Ordre du Jour - ordre du jour CM

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Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 13 mai 2024

Ordre du Jour - CM 22 07 2024 Ordre du jour

Convocation - convocation et ordre du jour 19052022

Ordre du Jour - ordre du jour CM Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Bourges. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Banque, BOURGES

BOURGES, le 5 juin 2026

Secteur des Assemblées

Référence :3/2026 — YG/PI/JGG

Affaire suivie par M. GIGOT

Tél : 02.48.57.80.41

jean-quy.gigot@aqgglo-bourgesplus.fr CONVOCATION

AU CONSEIL MUNICIPAL

Le Maire,

à

Destinataires par envoi dématérialisé : Julie FERRON, Joël ALLAIN, Magali BESSARD, Yannick BEDIN,

Céline MADROLLES, Hugo LEFELLE, Nora VIVIANIL, Renaud METTRE, Nadia NEZLIOUI, Mustapha MOUSALLI, France LABRO, Olivier CABRERA, Magalie GUICHARD, Guillaume CREPIN, Constance BONDUELLE, Olivier MICHEL, Mélissa GAGNEUX, Régis MAUTRÉ, Philippe MARTIN, Arnaud DRURIE, Pierre DEDET, Hafida ABIDAR, Saïd AIDOUD, Catherine MENGUY, Irène FELIX, Jean-Michel GUERINEAU, Catherine PALLOT, Alex CHARPENTIER, Tanguy TROUVÉ, Christine CHEZE-DHO, Antoine LORIEUX, Sika LAWSON-GAÏZER, Émilie RONDEAU, Dominique CLAVIER, Agnès ZOPPE,

Frédérique SOULAT, Alexis LUBERNE, Samir RHIMINI, Emmanuelle GAU, Philippe DOLIVET, Pauline SPETER- LEJEUNE, Driss KHOUDA, Eric MESEGUER, Sophie VERDIER, Martial REBEYROL, Ugo IANNUZZI, Christelle BLANC, Hugo MOREL, Conseillers Municipaux.

Cher (Chère) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Jeudi 11 juin 2026 à 17h

dans la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville

en présentiel

Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour comportant la liste des dossiers qui seront examinés au cours de cette séance et, en cas d'absence, un pouvoir à nous retourner, dûment rempli et signé à Secretariat. Assemblées@agglo-bourgesplus.fr.

Chaque élu pourra être porteur d'un seul pouvoir et le quorum sera atteint quand la majorité des membres sera présente.

Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Cher (Chère) collègue, à l'assurance de ma considération distinguée.

Yan GALUT

Mairelde Bourges

P.J.: un ordre du jour

un pouvoir

Hôtel de Ville

11, rue Jacques Rimbault. CS 50003. 18020 BOURGES Cedex

Tél. 02 48 57 80 00. Fax 02 48 65 00 77. Intemet : www.ville-bourges.frN° Elu rapporteur Déports Titre

1 M. le Maire Nomination du secrétaire de séance

2 M. le Maire Information sur l'octroi de la protection fonctionnelle à 2 élues

3 M. le Maire Commissions municipales permanentes. Formation. Désignation des membres. Modificatif

4 M. le Maire Ecoles - Commissions diverses - Syndicats - Associations. Désignation des délégués du Conseil Municipal. Modifications et ajouts

5 M. le Maire Commission de Délégations de Service Public. Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres. Modificatif

6 M. le Maire Commission de Délégation de Service Public. Désignation des membres. Modificatif

7 M. le Maire Commission Consultative des Services Publics Locaux. Désignation des membres. Modificatif

8 M. le Maire

ALLAIN,

LEFELLE,

AÏDOUD

Garantie d'emprunt pour l'opération d'aménagement de la ZAC des

Breuzes au bénéfice de la SEM Territoria. Emprunt de 3 000 000 €

auprès de la Caisse d'Epargne Loire Centre. Garantie à hauteur de 80 % de la Ville de Bourges

9 M. le Maire

ALLAIN,

LEFELLE,

AÏDOUD

ZAC des Breuzes. Avenant de prorogation du contrat de concession

10 M. le Maire

LEFELLE,

ALLAIN,

METTRE,

RONDEAU,

CABRERA,

CHEZE-DHO

NPNRU. Cession d’emprises foncières à la SPL SLAM BERRY dans le périmètre de la concession d'aménagement

11 M. le Maire

Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal : compte- rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l’avenant : information du Conseil Municipal

12 Mme FERRON M. le Maire Conseil Départemental d'Accès au Droit du Cher (C.D.A.D.) Participation financière de la Ville de Bourges pour 2026

