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Déliberation - DELIBERATIONS CM 26092023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS CM 26092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
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Affiché le 2 octobre 2023 Délibérations – Conseil municipal du 26 septembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le mardi 26 septembre à 19 h 30, le Conseil Municipal de Pornic, sur convocation régulière en date du mercredi 20 septembre 2023, dûment accompagnée d’une note explicative de synthèse, s’est réuni à la Salle du Conseil - Relais Saint Gilles à Pornic, en session ordinaire, sous la Présidence de M. BRARD, Maire.
Présents : M. Jean-Michel BRARD, Maire, Mmes et MM. Claire HUGUES, Paul-Eric FILY, Christiane VAN GOETHEM, Edgard BARBE, Isabelle RONDINEAU, Jean MONTAVILLE, Marie-Paule MARIE, Daniel BRETON, Christine CROCQUEVIEILLE-BARREAU, Patrick PRIN, Brigitte DIERICX, Samuel CHEREL, Nicolas ENGESLSTEIN, Brigitte FRIESS, Cristelle GAËTAN-ULAS, Florence GENDROT, Anne GOUDY, Bruno GRIS, Joël HERBIN, Antoine HUBERT, Yvon LE DIOURON, Agnès LUSSEAU, Françoise MARTIN, Patricia MICHEL, Alexandra NICOLLE, Artak SAKANYAN, Dolorès THIBAUD, Catherine VASSEUR.
Pouvoirs : Jean-Claude LANDRON à Nicolas ENGESLSTEIN, Serge ROUSSEAU à Antoine HUBERT, Corine GUIGNARD à Catherine VASSEUR
Excusé : Philippe DEVEILLE
Secrétaire de séance : Alexandra NICOLLE
Conseillers en exercice : 33 - Présents : 32 - Votants : 32 - Quorum : 17
2023V01 - Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 et adoption du règlement budgétaire et financier
Adopté à l’unanimité
2023V02 - Règles et durées d’amortissement pour le budget en M57
Adopté à l’unanimité
2023V03 - Participation financière de la Ville aux Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) au titre des frais de fonctionnement des écoles privées
Adopté à l’unanimité
2023V04 - Tarifs communaux 2023 - Théâtre Saint Gilles
Adopté à l’unanimité
2023V05 - Création d’un périmètre d’études Zones des Gentelleries et du Chaudron
Adopté à l’unanimité
2023V06 - Institution d’une Commission Locale du site patrimonial remarquable (CLSPR)
Adopté à l’unanimité
2023V07 - Conventions avec l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique (EPF 44) pour l’acquisition d’un bien sis 6, rue de la Terrasse
Adopté par 27 voix POUR
et 5 ABSTENTIONS (M. Hubert, Mme Guignard, M. Rousseau, M. Gris, Mme vasseur)
2023V08 - Coupe régionale de Voile - Convention Pornic Agglo Pays de Retz / Communes du littoral
Adopté à l’unanimité Page 2 sur 2
Affiché le 2 octobre 2023 Délibérations – Conseil municipal du 26 septembre 2023
2023V09 - Convention partenariale d’accueil des peines alternatives à la prison sur le territoire
Adopté à l’unanimité
2023V10 - Actualisation du tableau des effectifs
Adopté à l’unanimité
2023V11 - Dénomination de voie : Chemin Le Buhor
Adopté à l’unanimité
2023V12 - Dénomination de voie : Impasse Chantepie
Adopté à l’unanimité
2023V13 - Dénomination de voie : Impasse des Fruitiers
Adopté à l’unanimité
2023V14 - Dénomination de voie : Impasse des Moineaux
Adopté à l’unanimité
2023V15 - Dénomination de voie : Impasse du Cheminet
Adopté à l’unanimité
2023V16 - Dénomination de voie : Résidence du Bon Air
Adopté à l’unanimité