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Ordre du Jour - Ordre du jour de mai
Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour 26 juin 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Saint-Guinoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 26 juin 2025)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Institutions publiques,
Saint-Guinoux,
le
12
juin
2025
A
l'attention
des
conseillers
municipaux
de
Saint-Guinoux
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
26
juin
2025
à
19h
à
la
Mairie
Ordre
du
jour
BUDGET/FINANCES
>
Emprunts
pour
la
réalisation
des
travaux
de
la
rue
de
la
Source
: délégation
au
Maire
pour
la
souscription
des
emprunts
;
>
Refonte
des
régies
de
recettes
et
mise
en
place
du
nouveau
régisseur;
URBANISME/MARCHES
PUBLICS/TRAVAUX
>
Marché
public
de
la
rue
de
la
Source
: délégation
au
Maire
pour
la
signaïure
du
marché ;
>
Dénomination
de
la
rue
du
lotissement
du
Pray
Il;
>
Convention
de
rénovation
globale
de
l'éclairage
public
: signature
d'un
avenant
avec
le
SDE35 ;
RESSOURCES
HUMAINES
>
Organisation
générale
du
temps
partiel
des
agents
communaux
;
>
Détermination
du
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade ;
>
Mise
en
place
du
compte
épargne
temps
{CET)
;
1/2
À
:
&
2 rue
de
la
Mairie
35430
SAINT-GUINOUX
S
02
99
58
80
49
DE
mairie.st.quinoux@orange.fr
@
wWww.saint-gUinoux.fr Soint Gut INOUX VIE
SCOLAIRE
ef
PERISCOLAIRE
> > > >»
Détermination
du
coût
d'un
élève
pour
l'année
2024
;
Convention
tarifaire,
dispositif
« Cantine
à
1€
» : changement
des
conditions
d'accès
et
signature
d'une
nouvelle
convention
avec
l'Etat
;
Tarifs
périscolaires
2025
;
Validation
du
nouveau
règlement
des
services
périscolaires
;
ACTION
SOCIALE
/ ASSOCIATIONS
> > >
Pass
Jeunes
« Sport
et
Culture
» et
« Accueil
de
loisirs
» 2025
:détermination
du
budget
alloué
et
des
conditions
d'octroi
;
Mise
à
jour
du
règlement
d'occupation
des
salles
municipales
;
Subvention
de
lancement
de
l'association
KanSynergie
;
INTERCOMMUNALITE
> _ Accord
local
fixant
le
nombre
et
la
répartition
des
sièges
du
Conseil
communautaire
de
Saint-Malo
Agglomération,
pour
la
mandaiure
2026-2032
;
ACTION
MUNICIPALE
>
Versement
des
registres
aux
archives
départementales
;
> _
Signature
de
l'avenant
ACTES
pour
la
transmission
des
documents
budgétaires
par
voie
dématérialisée
(CFU)
Le
Maire,
A
À
fi
2 rue
de
la
Mairie
35430
SAINT-GUINOUX
&
02
99
58
80
49
x
mairie.st.gquinoux@orange.fr
@
Wwww.saint-guinoux.fr Sois Saint-Guhoux
EN
CAS
D'ABSENCE
Devant
la
nécessité
de
nous
assurer
d'atteindre
le
quorum
nécessaire
à
la
tenue
du
Conseil,
je
vous
remercie
par
avance
de
confirmer
votre
présence
en
téléphonant
au
02
99
58
80
49
où
par
mail
à
:
sg.gquinoux@orange.fr En
cas
d'absence,
vous
pouvez
donner
pouvoir
au
conseiller
municipal
de
votre
choix
en
retournant
en
mairie
ou
par
mail,
le
coupon
«
pouvoir
», joint
à
la
présente,
ou le
jour
même
à
votre
mandataire
qui
doit
s'en
munir
pour
la
séance
{n'est
valable
que
le
coupon
original
ou
numérisé,
complété
et
signé). Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
POUVOIR
Je
soussigné{e),
.
déclare
être
empêché(e)
d'assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
26
juin
2025,
et
donne
pouvoir
à
M/MmMe
sis
pour
voter
en
mon
nom
lors
de
cette
réunion.
Fait
le...
Signature
:
À
ï
&
2 rue
de
la
Mairie
35430
SAINT-GUINOUX
S
02
99
58
80
49
DA
mairie.st.guinoux@orange.fr
@
Wwww.saint-guinoUx.fr