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Procès Verbal - DELB 20210378
Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20210378)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Institutions publiques,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-et-un, à dix-huit heures, le lundi onze octobre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 5 octobre 2021, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Wasil ECHCHENNA, Solange GAMBART, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Pascal LACHEVRE, Bruno LOZANO, Stéphanie MINEZ, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Sam SELMAN, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Jean-Paul LECOQ, Fanny BOQUET, Pierre BOUYSSET, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Hady DIENG, Sophie HERVE, Laurent LANGELIER, Gérald MANIABLE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Christian DUVAL, Fanny HEUZE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Virginie LEMAITRE-LADOUCE, Pierre SIRONNEAU, Danièle VASCHALDE, et Laurent LOGIOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Wasil ECHCHENNA, Annick GUIVARCH, Pascal LACHEVRE, Bruno LOZANO, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE et Jean-Paul LECOQ.
Denis GREVERIE était excusé mais non représenté.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Thibaut CHAIX a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20210378
SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - LE HAVRE EN FORME - APPEL A PROJETS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ATTRIBUTION - CONVENTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20200550 du conseil municipal du 14 décembre 2020 autorisant la signature de la convention n° 05.21.04 avec la Société havraise de l’aviron (SHA) ;
VU le budget primitif de l’exercice 2021 ;
CONSIDERANT
- le lancement de l’appel à projets Le Havre en forme pour la saison 2021-2022, le 6 avril 2021 ;
- les projets d’actions présentés par les associations sportives ci-après désignées ;
- l’intérêt pour la ville du Havre de soutenir l’émergence de nouvelles initiatives et promouvoir le développement des pratiques d’activités physiques et sportives de loisirs et de bien-être ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 23 septembre 2021, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- de retenir les projets listés dans le tableau ci-dessous, comme répondant aux objectifs formulés dans l’appel à projets Le Havre en forme, pour la saison 2021-2022 ;
- d’attribuer une subvention exceptionnelle aux associations sportives menant les projets ci-dessous et d’autoriser la signature, le cas échéant, des conventions ou avenants de financement correspondants :
Associations Montants Actions Imputations
Le Havre roller derby
Tiers n° 124 774 500 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « initiation ludique au
roller à travers la ville » sur la
saison 2021-2022
40 / F60M04
CAPAC Sport & Caux
Tiers n° 149 176 2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « activité physique,
pleine nature et bien-être »
sur la saison 2021-2022
40 / F60M04
Pèse plume 76
Tiers n° 140 896 1 400 euros
Subvention exceptionnelle pour la
mise en place de l’action « Activités
physiques adaptées en milieu hospitalier »
sur la saison 2021-2022
40 / F60M04
Société havraise de l’aviron
Tiers n° 100 764 1 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Avifit féminin en
centre-ville » sur la saison 2021-2022
Subvention accordée dans le cadre d’un
avenant n° 2 à la convention n° 05.21.04 -
à signer
40 / F60M04
Club de lutte havrais
Tiers n° 106 837 800 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « wrestling training »
sur la saison 2021-2022
40 / F60M04Association sportive des cheminots
havrais section athlétisme
Tiers n° 100 743
2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Sport santé et bien-
être » sur la saison 2021-2022
40 / F60M04
Havre athletic club (HAC)
section kung-fu
Tiers n° 105 251
1 500 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « sport santé loisirs »
sur la saison 2021-2022
40 / F60M04
Union sportive Sainte Marie basket
Tiers n° 100 886 1 500 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Santé basket à
Sainte Marie » sur la saison 2021-2022
40 / F60M04
Quatre As
Tiers n° 151 275 2 500 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Le Joker (pôle
féminin de l’association) se met au sport »
sur la saison 2021-2022
40 / F60M04
Emergence
Tiers n° 111 467 2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Le Havre en Forme
pour les femmes et les personnes en
situation de handicap » sur la saison
2021-2022
Subvention accordée dans le cadre d’une
convention n° 05.21.60 - à signer
40 / F60M04
Imputation budgétaire
Exercice 2021
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission F60M04 : soutien à la vie sportive
Montant de la dépense : 15 200 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Ne prend pas part au vote : Madjid NASSAH.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 19 octobre 2021
Régis DEBONS,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 19/10/2021
Publié le 19/10/2021