Compte-Rendu - CR 02 04 2015

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Compte-Rendu - CR 02 04 2015 Document publié le Jeudi 26 février 2015 par la commune de Monteaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 02 04 2015)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Éducation, Page 1

L’an deux mille quinze, le deux avril, le Conseil Municipal de la Commune de Monteaux, dûment convoqué le vingt-trois mars, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Yves LEHOUELLEUR, Maire.

Etaient présents : MM. : Y. LEHOUELLEUR, J. QUANTIN, CL. HUON, JM. REUILLON, JE PIGACHE, PH. DAMBRINE, JL ROIS, O. MACIA, Mmes D. SILVESTRE, M. MARCHAND, G. DENIS.

Absents : MM. O. GUENAND, L. LE MEUR, CH. QUANTIN, Mme B. VIGREUX.

Pouvoirs : M. CH. QUANTIN à M. J. QUANTIN

M. O. GUENAND à M. JL ROIS

M. L. LE MEUR à M. JM REUILLON

Mme B. VIGREUX à Mme D. SILVESTRE

Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-Louis ROIS.

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

 Approbation du Compte de Gestion 2014

 Approbation du Compte Administratif 2014

 Affectation de résultats

 Taux d’imposition 2015

 Vote du Budget Primitif 2015

 Choix de l’entreprise – Travaux Eglise

 Convention ADT - AGGLOPOLYS

 Dissolution SIPO

 Questions diverses

SEANCE

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 Février 2015 à l’unanimité.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014

M. le Maire donne la parole à M. Guillaume GODMER, Receveur municipal, afin qu’il présente au Conseil le document de valorisation financière et fiscale 2014. Ce document retrace l’évolution des grandes strates du compte de gestion 2014. Il relate les dépenses ainsi que les recettes de fonctionnement et d’investissement entre 2013 et 2014. Il y fait également mention de l’évolution du résultat, de l’autofinancement, du financement de l’investissement, du bilan comptable, de la DGF, du niveau de trésorerie, de la comparaison de la fiscalité ainsi que les ratios communaux par rapport à la moyenne départementale.

Puis présente le compte de gestion 2014 pour approbation.

Le compte de gestion est un document comptable qui reprend le compte administratif auxquels sont intégrées les balances des comptes, le bilan comptable de l'année et lesPage 2

comptes de résultat.

Le Conseil déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2014 par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Le compte de gestion est approuvé par 11 voix Pour, 0 Contre, 0 Abstention.

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014

Monsieur Jacques QUANTIN, doyen de l’Assemblée Municipale, présente le Compte Administratif 2014. Les résultats définitifs du Compte Administratif sont les suivants :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

Dépenses : 381 727.92 €

Recettes : 806 174.14 €

EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT CUMULE : 424 446.22 €

SECTION D’INVESTISSEMENT :

Dépenses : 476 757.09 €

Recettes : 351 125.89 €

DEFICIT D’INVESTISSEMENT CUMULE : - 125 631.20 €

EXCEDENT DE CLOTURE : 298 815.02 €

Le Conseil Municipal approuve par 10 voix Pour 0 Contre 0 Abstention, le Compte Administratif 2014 du budget communal.

AFFECTATION DE RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2014

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2014 et constatant que le compte administratif présente :

 Un excédent cumulé de fonctionnement de : 424 446.22 €

 Un déficit cumulé d’investissement de : - 125 631.20 €

 Un solde de restes à réaliser de : 0.00 €

Décide d’affecter le résultat excédentaire de fonctionnement comme suit :

 A titre obligatoire au compte 1068 pour couvrir le besoin de financement de la section d’investissement, (résultat cumulé et restes à réaliser) : 125 631.20 €

 Le solde disponible reporté au compte 002 : 298 815.02 €

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal un projet de budget primitif 2015 qui s’équilibre en recettes/dépenses à :

SECTION DE FONCTIONNEMENT : 817 870 €Page 3

SECTION D’INVESTISSEMENT : 401 510 €

Le Conseil Municipal par 15 voix pour, 0 contre, 0 abstention vote le budget primitif 2015 tel qu’il a été présenté.

