Compte-Rendu - SAG CR du CM séance du 2018 02 28

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Compte-Rendu - SAG CR du CM séance du 2018 02 28 Document publié le Mercredi 28 février 2018 par la commune de Saint-André-le-Gaz. Lien du pdf (Compte-Rendu - SAG CR du CM séance du 2018 02 28)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Investissement et développement économique, CM – 28022018

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 28 février 2018

L’an deux mil dix-huit, le vingt huit à dix-neuf heures trente minutes, les membres du Conseil municipal de la commune de SAINT ANDRE LE GAZ (Isère), dûment convoqués le vingt et un février deux mil dix-huit se sont réunis en séance ordinaire, salle de la Mairie, sous la présidence de Madame GUILLOT Magali – Maire.

PRESENTS : Mesdames et Messieurs Magali GUILLOT André GUICHERD, Isabelle FAYOLLE, Stéphane NARANCITCH, Pascal CROIBIER, Serge ARGOUD, Thierry VERGER, Cécile CORDIER, Marjolène GUILLAUD, Monique PRIMARD, Gérard FRASSE MATHON, Christophe FAVRE, Jeannine LIABEUF,

EXCUSES : André MOREL, Agnès COULOUVRAT, Rachel CARPENTIER, Nathalie DI PIAZZA, Mathilde MAILLARD, Mickael BUISSON-SIMON, Philippe BOUCHER, Jonathan POITEVIN, Alexandre MOUGIN

POUVOIRS : de Mickael BUISSON-SIMON à Cécile CORDIER, de Philippe BOUCHER à Gérard FRASSE-MATHON, D’André MOREL à André GUICHERD, de Jonathan POITEVIN à Magali GUILLOT

Secrétaire de séance : André GUICHERD assistée de Marie-Paule LANFREY – DGS

Le maire après avoir fait l’appel des présents, vérifier les absents et les pouvoirs, s’assurer du quorum ouvre la séance en examinant les différentes questions inscrites à l’ordre du jour.

DEL2018 15 Approbation et vote du compte administratif – Budget communal 2017 (Votée à la majorité moins une abstention)

Le maire propose à l’assemblée de prendre le compte administratif 2017 qui retrace toutes les opérations comptables de la commune tant en section de fonctionnement qu’en section d’investissement.

Le total des dépenses de fonctionnement se chiffre à 1 410 654.87 €

Le total des recettes de fonctionnement se chiffre à : 1 547 798.36 €

Soit un excédent de fonctionnement de : 137 143.49 €

Report de l’excédent de fonctionnement antérieur : 128 585.29 €

Soit un excédent global de fonctionnement sur l’exercice de : 265 728.78 € Le total des dépenses d’investissement se chiffre à : 1 200 177.13 €

Le total des recettes d’investissement se chiffre à : 599 786.06 €

Soit un déficit d’investissement sur l’exercice : - 600 391.07 €

Report de l’excédent antérieur d’investissement : + 620 206.91 €

Soit un excédent global d’investissement de + 19 815.84 € (avec un reste à réaliser en dépenses de 223 799 € et un reste à réaliser en recettes de 106 433 €)

Puis elle propose à l’assemblée de quitter la salle afin de procéder au vote du compte administratif de la commune. C’est Monsieur André GUICHERD – maire adjoint qui prend la parole afin de proposer au vote le compte administratif de la commune de l’exercice 2017.

Le compte administratif est adopté à la majorité des membres présents.CM – 28022018 2

DEL2018 016 : Approbation et vote du compte de gestion du trésorier – Budget communal 2017

(Votée à l’unanimité)

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2122-21, L2341-1 et D 2341-1 à D 2343-10,

Madame Magali GUILLOT, Maire informe l’assemblée municipale que l’exécution des dépenses et recettes relatives à l’exercice 2017 a été réalisé par le receveur municipal, Madame Bernadette DA RIF, que le compte de gestion établi par celles-ci est conforme au compte administratif du budget communal

Madame Magali GUILLOT, maire précise que le receveur a transmis à la commune son compte de gestion avant le 1er juin comme la loi lui en fait obligation. Considérant l’identité de valeur entre les écritures du compte administratif du maire et du compte de gestion du receveur,

Ayant entendu l’exposé de son rapporteur, Madame Magali GUILLOT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, adopte à l’unanimité le compte de gestion du receveur pour l’exercice 2017 du budget communal et dont les écritures sont conformes à celle du compte administratif pour le même exercice.

