Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1622742
Procès Verbal - 738284
Déliberation - 1948530
Acte - 738290
Acte - 1259564
Déliberation - 1938073
Déliberation - 2146070
Déliberation - 2171355
Déliberation - 1464919
Déliberation - 1414872
Déliberation - 1239380
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Beauchamps.
Lien du pdf (Déliberation - 1239380)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
15444
5344
41644
MAIRIE DE BEAUCHAMPS
1 rue de la Mairie 80770 BEAUCHAMPS
Tél. 03 22261311
Email : contact@beauchamps.fr - Site : www.beauchamps.fr
Liste des délibérations prises suite à la réunion de conseil municipal
du 21 mars 2023
Date de la . rec Délibération
à Objet acceptée ou | Commentaire
etn” dela refusée délibération
21/03/2023 - Budget Beauchamps - Approbation du ; 2023-004 compte de gestion AGESRES
21/03/2023 — Vote du CA 2022 du Budget Ages 2023-005 BEAUCHAMPS P 21/03/2023 — re ! : 2023-006 Affectation du résultat 2022 Acceptée
21/03/2093 — SIVOM de Gamaches - Retrait des | | 2023-007 communes de Cerisy-Buleux, Rambures Refusée et Framicourt
21/03/2023 — 2023-008 - Vente de l'ancienne distillerie . Acceptée 2023-008 cadastrée section E n° 791