Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20260413
Procès Verbal - 2 Affichage 20260605
Procès Verbal - 2 Affichage 20260320
Déliberation - 15 Vote budget photov.2024
Déliberation - 12 Vote budget photovoltaque 2023
Déliberation - 11 Vote budget photov.2025
Déliberation - 20 Vote budget photov.2026
Déliberation - 20260413 cm deliberations
Déliberation - 14 Aff rsult. PHOTOV
Déliberation - 10 Aff rsult. PHOTOV
Procès Verbal - 2 Affichage 20260413
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 Affichage 20260413)
Thèmes du document : Énergies, Budget, Investissement et développement économique,
Affiché
le
3 avril
2026
UeÛh _Z
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vous
êtes
convié(e)
à
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le :
Lundi
13
avril
2026
.
À 20h
A
la
Mairie
Puygouzon.
ORDRE
DU
JOUR :
_ .
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
mars
2026.
INSTITUTIONS
Fixation
du
nombre
des
membres
du
Conseil
d'Administration
du
C.C.AsS.
Élection
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
du
C.C.ASS. Élection
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres.
C.C.I.D.
: Fixation
de
la
liste
des
noms
en
vue
de
la
nomination
des
membres.
Désignation
correspondant
tempête
auprès
d'ENEDIS.
Désignation
d'un
représentant
au
Pôle
Funéraire
Public
de
l’Albigeois
et
de
l'Autan.
Projet
de
désaffiliation
de
la
Communauté
d'Agglomération
Gaillac-Graulhet
du
CDG
81.
œ N DNO ER
ÉCONOMIE
— FINANCES
9.
Adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier.
10.
Budget
commune
: adoption
du
compte
de
gestion
2025.
11.
Vote
du
compte
administratif
du
Budget
Commune
2025.
12.
Budget
commune
exercice
2026
: Affectation
des
résultats.
13.
Budget
commune
: vote
du
budget
primitif
2026.
14.
Fixation
des
taux
d'imposition
2026.
15.
Subventions
aux
associations
2026.
16.
Subvention
à
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon.
17.
Budget
Production
d'énergie
photovoltaïque
: adoption
du
compte
de
gestion
2025.
18.
Vote
du
compte
administratif
du
Budget
Production
d'énergie
photovoltaïque
2025.
19.
Budget
Production
d'énergie
photovoltaïque
exercice
2026
: Affectation
des
résultats.
20.
Budget
Production
d'énergie
photovoltaïque
: vote
du
budget
primitif
2026.
DOMAINE
PUBLIC
21.
Cession
de
la
parcelle
ZD
359
à
l'association
EDENIS.
DIVERS
22.
Informations
générales.
23.
Questions
diverses.
Thierry DUFOUR
1/1
Mairie
de
Puygouzon,
La
Cayrié,
81990
Puygouzon
- tél.
: 05
63
43
27
43
- Fax
05
63
43
27
44
- Mail
: mairie
@ puygouzon.fr