DEL2018 17: Approbation et vote du compte administratif 2017 – Budget du lotissement le clos communal

(Votée à la majorité des membres présents)

Le maire indique à l’assemblée que le budget du clos communal concerne pour l’essentiel des opérations d’ordre tant en section de fonctionnement qu’en section d’investissement. Dépenses de fonctionnement : 108 437.92 €

Recettes de fonctionnement : 235 011.97 €

Résultat de clôture de fonctionnement : + 126 574.05 €

Dépenses d’investissement (remboursement de prêt) : 114 359 €

Recettes d’investissement: 92 506.54 €

Déficit d’investissement constaté : - 21 582.46 €

Report excédent d’investissement antérieur : + 119 909.80 €

Le résultat de clôture d’investissement de l’exercice 2017 se chiffre à + 98 057.34 € Puis elle propose à l’assemblée de quitter la salle afin de procéder au vote du compte administratif de la commune.

C’est Monsieur André GUICHERD – maire adjoint qui prend la parole afin de proposer au vote le compte administratif du lotissement communal de l’exercice 2017.

Le compte administratif du budget « le clos communal » est adopté à la majorité des membres présents.CM – 28022018 3

DEL2018 18 : Approbation et vote du compte de gestion du trésorier – Budget « Le clos communal » 2017

(Votée à l’unanimité)

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2122-21, L2341-1 et D 2341- 1 à D 2343-10,

Madame Magali GUILLOT, Maire informe l’assemblée municipale que l’exécution des dépenses et recettes relatives à l’exercice 2017 a été réalisé par le receveur municipal,

Madame Bernadette DA RIF, que le compte de gestion établi par celles-ci est conforme au compte administratif du budget lotissement « le clos communal ».

Madame Magali GUILLOT, maire précise que le receveur a transmis à la commune son compte de gestion avant le 1er juin comme la loi lui en fait obligation.

Considérant l’identité de valeur entre les écritures du compte administratif du maire et du compte de gestion du receveur,

Ayant entendu l’exposé de son rapporteur, Madame Magali GUILLOT Après en avoir délibéré, le conseil municipal, adopte à l’unanimité le compte de gestion du receveur pour l’exercice 2016 du budget lotissement « le clos communal » et dont les écritures sont conformes à celle du compte administratif pour le même exercice.

DEL2018 19 : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) (Votée à l’unanimité)

Madame le maire rappelle au conseil municipal les dispositions extraites de l’article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales :

Article L1612-1, modifié par la loi n°2012-1510 du 29 décembre 2012 - art. 37

Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.

Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.

En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans laCM – 28022018 4

limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

Pour le budget de la commune :

Montant budgétisé - dépenses d'investissement 2017 : 1 375 225 €

(Hors chapitre 16 « Remboursement d'emprunts »)

Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur de : 343 806.25 €.

L’objectif étant de ne pas bloquer des paiements avant le vote du budget.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’accepter les propositions de Madame le Maire dans les conditions exposées ci-dessus.

DEL2018 20 : Validation tarifs de la médiathèque communale

(Votée à l’unanimité)

Le maire précise que par délibération du conseil communautaire en date du 7 décembre 2017 – DEL 337 – 2017 - 337 les compétences optionnelles ont été validées : seules les médiathèques tête de réseau rentrent dans le cadre des compétences optionnelles.

Sont déclarés d’intérêt communautaire les équipements suivants :

Centre nautique de la Tour du Pin

Centre nautique des Abrets en Dauphiné

Médiathèque intercommunale tête de réseau La passerelle ;

Médiathèque intercommunale tête de réseau de Pont de Beauvoisin;

Médiathèque intercommunale tête de réseau de Virieu ;

Madame le maire informe l’assemblée que par délibération du conseil communautaire du 7 décembre 2017 – DEL 338 - 2017 – 338 il est spécifié que : Sont de compétences optionnelles au titre de la politique culturelle et sportives les actions suivantes :

- L’informatisation, l’animation du réseau des médiathèques et gestion des moyens mis en commun entre les médiathèques et gestion des moyens mis en commun entre les médiathèques associatives, communales et les médiathèques intercommunales.

- La ludothèque de Pont de Beauvoisin

- Le soutien financier aux grands évènements sportifs et culturels qui mettent en avant le territoire de la commune.

