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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 12 DEC 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Varzy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 12 DEC 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
1
PROCÈS-VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 DECEMBRE 2022
Date de la convocation : 01/12/2022.
Date d’affichage : 05/12/2022.
L’An Deux Mil Vingt-Deux,
Le douze décembre,
à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, s’est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gilles NOËL, Maire.
Présents : Mme Christiane BOCQUET, 1ère adjointe, M. Sébastien CIUDAD, 2ème adjoint, Mme Anne-Marie BACHOLLET, 3ème adjointe, Mme Chantal GENTY, 4ème adjointe, Mmes Florence AUCOIN, Jessaline BINET, Mélinda CORNE, Elisabeth LÉLU et MM. Michel PILOQUET, Patrick SAUTEREAU, Serge SOSIEWICZ, Frédéric ZALEWSKI.
Absents : M. Benoit DEBRY a donné procuration à M. Gilles NOËL et M. Pascal RIALLOT a donné procuration à Mme Chantal GENTY.
ORDRE DU JOUR :
1 Nomination d’un secrétaire de séance.
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2022.
3 ADMINISTRATION GENERALE
a) Personnel communal – service administratif : CDD à temps partiel au 1er janvier 2023. b) Ecoles : horaires à la rentrée des classes de septembre 2023.
4 ADMINISTRATION FINANCES
c) Attribution d’une subvention communale 2022 à l’Amicale des sapeurs-pompiers VARZY. d) Devis du SIEEEN éclairage public centre bourg : fourniture et pose luminaire de style LED. e) Budget principal 2022 : virement de crédits supplémentaires en section de fonctionnement (chapitre 12). Sujet rajouté à l’ordre du jour le 7/12/2022 et approuvé par l’assemblée.
5 QUESTIONS DIVERSES
Il a été dénombré treize conseillers présents et il a été constaté que la condition de quorum était remplie.
NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE DE SEANCE
Mme Anne-Marie BACHOLLET a été nommée secrétaire de séance. 2
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 18 NOVEMBRE 2022
A la demande de M. Patrick SAUTEREAU et en accord avec l’ensemble des conseillers municipaux, le procès-verbal de la précédente réunion du conseil municipal a été modifié et arrêté ce jour. Il a été signé par monsieur le Maire et la secrétaire de séance.
Modification apportée :
« la question est également posée sur le bilan des entreprises qui effectuent des travaux d’entretien sur la commune afin de les mettre en concurrence. »
Monsieur le Maire répond que les services techniques ne sont pas encore en mesure d’anticiper les travaux ce qui nécessite souvent de solliciter un service au dernier moment. Il est certainement nécessaire de se pencher sur les possibilités d’améliorer le dispositif.
LISTE DES DÉLIBERATIONS ACTÉES LORS DE LA RÉUNION
1) Délibération n° 2022-76 – service administratif– adjoint administratif à temps incomplet 17 h 30/35ème, contrat à durée déterminée de contractuel de droit public du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023.
Approuvée à l’unanimité.
2) Délibération n° 2022-77 – école primaire Rex Barrat – projet d’organisation du temps scolaire au 1er septembre 2023 (horaires fixes sur la semaine scolaire du lundi au vendredi). Approuvée à l’unanimité.
3) Délibération n° 2022-78– demande de subvention de l’Amicale des sapeurs-pompiers de Varzy – attribution de la somme de 500,00 €.
Approuvée à l’unanimité.
4) Délibération n° 2022–79– décision modificative n° 2 au budget principal 2022 – virement de crédits supplémentaires de 80,40 € au chapitre 12 (diminution du même montant au chapitre 11).
Approuvée à l’unanimité.
5) Délibération n° 2022–80 – éclairage public centre bourg – approbation du devis établi par le SIEEEN avec une participation communale de 21 808,00 €. Demandes de subventions auprès de l’Etat, au titre du Fonds Vert et auprès de la Communauté de Communes du Haut Nivernais Val d’Yonne, au titre de TEPOS-Fonds Haut Nivernais d’Economie d’Energie. Approuvée à la majorité (abstention de M. ZALEWSKI).
Monsieur Benoit DEBRY a rejoint la séance à 19 h 37 mn.
QUESTIONS DIVERSES
Un agent sera recruté par le Syndicat de Gestion des Ecoles du Val du Sauzay afin de pourvoir au remplacement de Mme Pierrette VALLET qui fait valoir ses droits à la retraite au 1er janvier 2023.
Concernant les actualités Petites Villes de Demain, un document préparé par Mme Marie LAFAILLE, Cheffe de projet PVD, est remis aux conseillers. 3
Bilan de l’activité cinéma 2021-2022 (du 27/09 au 08/06) organisée par l’espace socioculturel du val du Sauzay avec la projection de 18 films dans les communes d’Entrains-sur-Nohain, Menou et Varzy.
En moyenne 29 personnes sont présentes à chaque diffusion dans notre ville (salle Guy Bonnet).
87 convives assistaient au traditionnel repas des Aînés le 10 décembre dernier.
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée des manifestations qui auront lieu prochainement à Varzy et particulièrement la cérémonie des vœux de la municipalité qui se déroulera au sein du château le lundi 9 janvier 2023 à 19 heures.
L’ordre du jour épuisé, la séance est levée à 20 heures.
Transmis aux conseillers municipaux : le 21/12/2022
Affichage : le 21/12/2022