M. le Maire rappelle les projets communaux débattus lors des précédents conseils et annexés au projet de budget.

M. le Maire indique que pour l’accès des handicapés aux commerces, il rencontrera les commerçants afin d’en discuter ensemble.

Charge M. PIGACHE de proposer du matériel informatique (devis) pour l’achat de 2 ordinateurs (1 portable pour les élus et 1 fixe pour le service administratif). Il indique que les puits communaux seront sécurisés et rénovés en 2015, que 7 puits ont été recensés dont 5 appartiennent à la commune. Un dossier comportant des photographies de l’existant et des extraits cadastraux sera réalisé à cet effet.

Il propose ensuite l’achat de rideaux pour la salle associative et demande aux élus de réfléchir sur le type de rideaux à acheter (rideaux roulants ou autres).

TAUX D’IMPOSITION 2015

M. le Maire propose au Conseil les nouveaux taux d’impositions en baisse et procède au vote à savoir :

 Taxe d’habitation : 16.61 % (inchangé)

 Taxe foncière (bâti) : 29.00 % (-2 points)

 Taxe foncière (non bâti) : 68.00 % (-7 points)

Puis demande au Conseil de bien vouloir ajouter à l’ordre du jour le projet de fermeture d’une 6ème classe à la rentrée prochaine. Le conseil approuve le rajout.

ECOLE – FERMETURE D’UNE 6EME CLASSE

M. le Maire explique au Conseil que l’inspection académique envisage la fermeture d’une 6ème classe du regroupement pédagogique intercommunal (RPI Mesland-Monteaux-Veuves) sans plus de précisions.

Il indique qu’il a rencontré le 2 avril l’inspectrice de l’académie (Mme HANNIBAL), accompagné de M. le Maire de Veuves, du M. le Maire de Mesland, de Mme la Présidente du SIVOS, de la Vice-Présidente de Veuves, de la Vice-Présidente de Monteaux, de six représentants de parents d’élèves, et d’un délégué syndical.

Les élus ont pu ainsi argumenter les points négatifs si le transfert se faisait à savoir :

 Les TAP ne sont pas les mêmes entre les écoles Primaire et Maternelle, un effort

significatif d’adaptation ayant été mené,

 Le coût financier très élevé pour nos communes modestes lors de la mise en place

des TAP, ainsi adaptés aux tranches d’âge, pour les trois communes qui ont

réellement abouti à de vraies activités conformément aux souhaits du gouvernement.

 La salle informatique mise à la disposition des élèves du primaire est située à

Monteaux, ainsi que par voie de conséquence les activités TAP d’informatique.

 Le problème de niveau scolaire entre les élèves en maternelle et une classe

d’apprentissage de la lecture en CP.Page 4

En quatre ans, la commune de Monteaux a investi 100 000 € à l’école (Cour, réhabilitation d’une classe, chauffage, Réfection du préau, aménagement d’un chemin sécurisé pour l’activité sportive et d’un chemin blanc pour la sécurité des enfants se rendant à pied à l’école).

L’inspection académique raisonne en effectif global. Le nombre d’élèves à Monteaux est plus important qu’à Mesland. Le but de ce transfert est de pouvoir nombrer des classes de 28 élèves au lieu de 22 d’élèves, ce que les élus ne concèdent pas, d’autant plus que ces communes sont représentatives de l’importance de la scolarisation en zone rurale.

M. le Maire propose au Conseil de passer au vote et de marquer une opposition résolue à la fermeture d’une classe.

Le Conseil, après en avoir délibéré, à l’unanimité, s’oppose énergiquement à la fermeture d’une classe.

CHOIX DE L’ENTREPRISE – TRAVAUX EGLISE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil le projet de mise aux normes l’électricité de l’Eglise et de travaux de plâtre. Il indique que la commission en charge du dossier a retenu respectivement l’Ets PISCARD et l’Ets DINH.

