Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - haw63ax95ifumx2
Déliberation - xfuhe9666fxpubr
Déliberation - i93ykq9y70wn6t8
Déliberation - rkrgixrlxfio1vt
Déliberation - 2bcwgzxzahur3c4
Déliberation - 87c4ajdxiyurotb
Déliberation - jewyo98p5r3z6c
Déliberation - h7jpyku6u0fufk8
Déliberation - tab2155hk671h1
Déliberation - zxdjwmbz9cbqv6k
Déliberation - qf44vydxj2vu9bi
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - qf44vydxj2vu9bi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
CANTON
DE
FEURS
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Couseillers
: 15
En
exercice
: 14
Présents:
12
Votants
: L4
Abstention(s)
: 2
Pour:
12
Contre
: 0
L’au
deux
mille
vingt-quatre,
le
17
juin
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire
Date
de
convocation
: 11/06/2024
PRESENTS:
M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
M.
Philippe
FAYOLLE,
Mme
Béatrice
RODRIGUES,
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Sylvie
SECOND,
Mme
Chrystelle
MALIGEAY,
M.
Christophe
FERRIER,
M.
Jean-Christophe
VOUTE,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
Mme
Amélie
FLODROPS,
Mme
M.
Bernard
GAGNIERE
ABSENTES
et
EXCUSEES
:
Mme
Olivia
SEON
qui
donne
pouvoir
à
M.
Pierre
SIMONE,
Mme
Amélie
FLODROPS
qui
donne
pouvoir
à Mme
Béatrice
RODRIGUES
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Philippe
FAYOLLE
N°
2023-06-17-08
OBJET
: Approbation
du
Document
Unique
Monsieur
le
Maire
présente
la
mise
à jour
du
document
unique
qui
a
été
transmis
au
Comité
Social
Technique
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territorial
pour
passage
en
commission
le
16
mai
2024,
et
donne
lecture
de
l’avis
de
la
commission.
Il demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
ce
document
unique.
Le
conseil
municipal,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
À
l’unanimité
1° - Approuve
le document
unique
tel que
présenté.
2°
- Charge
Monsieur
le Maire
de
la poursuite
et de
l'exécution
de
la présente
délibération.
Copie
certifiée
conforme.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Le
Maire,
Pierre
SIMONE
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202020-20240617-2024-09-17-08-DE Accusé
cettifié exécutoire
|
Réception
par
le préfet
: 24/06/2024
Publication
: 24/06/2024
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation