclairage Public, Signalisation et Feux Tricolores. Travaux pour compte de tiers. Tarifs 2026
76 M. LEFELLE Direction Atelier Municipal Parc Auto. Mise à disposition de bennes à déchets. Tarifs 2026
77 M. LEFELLE Direction Atelier Municipal Parc Auto. Location de matériels pour festivités et prestations associées. Tarif 2026
78 M. LEFELLE Mobiliers Urbains. Approbation du principe d'une concession de services. Lancement d'une concession de services
79 M. LEFELLE Convention de groupement de commandes entre la Ville de Bourges et le Syndicat Agglobus
80 M. LEFELLE Convention d'échange de données entre la Ville de Bourges et Tb Maestro
81 M. LEFELLE Projet de requalification urbaine du secteur de la Presqu'île du Prado. Convention partenariale cadre
82 M. LEFELLE Rapport de gestion 2024 de la SAS Bourges Solaire Quatre Vents 83 M. LEFELLE Rapport de gestion 2024 de la SAS Bourges Solaire Port-Sec
84 M. LEFELLE Logement dans les écoles. Modalités d’occupation 2026
85 M. LEFELLE Note d’information relative aux ventes de logements sociaux à Bourges au cours de l’année 2025
86 M. LEFELLE
NPNRU. Contrat de partenariat avec l'Agence Nationale de la
Cohésion des Territoires pour la construction d'un ensemble
commercial dans le secteur centralité au sein du quartier des Gibjoncs
(modifié après examen en commission et remis sur table)
87 M. LEFELLE MADROLLES Avenant au protocole de rétablissement à l'équilibre de Val de Berry pour la période 2024-2029
88 M. LEFELLE Rapport annuel 2023 sur l'exécution du protocole de rétablissement à l'équilibre de Bourges Habitat 2016-2025
89 M. LEFELLE Lieu-dit Les Poinchy à Bourges. Cession des parcelles ZA 47 et ZA 48 au profit de Bourges Plus
90 M. LEFELLE Lotissement Les Noyers route de Marmagne à Pierrelay. Rétrocession SARL Les Noyers/ Ville de Bourges des espaces communs
91 Mme NEZLIOUI Centre Communal d'Action Sociale. Participation au titre de l'exercice 2026
92 Mme NEZLIOUI Action Sociale. Attribution de subventions 2025
93 Mme NEZLIOUI Imanis Centre-Val de Loire. Budget 2026 : Aide de début d’exercice
94 Mme NEZLIOUI
LEFELLE,
METTRE,
BIGUIER
Action Sociale. Tivoli Initiatives. Subvention exceptionnelle 2025
95 M. METTRE
Associations sportives et sociétés sportives. Budget 2026 : aides de
début d’exercice et solde de fin d’exercice. Budget 2025 : subventions
exceptionnelles
96 M. METTRE Service des Sports. Course cycliste Paris-Nice 2026. Convention avec la SA Amaury Sport Organisation
97 M. METTRE Service des Sports. Gymnase Lahitolle. Convention de mise à disposition de services entre Bourges Plus et la Ville
98 Mme BONDUELLE Concours, prix et récompenses de la Ville de Bourges
99 M. CABRERA Réglementation et Affaires Commerciales. Droits de place et d'Occupation du domaine public. Tarifs 2026
100 M. CABRERA Avenant au règlement relatif à l’occupation du domaine public concernant les terrasses, chevalets et étalages
101 M. CABRERA Association des Commerçants non sédentaires. Association des brocanteurs et bouquinistes de la Halle au blé. Subventions 2025
102 M. CABRERA Association Accro'Val. Les fééries de Noël 2025. Subvention
103 M. CABRERA Indemnisation des préjudices causés par des travaux publics. Recours à la CIPIA créée par Bourges Plus
104 M. MOUSALLI Stationnement payant parkings ouvragés et voirie. Tarifs abonnements 2026
105 M. MOUSALLI Fourrière animale. Tarifs 2026. 106 M. MOUSALLI Propreté Urbaine. Travaux pour compte de Tiers. Tarifs 2026
107 M. MOUSALLI Vidéoprotection urbaine. Convention de partenariat entre l'Etat et la Ville de Bourges
108 M. MOUSALLI
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD).
Projet « Guette ton avenir et pas le point de deal ». Public cible 6-17
ans
109 M. MOUSALLI
Convention partenariale 2023 -2025 relative au Pôle Départemental
pour la Lutte contre l'Habitat Indigne et non décent (PDLHI). Avenant
n° 2
110 M. MOUSALLI Direction Espaces Verts, Rivières, Propreté Urbaine. Convention CITEO. Déploiement du tri hors foyer
111 M. BOUQUIN Associations du quartiers et Citoyenneté. Subventions
112 Mme BIGUIER STOQUERT Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration. Attribution de subvention 2025
113 M. JEANNIN Service de la Vie Associative. Maison des Associations Marguerite Renaudat. Mise à jour du règlement intérieur
114 M. JEANNIN
Service de la Vie Associative. Office Municipal des Sports, de la
Jeunesse et de la Culture - Centre associatif du Hameau de la
Fraternité. Conventions d'objectifs 2026 - 2028
115 M. JEANNIN Modification du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs
116 M. JEANNIN BESSARD, BONDUELLE Contrat de Ville. Programmation 2026. Subventions aux associations
117 Mme LABRO Réseau des Maisons de l’Écologie Culturelle. Adhésion
118 Mme LABRO Les Petites Mains Vertes. Aide financière pour les écoles lauréates
119 M. MARTIN Schéma Directeur des Systèmes d’Information de la Communauté d’Agglomération et de la Ville de Bourges. Approbation
120 M. MARTIN
Mutualisation. Convention pour la création et la mise à disposition de
services communs entre la Ville de Bourges et la Communauté
d'Agglomération de Bourges. Avenant n° 2
121 M. DEDET Accord Cadre Armées / Collectivités entre le Ministère des Armées dans le département du Cher et les Collectivités signataires du Cher
122 Mme BEN AHMED Handicap, Accessibilité. Attribution de subventions 2025