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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2023 073 MISE A Jour du Tableau DES Effectifs
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2023 073 MISE A Jour du Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Mardi 4
Juillet
2023
A
la salle
des
fêtes
de
Magnac-Bourg
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Lundi
26
Juin
2023
o
Présents
:
PRESENT
|
ABSENT
PRESENT
|
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BERNIER
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
“=
Absents: o
Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
absente
excusée,
a donné
pouvoir
à
Mr
Marc
DITLECADET,
o
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a donné
pouvoir
à Mr
Jean-Paul
LONGEQUEUE,
o
Mr
Christian
LATOUILE,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Alain
MARTHON,
o
Mr
Michel
MOURET,
absent
excusé,
était
représenté
par
son
suppléant,
Mr
Jean-Baptiste
BERTRAND,
o
Mme
Véronique
REDEMPT
était
absente
excusée.
"
Secrétaire
de
séance
: Mr
Guy
MONTET.
=
DÉLIBÉRATION
N°2023-073
CONCERNANT
LA
CREATION
D'UN
EMPLOI
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Monsieur
le
président
précise
qu’il
convient,
de
créer
un
nouvel
emploi
au
tableau
des
effectifs
afin
de
pouvoir
nommer
un
agent
sur
ce
grade
suite
à
l’évolution
de
sa
carrière
professionnelle.
Il propose
donc
de
créer,
à compter
du
5 Juillet
2023
:
M
Un
poste
à
temps
complet
d’Adjoint
d'Animation
Principal
de
1°"
Classe.
D'autre
part,
suite
aux
demandes
de
disponibilités
de
deux
agents
de
la
Maison
du
Père
Castor,
il
précise
que
:
—
Que
l’agent
occupant
le grade
d’Adjoint
du
Patrimoine
Principal
de
2"
Classe
à temps
complet
est
en
disponibilité
pour
18
mois
à compter
du
1°
Juillet
2023,
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20230404-2023-073B-DE Date de télétransmission : 21/07/2023 Date de réception préfecture : 21/07/2023 —
Que
l’agent
occupant
le grade
d’Adjoint
Technique
à Temps
Non
complet
(20H00
par
semaine)
va
partir
en
disponibilité
pour
5 ans
à
compter
du
13
août
2023.
Concernant
le recrutement
à venir
pour
ces
deux
postes,
le Président
propose
d'élargir
celui-
ci à des
contractuels
sur
la
base
de
l’article
L. 332-8-3°
du
code
général
de
la fonction
publique
pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants
et
les
groupements
de
communes
regroupant
moins
de
15
000
habitants.
Il soumet
ensuite
ces
différentes
propositions
à l’approbation
du
conseil
communautaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
M
DECIDE
de
procéder
à
la
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
de
l’EPCI
à compter
du
5
Juillet
2023,
M
AUTORISE
le
président
à
effectuer
les
démarches
nécessaires
pour
mettre
en
œuvre
cette
décision,
&
AUTORISE
le
Président
à
pourvoir
éventuellement
les
postes
vacants
de
la
Médiathèque
du
Père
Castor
par
des
agents
contractuels
conformément
à
l’article
L.
332-8-3°
du
code
général
de
la fonction
publique.
M
VALIDE
le
nouveau
tableau
des
effectifs
présentés
ci-dessous
qui
prend
effet
à
compter
du
5 Juillet
2023.
Effectif global
Effectifs
Temps
de
travail
Catégorie
Emplois
permanents
Budgétaires
|
Pourvu | Complet
|
Non
complet
FILIERE ADMINITRATIVE - Attaché
Principal
A
1
1
1
0
- Adjoint administratif
C
2
1
nd
0
principal
de
2iè"e
classe - Adjoint administratif principal
de
1°'°
C
1
1
1
0
classe - Adjoint administratif
C
2
2
1
1
Total
filière
Administrative
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20230404-2023-073B-DE Date de télétransmission : 21/07/2023 Date de réception préfecture : 21/07/2023 FILIERE
TECHNIQUE
Agent
de
Maîtrise
Adjoint
Technique
territorial
Principal
de
25e
Classe
Adjoint
technique
Total
filière
Technique
FILIERE
SOCIALE
Assistant
Socio-
Éducatif
de
1°'°
classe Total
filière
Sociale
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
Adjoint
d'animation
Principal
de
1°"°
1
(6.74/35îème)
0
classe
Adjoint
d'animation
0
Total
filière
Animation
1
FILIERE
CULTURELLE
0
Bibliothécaire
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20230404-2023-073B-DE Date de télétransmission : 21/07/2023 Date de réception préfecture : 21/07/2023 Assistant
de
conservation Principal
de
1°'°
B
Classe Assistant
de
conservation
B
Principal
de
2°"e
Classe Assistant
de
B
conservation Adjoint
du
Patrimoine
Principal
C
de
1ère
Classe
Adjoint
du
C
Patrimoine
Principal
de
2ième
Classe
Adjoint
du
patrimoine Total
filière
Culturelle TOTAL
DES
AGENTS
TITULAIRES
27
19
21
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
Directrice
de
l'Accueil
de
Loisirs
de
Magnac
Bourg
Chargé
de
développement culturel
et
A
touristique Chargée
de
valorisation
des
Archives
du
Père
Castor TOTAL
DES
AGENTS
NON
TITULAIRES
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20230404-2023-073B-DE Date de télétransmission : 21/07/2023 Date de réception préfecture : 21/07/2023 EMPLOIS
AIDES
0
0
0
Totale
des
emplois
aidés Nombre
total
des
agents
29
21
23
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
MAGNAC-BOURG,
LE
4 JUILLET
2023
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Présents
18
Le Président
: Marc
DITLECADET
Votants
21
Exprimés
21
Contre
0
Pour
21
Abstentions
0
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20230404-2023-073B-DE Date de télétransmission : 21/07/2023 Date de réception préfecture : 21/07/2023