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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Nervieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.feuillet de clôture séance du 12.04.2024)
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Institutions publiques, Consommateurs,
Mairie de Nervieux
Département de la Loire
Le 12 avril 2024
FEUILLET DE CLOTURE de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2024
Début de séance : 19h00
Membres présents : Jérôme BRUEL, Rémy DIAT, Aymeric DUBOEUF, Stéphane LAURENT,
Eric SOUBEYRAND, Andrée BERNE, Céline SERVOS, Isabelle CHARLIOT, Thierry
CHATAGNON, Florence TIXIER DESVERNAY ;
Absents : Nadine MEJEAN, Rémy GRANGE, Loïc VIAL, Florian GAREL.
Procurations : Nadine MEJEAN à Stéphane LAURENT, Rémy GRANGE à Rémy DIAT.
Secrétaire de séance : Rémy DIAT
Numéro Objet
2024-009 Approbation du compte administratif, du compte de gestion et affectation des
résultats du budget communal 2023
2024-010 Approbation du compte administratif, du compte de gestion et affectation des
résultats du budget assainissement 2023
2024-011b | Vote des taux des impôts directs locaux
2024-012 Organisation du temps scolaire rentrée 2024
2024-013 Redevance assainissement — budget assainissement
2024-014 Cession de la structure métallique de l’ancien site d’Euréacoop
2024-015 Modalités concernant la gestion de la salle communale « Jeanne d’Arc »
2024-016 Forez-Est : opposition au transfert de compétence en matière de PLU à la
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2024-017 Convention entre la Commune de Nervieux et la Communauté de Communes
de Forez Est pour la mission d’instruction des autorisations et déclarations de
publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes.
2024-018 Subvention à la MJC de Bussières
2024-019 Délibération aux fins de signature par l’exécutif de la convention de soutien
« Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets
abandonnés diffus.
Tél 04 77 28 12 O9 — Fax 04 77 27 26 52 — Code Postal : 42510 NERVIEUX
Adresse mail : nervieux@nervieux.fr — Site internet www.nervieux.fr
République Française
Commune de 1007 habitants Canton de Feurs Arrondissement de Montbrison Mairie de Nervieux
Département de la Loire
La séance est levée à 22h00
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Jérôme BRUEL Rémy DIAT
Tél 04 77 28 12 O9 — Fax 04 77 27 26 52 — Code Postal : 42510 NERVIEUX
Adresse mail : nervieux@nervieux.fr — Site internet www.nervieux.fr
République Française
Commune de 1007 habitants Canton de Feurs Arrondissement de Montbrison