Le maire indique à l’assemblée que par délibération du conseil communautaire en date du 11 juillet 2017 il avait été convenu d’harmoniser les tarifs des bibliothèques sur l’ensemble du territoire de la communauté de communes des vals du Dauphiné.CM – 28022018 5

Il est spécifié également que l’abonnement souscrit à l’une des bibliothèques du réseau donne accès à l’ensemble des bibliothèques du réseau des médiathèques des Vals du Dauphiné, par le biais d’une carte d’adhésion gratuite.

Il convient par conséquent de valider les tarifs au niveau communal.

Les tarifs suivants ont été adoptés :

- Adulte : 10 €

- Enfants : (jusqu’à 18 ans) : Gratuit

- Public Tarif Réduit : 5 €

Etudiant de moins de 26 ans, Personne attestant d’une allocation de base RSA, Assedic, FNS, allocation handicapé, allocation invalide, Personne de plus de 65 ans non imposable

Tarifs annexes

- Scolaires et périscolaires : Gratuit

Retour des livres avec retard (tarif en fonction du nombre de retard)

Retard 1 : 1.00 €

Retard 2 : 2.00 €

Retard 3 : 3.00 €

Carte perdue : 2.00 €

Impression couleur : 0.30 €

Le maire propose à l’assemblée de valider les tarifs applicables à la bibliothèque de Saint André le gaz.

DEL2018 21 Fourniture de Gaz naturel – ordre de service de rattachement (Votée à l’unanimité)

Le maire indique à l’assemblée qu’il est possible de rattacher le groupe scolaire Joliot Curie au marché de gaz validé par le SEDI.

Pour cela il convient de signer un ordre de service de rattachement.

Le maire demande à l’assemblée de bien vouloir l’autoriser à signer cet ordre de service avec le prestataire retenu par le SEDI.CM – 28022018 6

Le conseil municipal entendu l’exposé du maire après en avoir délibéré donne son accord pour signer l’ordre de service de rattachement avec le prestataire retenu par le SEDI – la société Eni gaz et Power France.

DEL2018 22 Demande de subvention auprès du conseil départemental - Installation chaudières au groupe scolaire Joliot-Curie – panne

(Votée à l’unanimité)

Le maire propose au conseil municipal de solliciter une enveloppe auprès du conseil départemental pour les travaux d’installation de deux chaudières gaz à Joliot Curie.

Le coût estimatif de la création de la tranchée à réaliser se chiffre à 1 287 € (GUTTIN-VESIN). L’achat et l’installation des deux chaudières est estimé à 34 594 € H.T.

Le coût total des travaux s’élève à 35 881.00 €.

Le maire précise à l’assemblée que la commune peut solliciter un financement auprès du conseil départemental de l’Isère à hauteur de 22.5 % du coût H.T soit une subvention de 8 073.22 €.

Elle propose le plan de financement de ces travaux :

Création d’une tranchée : 1 287 € H.T

Achat d’une chaudière de puissance de 61 kw (bât 1) – 1er trimestre 2018 : 13 926 € H.T Achat d’une chaudière de puissance de 114 kw (bât 2)- 1er trimestre 2019 : 20 668 € H.T Total de la dépense : 35 881 €

Financement par le Conseil Départemental : 8 073.22 €

Autofinancement sur les fonds propres : 27 807.78 €

Total des recettes : 35 881 €

Le conseil municipal, entendu l’exposé du maire après en avoir délibéré donne son accord pour solliciter une enveloppe auprès du Conseil départemental pour réaliser les travaux au groupe scolaire Joliot Curie, sollicite auprès de ce dernier l’autorisation de commencer les travaux sans délai compte tenu du contexte (panne de chaudière en période hivernale) et de la présence de 100 enfants au sein de cette école.

DEL2018 23 - RIP Isère THD – accord de principe sur la cession d’un terrain au Département de l’Isère pour implantation d’un NRO

(Votée à l’unanimité du conseil municipal)

Vu l’avis de principe favorable du conseil municipal en date du 20 novembre 2017 sur la cession d’un terrain au département de l’Isère pour l’implantation d’un NRO,

Madame le Maire rappelle à l’assemblée que le Département de l’Isère s’est engagé dans l’établissement d’un Réseau d’Initiative Publique visant à la mise en œuvre d’une infrastructure Très Haut Débit (RIP Isère THD) qui sera le support d’un accès Internet à très haut débit pour le territoire isérois.CM – 28022018 7

Dans ce cadre, la Communauté de communes des Vals du Dauphiné, dont la commune de Saint André le Gaz est membre, a été informée des modalités de mise en œuvre du réseau et sollicitée pour le montage financier de cette opération.

