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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 18 12 23
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 18 12 23)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
LES-AUBRAIS
VILLE DE FLEURY LES AUBRAIS Le 11 décembre 2023
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil municipal
Madame, Monsieur, Cher-e collègue,
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui se tiendra dans la salle du conseil en mairie le:
lundi 18 décembre 2023 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
I. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT -—
information
Il. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
FINANCES
1) Budget principal de la Ville 2023 - crédits de paiement - décision modificative n° 2
2) Budget principal - information relative à un virement de crédits entre chapitres sur la section de
fonctionnement
3) Budget principal — créances irrécouvrables
4) Budget primitif 2024 - budget principal de la Ville
5) Autorisations de programme : situation au 15/11/23 et ajustements dans le cadre du budget
primitif 2024 6) Budget primitif 2024 - budget annexe du centre culturel
7) Fiscalité directe locale - fixation des taux d'imposition des taxes foncières sur les propriétés
bâties et non bâties pour l'année 2024
8) Budget primitif 2024 - versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du centre
culturel pour l'exercice 2024
9) Budget primitif 2024 - attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale
(C.C.A.S.)
10) Attribution de subventions à divers groupements, organismes et associations pour l'année
2024
11) Logements municipaux - revalorisation des loyers pour l'année 2024
12) Actualisation de la tarification des opérations funéraires pour l'année 2024
13) Demande de subvention auprès du Département du Loiret en soutien à la réalisation d'un
centre de santé
FONCIER
14) Acquisition du centre de convalescence de Longuève dans le cadre de la création d'un EHPAD
15) Acquisition d’un emplacement réservé au PLUM
URBANISME
16) ZAC Cœur de Ville — approbation du rapport de présentation et du bilan de clôture, et
suppression de la Zone d'Aménagement Concerté
EDUCATION
17) Participation aux classes de découvertes des écoles maternelles et élémentaires pour l'année
scolaire 2023-2024
COOPERATION ECONOMIQUE
18) Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2024
COMMANDE PUBLIQUE
19) Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel - adhésion au dispositif d'achat groupé
de l'Union de Groupement des Achats Publics (UGAP)
RESSOURCES HUMAINES
20) Mise en œuvre des transferts de compétences — conventions de mise à disposition de services
ascendante et descendante entre Orléans Métropole et la Commune de Fleury-les-Aubrais V. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher-e collègue,
l'expression de ma considération distinguée.