Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 25 07 01 convoc cm
Déliberation - 26 01 29 liste delib cm
Déliberation - 24 07 11 liste delib cm
Déliberation - 25 02 12 liste delib cm
Procès Verbal - 25 07 01 pv cm
Déliberation - 22 07 04 liste delib cm
Déliberation - 25 12 04 liste delib cm
Déliberation - 25 10 16 liste delib cm
Déliberation - 25 04 10 liste delib cm
Déliberation - 23 02 23 liste delib cm
Déliberation - 25 07 01 liste delib cm
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mansac.
Lien du pdf (Déliberation - 25 07 01 liste delib cm)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Institutions publiques,
OBJET APPROUVEE/R EFUSEE
Délibération N° 1 examinée le 01/07/2025 TRAVAUX PONT LA RUE APPROUVEE
Délibération N° 2 examinée le 01/07/2025 VOIRIE LONGEVIALLE APPROUVEE
Délibération N° 3 examinée le 01/07/2025 VOIRIE LA BESSE APPROUVEE
Délibération N° 4 examinée le 01/07/2025 VOIRIE LE PERRIER HAUT APPROUVEE
Délibération N° 5 examinée le 01/07/2025 AUTRES VOIRIES 2025-BARDE APPROUVEE
Délibération N° 6 examinée le 01/07/2025 AUTRES VOIRIES 2025-RUE DE L'USINE APPROUVEE
Délibération N° 7 examinée le 01/07/2025 VOIRIE LE BOUSCATEL APPROUVEE
Délibération N° 8 examinée le 01/07/2025 ETUDES VOIRIES APPROUVEE
Délibération N° 9 examinée le 01/07/2025 ETUDES VOIRIE LE SUQUAT APPROUVEE
Délibération N° 10 examinée le 01/07/2025 FOUR CANTINE SCOLAIRE APPROUVEE
Délibération N° 11 examinée le 01/07/2025 MODIFICATION CONVENTION ADS APPROUVEE
Délibération N° 12 examinée le 01/07/2025 ACHAT TERRAIN RUE PRINCIPALE APPROUVEE
Délibération N° 13 examinée le 01/07/2025 ETUDE COUR OASIS APPROUVEE
Délibération N° 14 examinée le 01/07/2025 ETUDE PARCOURS SANTE APPROUVEE
Le Maire : Isabelle DAVID Le secrétaire : Vincent CHEVALIER
COMMUNE DE MANSAC -19
CONSEIL MUNICIPAL DU 01 JUILLET 2025