13 M. ALLAIN Finances. Règlement budgétaire et Financier

14 M. ALLAIN Budget Principal. Compte Financier Unique 2025

15 M. ALLAIN Budget des activités annexes soumises à TVA, Compte Financier Unique 2025

16 M. ALLAIN Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Compte Financier Unique 2025

17 M. ALLAIN Budget annexe du lotissement des Merlattes. Compte Financier Unique 2025

18 M. ALLAIN Budget principal. Affectation des résultats 2025

19 M. ALLAIN Budget annexe des activités soumises à TVA. Affectation des résultats 2025

20 M. ALLAIN Budget principal. Budget Supplémentaire 2026

21 M. ALLAIN Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget Supplémentaire 2026

Conseil Municipal du 11 juin 2026

Ordre du jour

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 avril 202622 M. ALLAIN Gestion active de la dette. Délégation de pouvoir au Maire pour le recours à l'emprunt et aux instruments de couverture pour la durée du mandat

23 M. ALLAIN Taxe de Séjour. Modification du barème

24 M. ALLAIN Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL). Rapport d'activité 2025

25 M. ALLAIN

Adaptation de l’organisation des services communs entre Bourges Plus et la Ville de Bourges et ses conséquences. Avenant n° 4 à la convention de création de services communs

26 M. ALLAIN Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Tableau des effectifs

27 M. ALLAIN Direction des Ressources Humaines et de l’Innovation Managériale. Autorisation de recrutement d’apprentis

28 M. ALLAIN Direction des Ressources Humaines et de l’Innovation Managériale. Rémunération des pigistes

29 M. ALLAIN

Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Logements de fonction. Direction Générale et Direction Générale Adjointe des Services

30 M. ALLAIN Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Attribution de véhicule de fonction

31 Mme BESSARD Associations exerçant dans le domaine de la Santé. Subventions 2026

32 Mme BESSARD Mise à disposition de l’Espace prévention du Centre Municipal de Santé et de Prévention Jacqueline MANICOM. Conventions de partenariat

33 Mme BESSARD Charte ville aidante France Alzheimer

34 Mme BESSARD Associations exerçant dans le domaine de l'Egalité Femmes/Hommes. Subventions 2026

35 Mme BESSARD

Sensibilisation contre les stéréotypes sexistes dans les établissements scolaires élémentaires. Convention de partenariat avec le Réseau

CANOPE

36 Mme BESSARD Nouvelle dénomination de l'école Mâchereaux dans le cadre du dispositif des "Bâtisseuses et bâtisseurs de l'égalité filles-garçons"

37 M. BEDIN LABRO Associations culturelles. Subventions 2026

38 M. BEDIN LABRO

Association Atelier Geoffroy-Tory. Attribution d'une subvention

d'investissement pour l'étude de faisabilité de l'implantation de l'Atelier Geoffroy-Tory dans une partie des locaux de l'ENSA de Bourges

39 M. BEDIN EPCC Maison de la Culture de Bourges. Convention relative à une subvention d'investissement pour l'équipement LED

40 M. BEDIN Programmation BourgeSand 2026 par la Ville de Bourges

41 M. BEDIN Conseil de maison du Hublot. Création et installation. Règlement intérieur

42 M. BEDIN Aux Arts Les Enfants 6. Année 2026-2027. Attribution des aides financières aux écoles

43 M. BEDIN Le Château d'eau - Château d'art. Expositions d'arts visuels du 2e semestre 2026. Conventions de soutien et d'accueil

44 M. BEDIN Projet Olivier GROSSETÊTE. Partenariat culturel avec le Centre des Monuments Nationaux

45 M. BEDIN Réseau des bibliothèques. Programmation culturelle. Complément n° 2

46 M. BEDIN Réseau des bibliothèques. Vente de documents désherbés 2026

47 M. BEDIN Réseau des bibliothèques. Prêts d'exposition et d'œuvres dans le cadre de l'exposition "George Sand, 150 ans de modernité"48 M. BEDIN Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre. Tarifs de la scolarité année 2026-2027

49 M. BEDIN Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre. Auditorium et salles. Tarifs d'utilisation

50 M. BEDIN Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre de Bourges. Règlement des études et règlement intérieur. Modifications

51 M. BEDIN Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre. Saison artistique Septembre-Décembre 2026

52 M. BEDIN

Conservatoire de musique, danse et théâtre de Bourges. Convention de partenariat entre l'École Nationale Supérieure d'Arts de Bourges et la Ville de Bourges 2026-2028

53 M. BEDIN

Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre de Bourges. Avenant n° 1 à la convention pour l'utilisation régulière de locaux du Conservatoire.

