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Document publié le Jeudi 8 septembre 2011 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendu 08 09 2011)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Tourisme,
Compte-rendu de réunion du conseil municipal
Séance du 8 septembre 2011 - 15 h 00
Sous réserve de son approbation
L’an deux mille onze, le huit septembre, à quinze heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle habituelle de ses séances au rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de Madame Josy OLIVIER, maire.
Date de la convocation : 25-08-2011.
Présents : Mme Monique Oddou. MM. Jean-Jacques Ferrero, Dominique Gueytte, Raymond Lecler, Pierre Michel, Robert Reynaud.
Absents excusés : Mme Chantal Boget (procuration à Mme Josy Olivier). MM. Sébastien Catelan (procuration à M. Pierre Michel), Frédéric Pinet.
1 – Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du dernier compte-rendu
M. Jean-Jacques Ferrero est nommé secrétaire de séance.
Le compte-rendu du 19 août est approuvé.
2 – Voirie communale, appel à concurrence
Rapporteur : Pierre Michel
Les descriptifs préparés par la DDT prévoient de l'enrobé chemin de la blanchisserie et de Saint- Etienne. Sur la route du Lastic, un terrassement et un enrochement important est à faire en plus. Il y a donc deux dossiers, un dossier revêtement et un dossier enrochement. Le géomètre viendra pour vérifier la position du poirier (s'il est ou non communal)
L'appel à concurrence sera organisé en fonction des deux lots (soit à des entreprises distinctes soit à des entreprises pour les deux lots).
3 – Stations d'épuration, présentation de l'avant projet par le bureau d'étude
Rapporteur : bureau d'études Merlin représenté par Mme Edmond
Il est présenté l'avant-projet réalisé suite aux conclusions du schéma Directeur d'Assainissement de 2007. L'objectif est de présenter les différents scénarios étudiés avec analyse critique et comparative, réaliser la description de chacune des filières au fil de l'eau, définir l'estimation sommaire du coût des travaux, réaliser un plan de masse présentant l'implantation du réseau de collecte des eaux usées. Au vu du document présenté, il ressort que concernant Les Buissons Plan-la-Croix, le scénario 4 est le plus intéressant. Ce scénario prévoit la création d'un réseau de collecte et d'un poste de refoulement pour le secteur de Plan La Croix (traitement des effluents par la station d'épuration principale) et création d'un réseau de collecte et d'une station d'épuration pour le secteur des Buissons. Les travaux à Baudon consistent principalement à reprendre le réseau de collecte, démolir et reconstruire la chasse et le filtre à sable, amener l'eau potable et reprendre la canalisation de rejet vers le milieu naturel. Raymond Lecler pose la question des raccordements individuels notamment à Plan-la-Croix, qui devra payer ? D'autre part, le coût des canalisations à l'intérieur de la propriété de l'ADSEA, Pierre Michel précise qu'à priori il sera difficile de refaire ces canalisations qui passent sous les bâtiments. Le plan de financement sera construit avec le maximum de subventions. Selon les réponses des financeurs, il sera peut être demandé aux HLM et à l'ADSEA d'aider au financement.
Le conseil approuve l'avant-projet tel qu'il est présenté en retenant le scénario 4 de l'assainissement des Buissons et Plan-la-Croix
Le conseil autorise le maire à lancer les études complémentaires (levé topographique, essais géotechniques,.)
Compte-rendu de réunion du conseil municipal – Séance du 8 septembre 2011 - 1 Le conseil approuve le plan de financement suivant :
Quartiers des Buissons-Plan-la-Croix............575 400,00 €
Quartier de Baudon...........................................66 768,00 €
Total HT........................................................642 168,00 €
Le conseil sollicite l'attribution par le conseil général de la subvention prévue par le contrat de territoire à hauteur de 50 % du coût HT de l'opération soit la somme de 321 084 €.
Le conseil sollicite l'aide de l'Agence de l'Eau à hauteur de 30 % du coût HT de l'opération soit la somme de 192 650,40 €.
4 – Questions diverses
− L'Aire du Temps (la boutique de Mme Van Wierigen) demande à utiliser la salle Saint-Arey pour
organiser le marché de Noël. Il faudra voir avec la chorale utilisatrice de cette salle. − Sylvie animation (Mme Viruega) demande l'utilisation de la salle du grand pré pour l'organisation de soirées ou goûters. Il faudra voir avec l'agent d'animation (Frédéric Farina) que cela ne fasse pas double emploi avec les animations proposées aux enfants.
− Lettre d'un campeur. Un locataire du mobil home communal a écrit pour faire part de sa
consternation suite à des propos racistes répétés tenus dans le camping. Jean-Jacques Ferrero lit une proposition de réponse en faisant part notamment de son émotion sur ces faits. Le conseil approuve ce courrier.
L’ordre du jour est épuisé, la séance publique est levée à 17 h 45.
Présence Signature
OLIVIER Josy, Maire X
MICHEL Pierre 1ère adjoint X
FERRERO Jean-Jacques, 2ème adjoint Secrétaire de séance
GUEYTTE Dominique, 3ème adjoint X
BOGET Chantal Absente excusée procuration à Josy Olivier
CATELAN Sébastien Absent excusé procuration à Pierre Michel
LECLER Raymond X
ODDOU Monique X
PINET Frédéric Absent excusé
REYNAUD Robert X
Compte-rendu de réunion du conseil municipal – Séance du 8 septembre 2011 - 2