Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2025 082 Creation Postes Tableau DES Effectifs
Document publié le Dimanche 15 février 2026 à 12h29
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2025 082 Creation Postes Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
N°2025-082
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
20
Octobre
à
20H00,
Nombre
de
conseillers
En exercice
:
22 |
Le
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Quorum
:
12
Haute
Vienne,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
Titulaires
présents
:
18
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
de
Vicq
Sur
Breuilh
sous
la
P
|
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Président.
Suppléants
présents
:
>
(Avec voix délibérative)
DATE
DE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
:
ouvoirs
titulaires
:
2
10
octobre
2025
Votants
:
20
Pour :
PRESENTS
:
BIARNAIX
Delphine,
DE
NEUVILLE
Christine,
|
DITLECADET
Marc,
DUBOIS
Jean-Louis,
DUPONT
Eric,
Contre :
GILLET
Emilie,
LABRUNE
Patrick,
LACHAUD
Jean-Luc,
LATOUILLE
Christian,
LAVOREL
Eric,
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline,
LONGEQUEUE
Jean-Paul,
MARTHON
Alain,
MONTET
Guy,
MOURET
Michel,
PREVOST
Stéphane,
REDON-SARRAZY
Maryvonne,
TARRADE
Gilbert.
ABSENTS
EXCUSES :
- GENESTE
Stéphanie
(Pouvoir
à Christine
DE
NEUVILLE)
CREATION
DE
POSTES
AU
|- REDEMPT
Véronique
(Pouvoir
à
Eric
LAVOREL)
TABLEAU
DES
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Christian
LATOUILLE
EFFECTIFS
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
les
articles
R.2313-3
et
L.2313-1
Conformément
à
l'article
L.313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Communautaire
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
(création
—
suppression
—
modification
de
la
durée
hebdomadaire
d’un
poste)
Le
Président
précise
que
plusieurs
agents
de
la
collectivité
sont
promouvables
au
titre
de
l'avancement
de
grade.
Il propose
donc
de
créer
au
tableau
des
effectifs
de
l'EPCI,
à
compter
du
1%
novembre
2025 :
e
Un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1°"
classe,
e
Deux
postes
d’adjoint
territorial
d'animation
principal
de
2"
classe,
e
Un
poste
d'agent
de
maîtrise
principal.
Le
Président
: Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte
;
informe
que
le présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
dé
pouvoir
devant
le tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20251020-2025-082-DE Date de télétransmission : 03/11/2025 Date de réception préfecture : 03/11/2025 Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
>
DECIDE
d'adopter
la
proposition
du
Président,
>
DE
MODIFIER
le
tableau
des
emplois
à
compter
du
1°
Novembre
2025,
>
APPROUVE
le tableau
des
effectifs
mis
à jour
figurant
ci-dessous :
Emploi
permanents
Catégo
rie
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Effectif
Global
Effectifs
Temps
de
travail
a
—$
Non
Budgétaire|
Pourvu
|
Vacant
|
Complet
complet
Attaché
Principal
A
1
1
0
1
0
Adjoint
Administratif
Principal
1°®
classe
o
Fe
1
1
2
9
Adjoint
Administratif
Principal
2ème
classe
:
2
-
Ë
2
;
Adjoint
administratif
C
2
1
1
1
1
Agent
de
maîtrise
Total
7
5
2
6
1
principal
C
1
0
1
1
0
Agent
de
maîtrise
C
1
1
0
1
0
Adjoint
Technique
Principal
2°"
classe
D
$
1
9
Adjoint
Technique
C
5
3
2
1
4
Total
8
4
4
4
4
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
d'Animation
Principal
1°"
classe
G
3
.
1
s
8
Adjoint
d'Animation
Principal
2°"
classe
Ë
?
î
2
:
1
Adjoint
Animation
4
à
1
4
0
Total
10
6
4
9
1
ARIANE
0
7 TR
Assistant
Socio-
Educatif
de
classe
A
1
1
0
0
1
exceptionnelle
Total
1
1
0
0
1
Assistant
de
conservation
B
1
1
0
1
0
Principal
1°®
classe
Assistant
de
conservation
B
1
1
0
1
0
Principal
2°"
classe
Le
Président :
Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte ;
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
da
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
pouvoir
devant
le tribunal
Administratif
de
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20251020-2025-082-DE Date de télétransmission : 03/11/2025 Date de réception préfecture : 03/11/2025 Adi.
du
patrimoine
principal
1°"
classe
Adi.
du
patrimoine
principal
2°"
classe Total
4
3
1
4
0
TOTAL
AGENTS
TES
30
19
LL
23
Non
complet
AGENTS
NON
TITULAIRES
Budgété
Pourvu
Vacant
Complet
Directrice
ACM
Magnac
Bourg
Poste
de
Direction
de
l'ACM
de
Magnac-Bourg
(Grade
: Animateur
principal
de
1°'e
classe)
Chargé
de
développement
culturel
et
touristique
(Grade
: Attaché)
Chargé
de
valorisation
des
Archives
du
Père
B
1
0
1
1
0
Castor
(Médiateur
culturel)
Poste
de
Direction
de
l'ACM
de
St
B
1
1
0
1
0
Hilaire
Poste
de
Direction-
Adjoint
de
l’'ACM
de
B
1
0
1
1
0
St
Hilaire
Animatrice
ACM
St
Hilaire
(25/35)
Animateur
ACM
St
Hilaire
(22/35ème)
Animateur
ACM
St
Hilaire
(22/35ième)
Animateur
ACM
St
Hilaire
(Contrat
de
C
1
0
1
1
0
professionnalisation)
Secrétaire
administrative
C
1
1
0
0
1
20/35°
TOTAL
AGENTS
NON
LUN
UE
NOMBRE
TOTAL
DES
AGENTS
41
24
17
30
11
Le
Président :
Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte ;
Informe
que
le présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
d4
pouvoir
devant
le tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20251020-2025-082-DE Date de télétransmission : 03/11/2025 Date de réception préfecture : 03/11/2025 FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A VICQ
SUR
BREUILH,
LE
20
OCTOBRE
2025
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
: Marc
DITLECADET
Le
Secrétaire
de
séance
:
Christian
LATOUILLE
Le
Président
: Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte
;
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20251020-2025-082-DE Date de télétransmission : 03/11/2025 Date de réception préfecture : 03/11/2025