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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 31 août 2022 par la commune de Kruth.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Date d’affichage : 31 août 2022 Date de mise en ligne : 2 septembre 2022
N° OBJET DECISION
II Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2022 Approuvée
III Sapins de Noël : commande groupée pour les habitants Approuvée
IV Camion itinérant des Restos du Cœur Approuvée
V Communauté de Communes : rendu de la compétence « MAM » (Maisons d’assistants maternels) aux communes Approuvée
VI Demandes d’occupations régulières de la salle St Wendelin Approuvées
VII Création d’emploi temporaire Approuvée
VIII
Ventes de parcelles communales au Frenz :
a) Section 12 – Parcelle 89
b) Section 9 – Parcelle 28
a) Approuvée
b) Approuvée
IX Vidéoprotection Reportée
XI Décisions modificatives du budget principal Approuvées
XII Examen et vote du budget primitif « Lotissement du Sauwas » Approuvée
XIII Avocat de droit public Approuvée
XIV
Travaux :
a) Chemin d’accès au ski-club Kruth au Frenz
b) Réfection d’un trottoir
c) Fibre optique :
i. Liaison Ventron/Kruth
ii. Demandes d’implantation de poteaux
d) Commission travaux
a) Information
b) Approuvée
c)i. Information
c)ii. Approuvée
d) Information
XV Location d’une partie d’un terrain communal au Frenz Approuvée
XVI Extension de l’atelier communal : projet d’esquisse Approuvée
XVIII GEPMA : adhésion à la protection des chauves-souris Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
KRUTH
SEANCE DU LUNDI 29 AOÛT 2022
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14