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Conseil Municipal - feuillet de cloture du CM du 02.02.2024
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Nervieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - feuillet de cloture du CM du 02.02.2024)
Thèmes du document : Énergies, Santé, Institutions publiques,
Mairie de Nervieux
Département de la Loire
Le 02 février 2024
FEUILLET DE CLOTURE de la séance du Conseil Municipal du 2 février 2024
Début de séance : 19h00
Membres présents : Jérôme BRUEL, Nadine MEJEAN, Rémy DIAT, Aymeric DUBOEUF,
Stéphane LAURENT, Eric SOUBEYRAND, Andrée BERNE, Céline SERVOS, Isabelle
CHARLIOT, Thierry CHATAGNON,
Absents : Florence TIXIER DESVERNAY, Rémy GRANGE, Loïc VIAL, Florian GAREL.
Procurations : Florence TIXIER DESVERNAYŸ à M. Rémy DIAT, Florian GAREL à Jérôme
BRUEL, Rémy GRANGE à Nadine MEJEAN.
Secrétaire de séance : Aymeric DUBOEUF
Numéro Objet
2024-001 Cession du véhicule Renault MASCOTT
2024-002 Achat de tapis de gymnastique pour le RPI NERVIEUX MIZERIEUX
2024-003 Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
2024-004 Convention relative à l’adhésion aux services optionnels du Pôle santé au
travail, proposés par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de
la Loire (CDG 42)
2024-005 Modification des statuts de la Communauté de Communes Forez Est pour la
prise en charge intercommunale des cotisations au SDIS
2024-006 Approbation du nouveau pacte fiscal et financier
2024-007 Pacte fiscal et financier — Révision libre des attributions de compensation
2024-008 Elaboration des zones d’accélération pour l’implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables ZACC
La séance est levée à 20h45 Le Maire, Le Secrétaire de séance, Aymeric DUBOEUF Ù Jérôme BRUEL
Tél 04 77 28 12 09 — Fax 04 77 27 26 52 — Code Postal : 42510 NERVIEUX
Adresse mail : nervieux@nervieux.fr — Site internet www.nervieux.fr
République Française
Commune de 1007 habitants Canton de Feurs Arrondissement de Montbrison