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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 16 JANVIER 2025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 16 JANVIER 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
CT
M
snéauvite Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
VILLE
D’ISNEAUVILLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
JANVIER
2025
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
16
janvier
2025
à
20h00
en
Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
et
des
Mariages,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
09
janvier
2025,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
le jour
même
en
Mairie
d'ISNEAUVILLE.
DELIBERATION
N°2025/001
examinée
le
16
janvier
2025
CONVENTION
CDG76
— ACFI
— AUTORISATION
SIGNATURE
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2025/002
examinée
le
16
janvier
2025
CONVENTION
ADHESION
SANTE
PREVENTION
AVEC
LE
CDG76
—
AUTORISATION
SIGNATURE
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2025/003
examinée
le
16
janvier
2025
CONVENTION
ADHESION
MISSIONS
OPTIONNELLES
DU
CDG76
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2025/004
examinée
le
16
janvier
2025
CONVENTION
D'UTILISATION
DU
GYMNASE
DU
COLLEGE
LUCIE
AUBRAC
- MODIFICATION
Décision
: approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
N°2025/005
examinée
le
16
janvier
2025
TARIFS
DE
LOCATIONS
SALLE
DES
FETES
à
compter
du
15
mars
2025
Décision
: approuvée
par
15
voix
POUR
6
volx
CONTRE
et
1
abstention
DELIBERATION
N°2025/006
examinée
le
16
janvier
2025
TARIFS
DE
LOCATIONS
SALLES
COMMUNALES
POUR
ACTIVITES
DE
LOISIRS
- COMMERCIALES
OÙ
PROFESSIONNELLES
à
compter
du
15
mars
2025
Décision
: approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
N°2025/007
examinée
le
16
janvier
2025
TARIFS
ANNONCEURS
BULLETIN
MUNICIPAL
à
compter
du
15
mars
2025
Décision
: approuvée
à
l'unanimité
1. F Gr
Terecvile
Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
DELIBERATION
N°2025/008
examinée
le
16
janvier
2025
TARIFS
DROITS
DE
PLACE
SUR
VOIRIE
à
compter
du
15
mars
2025.
Décision
: approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2025/009
examinée
le
16
janvier
2025
TARIFS
CIMETIERE
à
compter
du
15
mars
2025
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2025/010
examinée
le
16
janvier
2025
TARIFS
COLOMBIER
DU
MANOIR
à
compter
du
15
mars
2025
Décision
: approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2025/011
examinée
le
16
janvier
2025
SOLIDARITE
AVEC
LA
POPULATION
DE
MAYOTTE
Décision
: approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2025/012
examinée
le
16
janvier
2025
ACCUEIL
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
- APPROBATION
REGLEMENT
INTERIEUR
ET
TARIFS
2025
CLUB
ADOS
Décision
: approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2025/013
examinée
le
16
janvier
2025
AUTORISATION
À
ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
Décision
: approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2025/014
examinée
le
16
janvier
2025
AUTORISATION
LANCEMENT
MAPA
AMENAGEMENTS
TERRAIN
509
RUE
DE
L'EGLISE
Décision
: approuvée
par
21
voix
POUR
et
1 abstention
DELIBERATION
N°2025/015
examinée
le
16
janvier
2025
AUTORISATION
LANCEMENT
MAPA
MODULAIRE
SALLE
CM
MARIAGES
Décision
: approuvée
par
21
voix
POUR
et
1 voix
CONTRE
DELIBERATION
N°2025/016
examinée
le
16
janvier
2025
AUTORISATION
LANCEMENT
MAPA
REHABILITATION
TERRAIN
MULTISPORTS
Décision
: approuvée
par
21
voix
POUR
et
1
abstention
DELIBERATION
N°2025/017
examinée
le
16
janvier
2025
AUTORISATION
LANCEMENT
MAPA
MAITRISE
D'OEUVRE
REHABILITATION
MAIRIE
Décision
: approuvée
par
21
voix
POUR
et
1
abstention
Le
|
_| Cr
Meneauvite
Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
DELIBERATION
N°2025/018
examinée
le
16
janvier
2025
DESIGNATION
MEMBRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CA
CCAS
Décision
: approuvée
à l'unanimité
DELIBERATION
N°2025/019
examinée
le
16
janvier
2025
DENOMINATION
VOIE
948
ROUTE
DE
NEUFCHATEL
Décision
: approuvée
à l’unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h30
La
Maire,
Sylvie