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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 19 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 19 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
(TS
Jisneauville
Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
VILLE
D’ISNEAUVILLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
SEPTEMBRE
2023
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
19
septembre
2023
à 20h
en
Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
et
des
Mariages,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
13
septembre
2023,
dont
un
exemplaire
a été
affiché
le jour
même
en
Mairie
d'ISNEAUVILLE.
DELIBERATION
N°2023/045
examinée
le
19
septembre
2023
Retrait
de
délégation
à un
adjoint
Décision
: approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/046
examinée
le
19
septembre
2023
Autorisation
donnée
à Madame
la
Maire
afin
d'organiser
une
consultation
publique
concernant
l'adhésion
au
Syndicat
Intercommunal
BOIS-GUILLAUME
BIHOREL
(S12B)
de
la
Piscine
TRANSAT
Décision
: approuvée
à l'unanimité L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h45
Sylvie
LAROCHE,
Correspondance
: Madame
la
Maire
-
76230
Isneauville
-
02
35
60
57
85
-
contact@ville-isneauville.fr
-
www.isneauville.fr