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Conseil Municipal - 6 conseil municipal du 20 septembre 2024&IDproduit orig=&IDpage
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Plaintel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6 conseil municipal du 20 septembre 2024&IDproduit orig=&IDpage)
Thèmes du document : Dialogue social, Entrepreneuriat et startup, Guerre en Ukraine,
DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
I – URBANISME
1.1. Acquisition d’une propriété rue des Granitiers
Adoptée à l'unanimité
1.2. Autorisation d’occuper le domaine public
Adoptée à l'unanimité
1.3. Vente des lots du lotissement l’Orée du Petit Bois
Adoptée à l'unanimité
II – PERSONNEL COMMUNAL
2.1. Modification du protocole d’accord relatif au temps de travail
Adoptée à l'unanimité
2.2. Foire aux Poulains 2024 : création de postes
Adoptée à l'unanimité
2.3. Modification du tableau des effectifs
Adoptée à l'unanimité
III – FINANCES
3.1. Mandat spécial pour le déplacement de 2 élus en Moldavie
Adoptée à l'unanimité
3.2. Aide matérielle pour l’Ukraine
Adoptée à l'unanimité
3.3. Convention avec l’association Viet Taï-Chi
Adoptée à l'unanimité
INFORMATIONS DIVERSES