En ce qui concerne les dernières implantations de chauffage, celles-ci seront vues sur place.

M. le Maire présente les devis reçus à savoir :

TRAVAUX D’ELECTRICITE

Ets PISCART pour un montant de 18 517.47 € TTC

Ets THIBIERGE pour un montant de 20 774.18 € TTC

Ets FLORANCE pour un montant de 19 347.48 € TTC

TRAVAUX DE CHARPENTE :

Ets DINH pour un montant de 3 497.40 € TTC

M. le Maire demande au Conseil de se prononcer sur le choix des entreprises à retenir pour les travaux de mise aux normes de l’électricité et des travaux de charpente à l’église.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de retenir, l’Ets PISCART pour un montant de 18 517.47 € TTC et l’Ets DINH pour un montant de 3 497.40 € TTC.

CONVENTION ADS - AGGLOPOLYS

M. le Maire informe le Conseil qu’à compter du 1er juillet 2015, les services de la DDT n’instruiront plus les autorisations d’urbanisme à savoir : CU opérationnel, PC, DP, PA, PD et que la Communauté d’agglomération de Blois en assurerait en partie le suivi. Néanmoins, pour que la commune puisse continuer à bénéficier de ce service et permettre le transfert de compétence à l’agglo, une convention doit être signée entre les deux collectivités.

Ce service jusqu’alors gratuit deviendra payant. Le coût de l’utilisation du service sera facturé en deux parts. Une part forfaitaire et une part variable en fonction du nombre de dossiers à instruire.

Cette convention aura une durée de 18 mois. A l’issue de cette période, une évaluation du service et du dispositif sera réalisée pour permettre de prendre en compte d’autres communes qui souhaiteraient y adhérer.

M. le Maire indique également que la commune instruit elle-même depuis 2013 les demandes de certificat d’urbanisme d’information.Page 5

M. le Maire demande au conseil de bien vouloir l’autoriser à signer cette convention.

Le Conseil Municipal, avoir en avoir délibéré à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention afin que la commune puisse bénéficier du service d’instruction des autorisations d’urbanisme.

DISSOLUTION DU SIPO

Vu le Code Générale des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L5211-25-1, L5211-42, L5211-45, L5212-33 et R5211-19 à R5211-40, L5212-33

Vu la loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des Collectivités Territoriales, Vu les statuts du Syndicat Intercommunal du 29 février 1989,

Vu l’état prévisionnel au 31/12/2015 des actifs et passifs du SIPO,

Vu la délibération n°2015-08 du 9 mars 2015 proposant la dissolution du SIPO et indiquant les modalités de liquidation du syndicat,

Considérant que l’ensemble des communes du SIPO font partie de la même communauté d’agglomération,

Considérant que la communauté d’agglomérations « Agglopolys » envisage de prendre la compétence de trois des cinq options du Syndicat,(Gestion Médiathèque, Centre rurale, Sentiers de randonnée)

Considérant qu’il ne resterait que 2 options (Eclairage public et ALSH d’été) et que d’autres modalités contractuelles pourraient être envisagées,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Approuve la dissolution du syndicat intercommunal du Pays Onzainois, à compter du 31 décembre 2015.

Approuve les conditions de liquidation du syndicat comme suit :

- L’actif et le passif, constatés au moment de la dissolution seront intégralement transférés à la Communauté d’Agglomérations de Blois - Agglopolys le jour de la dissolution du syndicat,

- Les contrats passés par le SIPO et toujours en cours à la date de la dissolution seront transférés à la Communauté d’Agglomération de Blois – Agglopolys ; à l’exception du contrat de maintenance, d’entretien et de dépannage de l’éclairage public.

- Le contrat passé avec l’entreprise INEO restera en vigueur jusqu’à échéance. Chaque Commune se verra facturer sa quote-part en fonction de son patrimoine d’éclairage public (nombre de point lumineux et état du parc).