Association l'Écho des Pavanes

54 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Associations Patrimoine et Tourisme. Subventions 2026.

55 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Programmation culturelle du second semestre 2026

56 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Partenariat avec la Maison de la Culture de Bourges

57 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Exposition pluriannuelle 2025-2029 - Objet du moment. Avenant à la convention de prêt avec Bourges Plus

58 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Contrat de cession de droits d'auteur avec Monsieur Arnaud BAUMANN

59 M. BEDIN

Musées et Patrimoine Historique. Convention de dépôt avec le Musée Camille Claudel de Nogent-Sur-Seine et avenant à la convention de prêt avec le musée de la Ville de Pont-Aven.

60 M. BEDIN Musées et Patrimoine. Convention de prêt d'oeuvres avec la Mairie de Versailles

61 M. le Maire Barème de participation des familles à la Restauration Scolaire et aux Accueils Périscolaires

62 M. le Maire Enseignement du 1er Degré. Utilisation des locaux scolaires. Tarifs 2026/2027

63 M. le Maire Enseignement du 1er degré. Frais de scolarité pour les élèves résidant dans les communes extérieures - Année scolaire 2025/2026

64 M. le Maire Désimperméabilisation et végétalisation de la cour d'école maternelle Paul Arnault. Approbation du projet et du plan de financement

65 M. le Maire Enseignement du 1er Degré. Subvention de fonctionnement. Caisse des Ecoles

66 M. le Maire Enseignement du 1er Degré. Subvention classes de découverte

67 M. le Maire Enseignement du 1er Degré. Subventions aux associations de parents d'élèves

68 M. le Maire Subventions à des associations intervenant en milieu scolaire

69 M. le Maire

Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire de septembre 2026 portant sur les mesures de création et de suppression de postes d’enseignants. Information du Conseil Municipal

70 M. le Maire Enseignement du 1er Degré. Sectorisation. Modifications

71 M. le Maire Création de l’école primaire Marcel Sembat après fusion de la maternelle et de l’élémentaire de ces 2 écoles

72 M. LEFELLE Transport-Intendance. Réforme et vente de véhicules, engins et matériels divers

73 M. LEFELLE Extension du parc paysager les Gibjoncs. Approbation du plan de financement prévisionnel74 M. LEFELLE Etanchéification de la Digue de l'Yèvre et restauration du barrage des 4 Pelles. Convention de co-maîtrise d'ouvrage

75 M. LEFELLE

Aménagement de la rue de Pignoux à Bourges. Convention de transfert temporaire de Maîtrise d’Ouvrage avec la Communauté d’Agglomération Bourges Plus.

76 M. LEFELLE

Requalification de la rue de Pignoux. Éclairage Public. Convention

d'organisation temporaire de Maîtrise d'Ouvrage avec le Syndicat

Départemental d'Énergie du Cher (SDE18)

77 M. LEFELLE

Concertation complémentaire réglementaire sur les secteurs de la

concession du Nouveau Projet National de Renouvellement Urbain

(NPNRU)

78 M. LEFELLE NPNRU. Echanges fonciers entre la SA d'HLM France Loire et la Ville de Bourges - Phase 2

79 M. LEFELLE NPNRU. Echanges fonciers entre l'OPH Val de Berry et la Ville de Bourges - Phase 2

80 M. LEFELLE Succession vacante 76 rue Bourbonnoux. Acquisition du bien cadastré HY 189

81 M. LEFELLE Rue Louis Mallet. Acquisition de parcelles au Conseil Départemental du Cher

82 M. LEFELLE Rue Pascal - Rétrocession SA d'HLM France Loire / Ville de Bourges d'emprises de voirie et de trottoirs ouverts à la circulation publique

83 M. LEFELLE

VIVIANI,

CREPIN,

CHEZE-DHO,

ZOPPÉ

Revitalisation du Centre-Ville. Cession à la SEM FABCO d'un ensemble immobilier situé 32 rue Moyenne

84 M. LEFELLE Cours Avaricum. Cession de la parcelle cadastrée HV 1021 au profit de la SCI REGLISSE

85 Mme VIVIANI Délégation de Service Public pour la gestion des Rives d'Auron. Avenant n° 2

86 Mme VIVIANI Comité des Industriels Forains pour l'Animation des Fêtes Foraines Jacques Coeur (CIFAF). Subvention 2026

87 Mme VIVIANI

Défi Inter-entreprises 2026. Convention relative à la mise à disposition de matériels et de moyens humains à la Communauté d’Agglomération Bourges Plus par la Ville de Bourges

