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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 028B MISE A Jour du Tableau DES Effectifs au 1ER AVRIL 2024
Document publié le Lundi 1 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 028B MISE A Jour du Tableau DES Effectifs au 1ER AVRIL 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Culture et patrimoine,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Mercredi
20
Mars
2024
A
la
salle
des
fêtes
de
La
Porcherie
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Mardi
12
Mars
2024
o
Présents
:
PRESENT |
ABSENT
PRESENT |
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BERNIER
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
“=
Absents : o
Mme
Nathalie
CHAUMEIL,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Stéphane
PATIER,
o
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
o
Mr
Jean-Luc
LACHAUD,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Eric
DUPONT,
o
Mr
Christian
LATOUILLE,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Alain
MARTHON,
o
Mme
Jacqueline
LHOMME-LEOMENT
était
absente
excusée,
"
Secrétaire
de
séance
: Mr
Jean-Paul
LONGEQUEUE
=
DÉLIBÉRATION
N°2024-028B
CONCERNANT
LA
CREATION
DE
NOUVEAUX
POSTES
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
EN
VUE
DE
REPRENDRE
LES
SALARIES
DE
L'ASSOCIATION
FAMILLES
RURALES
QUI
ASSURAIENT
LE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ACCUEIL
COLLECTIF
DE
MINEURS
DE
SAINT
HILAIRE
BONNEVAL
Monsieur
le
Président
rappelle
que
l'Association
Familles
Rurales
Briance
Roselle
est
actuellement
en
situation
de
redressement
judicaire
et
que
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
a
déposé
une
proposition
en
vue
de
reprendre
notamment
les
salariés
qui
assurent
le
fonctionnement
de
l’'ACM
(Accueil
Collectif
de
Mineurs)
géré
par
cette
association
ainsi
que
la
secrétaire
de
cette
association.
Il précise
qu'une
audience
a
eu
lieu
au
Tribunal
Judicaire
de
Limoges
Lundi
18
Mars
et
que
sa
la
décision
sera
rendue
dans
les
prochains
jours.
Il indique
que
ces
recrutements
seront
réalisés
sous
rntrste
dé
drait
niiblis
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-028B-DE Date de télétransmission : 23/04/2024 Date de réception préfecture : 23/04/2024 Afin
d'anticiper
la
reprise
de
ces
personnels,
Monsieur
le
Président
propose
donc
de
procéder
à
la
création,
à
compter
du
1°’ Avril
2024,
des
emplois
suivants
au
tableau
des
effectifs
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
:
>
Un
poste
de
Directeur
d’un
Accueil
Collectif
de
Mineurs
(ACM)
en
CDI
à
temps
complet,
>
Un
poste
de
Directeur-Adjoint
d'ACM
en
CDD
à
temps
complet,
>
Un
poste
d’'animatrice
d'ACM
en
CDI
à
temps
non
complet
(25
heures
par
semaine), Un
poste
d’animateur
en
CDD
à
temps
non
complet
(22
heures
par
semaine),
Un
poste
d'animateur
en
CDD
à
temps
non
complet
(22
heures
par
semaine)
Un
poste
d’animateur
en
contrat
de
professionnalisation
en
CDD
à
temps
complet,
>
Un
poste
de
secrétaire
administrative
en
CDI
à
temps
non
complet
(20
heures
par
semaine).
VV V Il soumet
ensuite
cette
proposition
à
l'approbation
du
conseil
communautaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: H
DECIDE
de
procéder
à
la
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
de
l'EPCI
à
compter
du
1°
Avril
2024,
m
AUTORISE
le
président
à
effectuer
les
démarches
nécessaires
pour
mettre
en
œuvre
cette
décision,
MH
VALIDE
le
nouveau
tableau
des
effectifs
présentés
ci-dessous
qui
prend
effet
à
compter
du
1°’ Avril
2024 :
Effectif global
Effectifs
Temps
de
travail
Emplois
p
Somolet
Non
complet
4
:
ourvu
ompie
permanents
Catégorie
|
Budgétaires
°
P
FILIERE ADMINITRATIVE - Attaché
Principal
A
1
1
1
0
- Adjoint administratif
C
2
1
2
0
principal
de
2i°"e
classe - Adjoint administratif principal
de
1°'°
C
1
1
1
0
classe
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-028B-DE Date de télétransmission : 23/04/2024 Date de réception préfecture : 23/04/2024 - Adjoint
1
administratif Total
filière
:
Administrative FILIERE
TECHNIQUE
Agent
de
Maîtrise
0
Adjoint
Technique
territorial
Principal
0
de
2ème
Classe
Adjoint
technique
3
Total
filière
3
Technique
FILIERE
SOCIALE
Assistant
Socio-
1
Éducatif
de
1°'°
classe Assistant
Socio-
Educatif
de
Classe
1
Eceptionnelle Total
filière
Sociale
2
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
d'animation
principal
de
2i°"e
1
classe Adjoint
d'animation
Principal
de
1°"°
classe Adjoint
d’animation
(6.74/35ième)
Total
filière
Animation
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-028B-DE Date de télétransmission : 23/04/2024 Date de réception préfecture : 23/04/2024 FILIERE CULTURELLE Bibliothécaire
A
Assistant
de
conservation
B
Principal
de
1°'°
Classe Assistant
de
conservation
B
Principal
de
2°"°
Classe Assistant
de
conservation
B
Adjoint
du
Patrimoine Principal
de
1ère
C
Classe Adjoint
du
Patrimoine Principal
de
2ième
Classe
C
Adjoint
du
patrimoine
C
Total
filière
Culturelle TOTAL
DES
AGENTS
TITULAIRES
29
17
22
AGENTS
NON
TITULAIRES
Directrice
de
l'Accueil
de
Loisirs
de
Magnac
Bourg Chargé
de
développement
culturel
A
et touristique Chargée
de
valorisation
des
Archives
du
Père
B
Castor
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-028B-DE Date de télétransmission : 23/04/2024 Date de réception préfecture : 23/04/2024 Directeur
d’un
ACM
(CDI
à temps
complet)
Directeur-Adijoint d’ACM
(CDD
à temps
complet) Animateur
à temps
non
complet
(CDI
de
25
heures
par
semaine)
Animateur
à
temps
non
complet
(CDD
de
22
heures
par
semaine)
Animateur
à temps
non
complet
(CDD
de
22
heures
par
semaine)
Animateur
à temps
complet
(CDD
de
professionnalisation) Secrétaire administrative
à temps
non
complet
(CDI
de
20
heures
par
semaine)
TOTAL
DES
AGENTS
NON
TITULAIRES
10
EMPLOIS
AIDES
Totale
des
emplois
aidés Nombre
total
des
agents
39
20
28
11
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
LA
PORCHERIE,
LE
20
MARS
2024
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Présents
17
Votants
21
Exprimés
21
Contre
0
Pour
21
Abstentions
0
Le
Président
: Marc
DITLECADET
Cette
délibération
annule
et remplace
la délibération
N° 2024-028
transmise
en
Pr
la référence
087-200040814-20240320-2024-028-DE
qui
comportait
une
erreur.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-028B-DE Date de télétransmission : 23/04/2024 Date de réception préfecture : 23/04/2024