- Le personnel statutaire de la Médiathèque sera transféré à la Communauté d’Agglomération de Blois - Agglopolys à partir du 1er janvier 2016,

Autorise M. le maire à signer tous les documents nécessaires à cette dissolution.

QUESTIONS DIVERSES

INTERVENTION DE M. LE MAIRE

M. le Maire informe le Conseil :Page 6

 Que suite à l’achat de 2 défibrillateurs et de 2 boîtiers, il a été constaté que les

boitiers de protection n’étaient pas étanches. Ils seront remplacés ainsi que le

renouvellement d’électrodes.

Que des journées d’utilisation de ce dispositif sera organisée par les sapeurs

pompiers de Monteaux les samedis 2 mai, 6 juin, 4 juillet et 1er août. Les employés

municipaux sont tenus d’y assister et M. le Maire conseille vivement les conseillers

d’y participer.

 Qu’il propose l’achat d’une enseigne pour le Centre de Secours de Monteaux pour un

montant de 430 €. Le Conseil approuve l’achat de cette nouvelle signalisation plus

visible.

 Château d’eau : Le diagnostic a été réalisé. Nous sommes en attente du résultat. M.

HUON Claude s’étant chargé du suivi du dossier.

 Qu’un concours photos des plus belles mairies de France en 2015, est organisé par

le groupe La Poste et l’Association des Maires de France. Il indique que les douze

plus belles photographies sélectionnées par un jury, serviront à composer un carnet

dit de « beaux-timbres ». Ce carnet pourra être reproduit, représenté et adapté sur

différents supports philatéliques et servir à plusieurs offres proposées par Le Groupe

La Poste. Le suivi du dossier a été confié à M. JL. ROIS.

 Fuite d’eau Rue Marius Denis. Il a été constaté qu’il n’y avait plus de fuite d’eau suite

au busage qui a été réalisé.

 Chemin sécurisé Rue Marius Denis. Après un accident, la lisse a été remplacée,

néanmoins, nous constatons qu’elle dévie légèrement de sa trajectoire initiale, en

raison du changement de la longueur des composants bois.

 SIDELC : M. le Maire donne la parole à M. PIGACHE qui rend compte de la réunion

du 24 mars avec le SIDELC. Il indique qu’EDF mettra aux normes les câbles

électriques torsadés en sous-tension au lieudit « La Ménardière » et le changement

d’un transformateur. Le tout s’effectuera au cours du 2ème trimestre. Puis Rue du Petit

Herbault, un changement d’axe et de section de câbles au 2ème semestre.

INTERVENTION DE M. LE MAIRE SUR LES PROJETS

Composteur : Le dossier en attente, est à l’étude à l’école, et est suivi par M. PH. DAMBRINE.

Décorations de fin d’année :

Rue de la Vallée : Le projet consiste à garder la guirlande « Bonnes Fêtes » et de prévoir l’achat de décorations individuelles sur 7 poteaux et 3 prises.

Rue du Petit Herbault : Prévoir l’achat de décorations individuelles sur 2 poteaux et 3 prises. M. le Maire propose qu’une commission se réunisse pour réfléchir avant le 31 mai pour bénéficier de promotion (80 %) sur les modèles à retenir pour l’achat des illuminations de noël.

M. JE PIGACHE propose de réunir la commission « Internet ». Accord des membres de la commission.

Suivi des engagements - Urbanisme : M. le Maire rappelle la profession de foi de l’équipe municipale et indique que les engagements sont quasiment tenus sauf pour le PLU. Il annonce que le remplacement du POS n’est plus envisageable dès lors que les dispositionsPage 7

du Code de l’Urbanisme ont été modifiées chaque année et que la compétence relèvera en 2017 des communautés d’agglomération. Toutefois, il reste plus d’une vingtaine de possibilités de construire conformément au POS même caduc.

