Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR publication du 07.03.2026
Compte-Rendu - cr du 24.10.2024
Compte-Rendu - CR 08.04.2026
Compte-Rendu - CR 30 avril 2022
Compte-Rendu - CR CM 060424
Compte-Rendu - CR 20201208
Compte-Rendu - CR 15022025
Compte-Rendu - CR conseil municipal 19022022
Compte-Rendu - CR 09.06.2026
Compte-Rendu - CR 28.04.2026
Compte-Rendu - CR publication du 24.10.2024
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR publication du 24.10.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 Octobre 2024
Le quorum n’ayant pas été atteint le 17 Octobre 2024, le Conseil s’est réuni le 24 Octobre 2024
PRESENTS : SMAGUINE Dominique, DUVILLIER Benoît Dominique, WILLET Catherine, ADOUENI L éon, GAILLET Gérard, BOUHOURS
LOUEDEC Klervi, ALEXANDRE Valérie, BOULE Annie, TONIAL Sylvie, MASSAU Fatima,
ABSENTS EXCUSES :
Madame SAUVAT Sandrine qui a donné pouvoir à Madame BOUHOURS LOUEDEC Klervi
Monsieur TRABELSI Daniel qui a donné pouvoir à Madame BOULE Annie
Madame THIMOTHE Ketty qui a donné pouvoir à Monsieur ADOUENI Léon
Monsieur MARTIN Philippe qui a donné pouvoir à Madame ALEXANDRE Valérie
Monsieur ROBERT Bruno qui a donné pouvoir à Monsieur GAILLET Gérard
Madame ESPOSITO Laetitia qui a donné pouvoir à Madame TONIAL Sylvie
Madame POUSSON Fanny qui a donné pouvoir à Madame WILLET Catherine
Monsieur GOMIS Pierre
Madame ZITO Josette
Madame LHOMME Louisette
Monsieur BOSCHARD Frédéric
Monsieur LUKUNGA Joseph
Secrétaire de séance : Madame MASSAU Fatima
Date de convocation : 17 Octobre 2024
Date d’affichage : 17 Octobre 2024
Le quorum étant atteint, la séance publique peut commencer
TITRE VOTE Délibératon 2024-55 Approbaton du Marché d’assurances n°274 La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité Délibératon 2024- 56 Décision Modifcatve n°2 – Budget Communal La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité Délibératon 2024 – 57 Décision Modifcatve n°1 – Budget Assainissement La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité Délibératon 2024- 58 Vente des parcelles cadastrées Z268 et Z 273 à la société La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité Publique Locale ADTO –SAO
Délibératon 2024- 59 relatve au recensement de la populaton / Postes et rémunératons
La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024 -60 portant adhésion à la conventon de partcipaton pour le risque santé souscrite par le Centre de Geston
La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024-61 actant le rapport 2023 sur le prix et la qualité du service SPANC (RPQS)
La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon2024-62 actant le rapport 2023 sur le prix et la qualité du service de préventon et de geston des déchets ménagers et assimilés
La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024 -63 Lancement procédure d’enquête publique et de
déclassement pour cession d’un chemin rural (parcelle ZH n°415 et ZH n°146 La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024- 64 Lancement procédure d’enquête publique et de
déclassement du chemin latéral ZI des Meuniers
La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024-65 Eclairage public /EP /SOUTER/Avenue G . Bataille, rue Victor Schoelcher, rue du Poirier Lucas
La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024-66 Cession d’une tondeuse pour reprise à la société MATAGRIF La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024 -67 Subventons complémentaires (Quad, Coopératves scolaires pour les écoles)
La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024-68 Conventon CAF pour structure adolescents du Plessis Belleville
La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024-69 Conventon Mairie/Espace Jeunesse au proft de la mission locale pour accompagnement des jeunes
La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024- 70 Autorisaton donnée à SNCF Réseau pour la suppression PN30 et lancement enquête publique
La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibératon 2024-71 Ouvertures Exceptonnelles de Dimanches La délibératon, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Le Maire, Dominique SMAGUINE