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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Braud-et-Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJCM 2026 03 03)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
M. Jean Michel RIGAL, M ATRIE DE
Maire de BRAUD-&-SAINT-LOUIS
BRAUD & Membres du Conseil Municipal (lp) SAINT-LOUIS Braud et Saint-Louis, le 25 février 2026,
__. CONVOCATION
J'ai honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 3 mars 2026 — 18h30
En salle de Conseil, à la mairie
ORDRE DU JOUR
URBANISME
2026-02-026 Arrêt du projet de plan local d'urbanisme intercommunal
FINANCES & FISCALITÉ
2026-02-027 Fin de l'amortissement comptable sur les budgets prinapal et développement 2026-02-028 DETR 2026 - Plan de financement provisoire projet Plaine des sports 2026-02-029 DETR 2026 - Plan de financement provisoire projet Réseaux d’assainissement
RESSOURCES HUMAINES
2026-02-030 Créations, fermetures et modifications de postes
2026-02-031 Modification du tableau des effectifs
PATRIMOINE COMMUNAL
2026-02-032 Cession de bien immobilier à la Mirandole
INTERCOMMUNALITE
2026-02-033 Partenariat Fête de l’Asperge 2026
INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES
En cas d’indisponibilité, je vous remercie de prévenir les services de la mairie et vous rappelle la possibilité de donner pouvoir à un autre membre de Conseil municipal de voter en votre nom en retoumant le pouvair cd-annexé.
Comptant sur votre présence, je vous pre d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux, lexpression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Jean Michel RISŸ KE] n NEA
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BSL/ Note de synthèse – Projets de délibérations du 03 mars 2026 Page 1 sur 8