88 M. METTRE Barème de participation des familles aux activités du CATSS, aux Centres de Loisirs et aux Activités de Quartiers

89 M. METTRE Fonds d'Aide au Temps Libre (FATL). Année 2026. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher

90 M. METTRE Info Jeunes Centre-Val de Loire (ex CRIJ). Subvention de fonctionnement suite à la Convention de partenariat 2025-2028

91 M. METTRE Association Info Jeunes Centre-Val de Loire. Subvention pour l'organisation de chantiers internationaux

92 M. METTRE Maison des Jeunes et de la Culture d'Asnières. Subvention 2026 (solde)

93 M. METTRE Association Les Cités d'Or. Attribution d'une subvention exceptionnelle

94 M. METTRE Organisation d’un Concours Les Jeunes ont du talent. Approbation du règlement intérieur pour l’édition 2026

95 M. METTRE Participation citoyenne: Création d'une Ruche B2028

96 Mme NEZLIOUI

ABIDAR,

MICHEL,

CLAVIER

Action Sociale. Attribution de subventions 2026

97 Mme NEZLIOUI Centre Communal d'Action Sociale. Service Public de la Petite Enfance. Dotation annuelle98 M. MOUSALLI

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD). Renouvellement du Règlement Intérieur et de la Charte Locale de

Confidentialité

99 M. MOUSALLI Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD). Subventions

100 M. MOUSALLI Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles. Composition et désignation des membres

101 M. CABRERA Action Cœur de Ville. Convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville 2023-2026. Avenant n° 1

102 M. CREPIN

Stades, gymnases, boulodrome, piscines, patinoire: Tarifs saison sportive 2026/2027. Ecoles de sport enfants et Seniors : Tarifs saison sportive 2026/2027

103 M. CRÉPIN Associations sportives. Subventions exceptionnelles 2026

104 M. CRÉPIN

Service des Sports. Conventions d'objectifs avec les sociétés sportives Bourges Basket SA et Bourges Football Club SAS 2026 à 2030.

Conventions d'objectifs avec les associations sportives 2026 à 2030.

105 M. CREPIN Modernisation de l'éclairage du terrain d'honneur du stade Jacques Rimbault. Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel

106 M. CREPIN

Service des Sports. Piscines. Programmation de la saison estivale 2026 et de la saison sportive 2026/2027. Plage du Val d'Auron : programmation de la saison estivale 2026

107 M. CREPIN Patinoire de Bourges Sarah Abitbol. Programmation de la saison estivale 2026 et de la saison de glace 2026/2027

108 Mme BONDUELLE Musées et Patrimoine Historique. Associations Tourisme. Les Amis de Jacques Coeur. Subvention 2026

109 Mme BONDUELLE Association des Habitants du Hameau de Pierrelay. Balades sur le Canal de Berry en bateaux électriques. Attribution d'une subvention

110 Mme BONDUELLE METTRE Attribution de subventions aux associations dans le cadre des jumelages, des relations internationales et du tourisme

111 Mme BONDUELLE Attribution d’une aide exceptionnelle d’urgence en soutien aux populations de Korosten (Ukraine), via la Croix-Rouge ukrainienne

112 Mme BONDUELLE NEZLIOUI METTRE Convention de partenariat avec CENTRAIDER. Avenant n° 1 relatif au projet de coopération décentralisée DiiSSoo

113 Mme BONDUELLE

Projet de correspondance scolaire et d'échange linguistique

Bourges–Forlì 2026. Convention de partenariat entre la Ville de Bourges, l’école Lydie Lescarmontier et l’IFPRA Centre-Val de Loire

114 M. MICHEL Associations Patriotiques et Mémorielles. Subventions 2026

115 Mme GAGNEUX Service de la Vie Associative. Maison des Associations Marguerite Renaudat. Tarifs saison 2026/2027.

116 Mme GAGNEUX Service de la Vie Associative. Pôle associatif Merlattes / Pressavois et école Marcel Plaisant. Tarifs saison 2026/2027.

117 Mme GAGNEUX Service de la Vie Associative. Subventions aux associations 2026.

118 Mme GAGNEUX

Service de la Vie Associative. Convention d'objectifs entre la Ville de Bourges et le Centre Associatif du Hameau de la Fraternité. Avenant n°1

119 Mme GAGNEUX Contrat de Ville. Subventions aux associations

120 M. MAUTRÉ Handicap. Attributions de subventions 2026

121 M. MARTIN Convention d'adhésion à la Centrale d'Achat du Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique (Focus Numérique)