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Déliberation - 01 Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 03 AVRIL 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 03 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
(1
QE
e
n\
a
9
J
Isneauville Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
VILLE
D’ISNEAUVILLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
avril
2025
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le 03
avril
2025
à 20h00
en
Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
et des
Mariages,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
27
mars
2025,
dont
un
exemplaire
a été
affiché
le jour
même
en
Mairie
d'ISNEAUVILLE.
DELIBERATION
2025/022
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
RECEVEUR
2024
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
2025/023
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
2025/024
VOTE
DE
L’AFFECTATION
DU
RESULTAT
2024
—
BUDGET
PRINCIPAL
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
2025/025
VOTE
DES
TAUX
DE
LA
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
2025
Décision
: approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
2025/026
VOTE
DES
SUBVENTIONS
VERSEES
AUX
ASSOCIATIONS
AU
TITRE
DE
L’'ANNEE
2025
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
exceptés
les
membres
du
conseil
municipal
intéressés
personnellement
et
1 abstention
pour
BBI.
DELIBERATION
2025/027
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
Décision
: approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
2025/028
BUDGET
2025
— SUBVENTION
A
L’ECOLE
DE
MUSIQUE
BBI
- APPROBATION
CONVENTION
2025
Décision
: approuvée
par
21
POUR
O0 CONTRE
1 ABSTENTION
DELIBERATION
2025/029
BUDGET
2025
— SUBVENTION
AU
CCAS
— APPROBATION
CONVENTION
2025 Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
2025/030
APPROBATION
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
Décision
: approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
2025/031
APPROBATION
CREATION
RESERVE
COMMUNALE
DE
SECURITE
CIVILE
Décision
: approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
2025/032
REHABILITATION
DU
TERRAIN
MULTISPORTS
PLACE
ALFRED
CRAMILLY
—
AUTORISATION
A
ENGAGER
LES
TRAVAUX
Décision
: approuvée
à l’unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23H00
La
Maire,
Sylvie
LAROCHE