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Procès Verbal - PV CM 03 07 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Varzy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 03 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 JUILLET 2023
Date de la convocation : 26/06/2023.
Date d'affichage : 27/06/2023.
L’An Deux Mil Vingt-Trois,
Le trois juillet,
à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, s’est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gilles NOËL, Maire.
Présents: Mme Christiane BOCQUET, lère adjointe, M. Sébastien CIUDAD, 2ème adjoint, Mme Chantal GENTY, 4°" adjointe, Mesdames Florence AUCOIN, Jessaline BINET, Elisabeth LÉLU, Messieurs Benoit DEBRY, Michel PILOQUET, Pascal RIALLOT, Patrick SAUTEREAU, Serge SOSIEWICZ, Frédéric ZALEWSKI.
Absentes excusées :
Mme Anne-Marie BACHOLLET a donné procuration à Mme Christiane BOCQUET.
Mme Mélinda CORNE a donné procuration à Mme Jessaline BINET.
Mme Chantal GENTY a été nommée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
1 [Nomination d’un secrétaire de séance.
2 [Approbation des procès-verbaux des séances du 12 avril et 9 juin 2023
3 [ADMINISTRATION FINANCES
a) CA 2022 — BP 2023 (budget principal et lotissement) - suite à la saisine du Préfet de la Nièvre, présentation de l’avis de la Chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche- Comté et modifications des budgets initiaux.
b) Travaux aux écoles — propositions d'organismes bancaires pour l'emprunt de 600 000,00 €.
Travaux aux écoles — avenant en plus-value n° 2 lot 1 «gros œuvre-VRD-démolition »
MICHEL SAS,
avenant en plus-value n° 1 lot 2 « charpente bois-construction bois »
GO BOIS,
avenant moins-value n° 1 lot 4 « menuiseries extérieures »
MIROGLACE.
c) Immeuble Rex Barrat « tiers lieu » phase 1 - étude de détection.
4 [ADMINISTRATION GENERALE
d) Démission des fonctions de 2°" adjoint au Maire.
5 [QUESTIONS DIVERSES Il a été dénombré treize conseillers présents et il a été constaté que la condition de quorum était remplie.
(NOMINATION D'UN SECRÉTAIRE DE SEANCE)
MM Chantal GENTY a été nommée secrétaire de séance.
[APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES 12 AVRIL ET 9 JUIN]
Les procès-verbaux ont été arrêtés et signés en date de ce jour.
(LISTE DES DÉLIBERATIONS ACTÉES LORS DE LA RÉUNION
1) Délibération n° 2023-26 — approbation des mesures émises par la Chambre régionale des comptes BFC (budget primitif principal 2023 et budget primitif 2023 du lotissement).
Approuvée à l'unanimité.
2) Délibération n° 2023-27 — travaux de réhabilitation des écoles élémentaire et maternelle — contrat de prêt AMBRE auprès de la Caisse des dépôts et consignation (emprunt de
600 000,00 € sur une période de 25 ans au taux annuel fixe de 3,79 %).
Approuvée à l’unanimité.
3) Délibération n° 2023-28- travaux de rénovation de bâtiments de l’école élémentaire — lot n° 01 « démolition-gros œuvre-désamiantage-VRD » MICHEL SAS — avenant n° 02 en
plus-value de 6 404,00 € H.T. (après cet avenant le marché du lot n° 01 s’établira à la somme
de 328 428,35 € H.T.).
Approuvée à lunanimité.
1) Délibération n° 2023-29 - travaux de rénovation de bâtiments de l’école élémentaire — lot n° 02 « charpente bois-couverture-bardage bois » GIRARD OUVRAGES BOIS SAS — avenant n° O1 en plus-value de 2 912,79 € H.T. (après cet avenant le marché du lot n° 02 s’établira à
la somme de 232 894,54 € H.T.).
Approuvée à l’unanimité.
2) Délibération n° 2023-30 — travaux de rénovation de bâtiments de l’école élémentaire — lot n° 04 « menuiseries extérieures » SAS MIRECO MIROGLACE- avenant n° 01 en moins-
value de — 16 796,04 € HLT. (après cet avenant le marché du lot n° 04 s’établira à la somme
de 225 292,96 € H.T.).
Approuvée à l'unanimité.
3) Délibération n° 2023-31 — immeuble Rex Barrat - étude tiers lieux, Générateur Bourgogne Franche-Comté — contractualisation de la phase 1 et demandes de financements (10 000,00 € finançable à hauteur de 50 % par la Banque des Territoires via le Conseil Départemental de
la Nièvre).
Approuvée à la majorité 12 voix pour et 3 abstentions (Mme AUCOIN, MM. SAUTEREAU,
ZALEWSKI). La question relative à la démission des fonctions de 2è"° adjoint est reportée à la prochaine séance car la démission n’a pas été encore acceptée par le représentant de l'Etat. L'ensemble du conseil municipal tient dès maintenant à remercier M. Sébastien CIUDAD pour son
engagement (ce dernier restera conseiller municipal).
QUESTIONS DIVERSE
& À l'appel de l'Association des Maires de France, le 3 juillet à 12 heures, cour de la Mairie, s’est tenu un rassemblement de citoyens et républicains pour faire front contre les violences et les pillages de ces derniers jours.
& Dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain », est prévu la signature d’une
convention entre la mairie et la gendarmerie.
& Repas républicain du 14 juillet, inscription en mairie jusqu'au 7/07 inclus.
6 Le bail avec la société de chasse St Hubert arrive à expiration le 31/08/2023.
L'ordre du jour épuisé, la séance est levée à 21 heures 15 minutes.
[T: ransmis aux conseillers municipaux : le 07/0 7/2023
[4 ffichage : le 07/07/2023