Pour la constitution du RIP Isère THD, le Département doit devenir propriétaire des terrains d’accueil des nœuds de raccordement optique (NRO), bâtiments techniques dont l’objet est d’interconnecter les réseaux.

Après échange et avis, il ressort que la parcelle, section AE numéro 362 située sur la commune de Saint André le Gaz - rue George Sand est la mieux positionnée et que le Département a demandé à notre collectivité de lui céder une partie de cette parcelle sur une emprise de 150 m² environ.

Le Département souhaite que la cession soit effectuée à titre gratuit compte tenu de l’intérêt public du projet et du surcoût pour les collectivités en cas de cession aux conditions du marché.

Le Département prendra en charge la totalité des frais afférents à cette cession, dont les frais d’arpentage et de rédaction de l’acte administratif.

La délibération actant cette cession, et visant l’avis du Service de France Domaines ne pourra être prise qu'après les formalités de consultation dudit service et de réalisation du document d’arpentage.

Cependant, afin de permettre au Département de commencer ces travaux au plus vite, la commune peut autoriser le Département à prendre possession par anticipation de la parcelle nécessaire.

Madame le Maire propose à l’assemblée d’approuver cette cession et de l’autoriser à signer les documents afférents.

Considérant l’intérêt général qui s’attache au réseau d’initiative publique établi par le Département de l’Isère,

Considérant que la parcelle objet de la cession sera affectée au service public départemental des réseaux et services locaux de communications électroniques,

Considérant que le réseau départemental permettra de développer l’accès à Internet à très haut débit pour les isérois,

Le Conseil Municipal, entendu Madame le Maire, après en avoir délibéré,CM – 28022018 8

- APPROUVE le principe d’une cession au Département de l’Isère à titre gratuit d’une partie de la parcelle section AE numéro 362 située sur la commune de Saint André le Gaz – rue Georges Sand sur une emprise de 150 m² environ,

- AUTORISE Madame le Maire à donner mandat au Département pour le dépôt d’un permis de construire d’un NRO sur cette parcelle

- AUTORISE le Département à prendre possession par anticipation de l’emprise nécessaire au projet et à commencer les travaux sur cette parcelle avant la formalisation du contrat de cession.

DEL2018 024 : Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS

(Votée à l’unanimité des membres présents)

Suite à la démission de Madame Anne PINTURIER, il convient de désigner un membre du conseil municipal pour intégrer le conseil d’administration du CCAS,

Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal propose à Madame Jeanine LIABEUF d’intégrer le conseil d’administration du CCAS.

Madame Jeanine LIABEUF intègrera le conseil d’administration du CCAS à compter du 28 février 2018.

Questions et informations diverses :

- Magali GUILLOT informe l’assemblée que les canalisations d’eau ont gelé dans le préfabriqué du groupe scolaire Vercors – Les associations peuvent utiliser les locaux (sans eau ni accès aux sanitaires).

- Information au sujet du CISPD qui interviendra le 16 mai 2018 en mairie de Saint André le gaz afin de présenter « les jeux dangereux »

- Magali guillot rappelle à l’assemblée que chacun est invité à la cérémonie du 19 mars 2018 qui se tiendra à la stèle à 18 h 00.

- Elle indique également à l’assemblée qu’une action de prévention à l’éducation routière aura lieu les 24 et 25 mai 2018. Cette action s’adresse aux enfants des classes primaires. - Information concernant le retrait du projet petite enfance associé à la création de la maison médicale. - Il conviendrait de prévoir 2 places de parking handicapés l’une vers le groupe scolaire Vercors, la seconde vers la pharmacie.

- Information concernant la vente de fleurs au profit de l’association de lutte contre le cancer qui aura lieu le samedi 3 mars 2018

- Monique PRIMARD indique à l’assemblée que dans le cadre du projet du conseil municipal des enfants elle est à la recherche de bidon de 90 cm de hauteur, 50 cm de diamètre style grosse boîte de conserves.

- L’expo des Talents ouvre ses portes à compter du 24 mars 2018 jusqu’au 31 mars 2018 avec un vernissage prévu à 18 h 00 le 24 mars.

Toutes les questions à l’ordre du jour ayant été abordées la séance est levée vers 21 h 30.