Projet d’école : M. le Maire rappelle le projet du Conseil concernant la construction d’une école moderne et demande aux conseillers de prendre en compte le fait que 7 communes (Chouzy, Onzain, Seillac, Veuves, Coulanges, Mesland, Monteaux) se regrouperaient compte tenu de l’application des communes nouvelles.

Il est aussi abordé la transformation du logement situé dans l’enceinte de l’école pour aménager une classe avec des sanitaires. Une réflexion sera menée avant 2018 sachant que la commune peut assumer le coût des travaux. La commune possède déjà des plans et une estimation des travaux datant des années passées.

ELECTIONS REGIONALES : La date des élections est fixée aux 6 et 13 décembre 2015.

INTERVENTION DE M. CL. HUON

M. Cl. HUON indique que l’Ets CEMENTYS s’est rendue au château d’eau en vue de l’établissement d’un diagnostic. Son intervention s’est effectuée non pas à l’aide d’une nacelle comme prévue à cause du terrain mais par des cordistes. L’analyse du béton est bonne mais les poutrelles traversières sont partiellement endommagées. Le résultat du diagnostic sera connu sous 15 jours.

M. le Maire précise qu’un arrêté sera pris pour un interdire l’accès et des panneaux de signalisation du danger seront implantés.

INTERVENTION DE M. PH. DAMBRINE

Il indique qu’il y a Chemin des Picardières des nids de poule en formation et demande si le chemin peut être rénové ou rebouché. Lors de pluies, les nids de poule sont pleins d’eau. Il demande si le conseil municipal peut être informé des changements d’état civil des usagers (Naissance, Décès, Mariage) lors de réunions de conseil.

Il est répondu que cela pouvait être annoncé et qu’en tout état de cause, lorsque le site de la commune sera en place, l’état civil sera mentionné ainsi les usagers et les élus pourront s’informer des actualités.

INTERVENTION DE M. J. QUANTIN

Le lavoir est difficile d’accès à pied. Durant la période hivernale, le chemin est glissant. La table de pique-nique du lavoir n’est pas accessible également en voiture. Peut-on prévoir une allée de retournement ?

Un dialogue s’installe. M. le Maire propose d’aller voir sur place le dernier samedi du mois d’Avril.

INTERVENTION DE M. JE PIGACHE

Indique qu’il est possible de numériser le logo de la commune pour faciliter l’utilisation de celui-ci.

Il demande également si on peut envisager un logiciel vocal pour faciliter la rédaction des comptes rendus du conseil municipal. Une démonstration est sollicitée pour en connaître le fonctionnement. M. PIGACHE se charge de la démonstration.Page 8

Il demande une dernière confirmation du nom du site de la commune avant de poursuivre les démarches. Le Conseil renouvelle son accord pour « monteaux.fr ».

M. Cl. HUON s’interroge sur l’utilité réelle du site, et ce pour une période qui pourrait être limitée à 3 ans, compte tenu de l’application des communes nouvelles. Il est répondu que la commune de Monteaux ne disparaîtra pas pour autant et que chaque commune conservera sûrement son site communal pour informer la population.

INTERVENTION DE M. JL ROIS

Il informe le Conseil du programme départemental des prochaines visites d’églises en Loir- et-Cher. Le calendrier est fixé selon l’association Tourisme et Loisirs. Les livrets seront disponibles à Blois, il envisage de les déposer d’ici la fin de ce mois. Les visites auront lieu à Monteaux en moyenne une fois par mois les 9 mai, 28 juin, 18 juillet, 8 août, 23 août et 18 septembre pour les journées du patrimoine.

Concert à l’église de Monteaux dans le cadre du Festillésime 41 du Conseil Général le 13 décembre 2015.

La Renaissance : Le calendrier des évènements d’été sera envoyé pour être publié dans le numéro spécial d’été.

Sortie du CIAS du Blaisois : Une marche guidée sera organisée à Monteaux le 5 juin après- midi.

INTERVENTION DE M. LE MAIRE

Le prochain conseil se réunira probablement fin mai ou début juin.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 10.

Le Maire,

Y. LEHOUELLEUR