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Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Plagnole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°1 du 07.04)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
2, place de la Liberté
31370 PLAGNOLE
Tél : 09 63 48 46 26
Email : mairieplagnole@orange.fr
République Française
Département : Haute-Garonne
Arrondissement : Muret
Canton : Cazères
MAIRIE de PLAGNOLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°DCM2025-01-01 :
Délibération n°DCM2025-01-02 :
Délibération n°DCM2025-01-03 :
Délibération n°DCM2025-01-04 :
Délibération n°DCM2025-01-05 :
Délibération n°DCM2025-01-06 :
Délibération n°DCM2025-01-07 :
Approbation du compte financier unique 2024 (CFU)
Affectation du résultat de fonctionnement 2024
Vote des taux d’imposition pour l’année 2025
Attribution de subventions aux associations pour
l’année 2025
Approbation du budget primitif 2025
Révision des loyers pour l’année 2025 (non
augmentation des loyers)
Sectorisation des établissements du premier degré
(maternelle, élémentaire)
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Liste affichée en mairie le 08 avril 2025.
Séance du Conseil Municipal
en date du 07 avril 2025
Réunion n°1/2025