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Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Sauzé-Vaussais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations examinées le 230124 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
S , u)z& VAUSSAIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janviet 2024
Liste des délibérations examinées
Le quatre décembre deux mil vingt-trois, les membres du conseil municipal de la commune de Sauzé-Vaussais se sont réunis à 19 heures 00, salle du conseil de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par Monsieur Nicolas RAGOT Maire, conformément aux articles L.212-10 el L.21228-8 du Code Général des collectivités territoriales. Date de convocation du Conseil itlunicipal : le 28 novembre 2023 Etaient présênts : RAGOT Nicolas, HÉRISSÉ Mathieu, BOUCHEREAU lsabelle, BABIN Eric, PROU Marie Hélène, LEGRAND Nicole, HAMEL Patrice, LAMOTHE Catherine, CLISSON Philippe, DERRÉ Séverine, POUILLOUX Laetitia, LOCHON Johnny (anivée à 19h50), PORCHERON Patrice, BONNET Sylvie (arrivée à 20h05), BARILLOT Brenda, KNIGHTS Joseph.
Étaient excusés : BRUCHON Sylvie, (pouvoir à Sylvie BONNEI), LEGERON Gilles (pouvoir à Patrice HAMEL) Yann GUILLAUD.
Nombre de conseillers en exercicê: l9
Nombre de présents : 16 Nombre de votants : 18
Secrétaire de séance I Mme Nicole LEGRAND
1) Procès-Verbal de la séance du Gonseil Municipal
du 4 décembre 2023. Adopté à l'unanimité
2) Tourisme
a. Bilan 2023 du Village de Vacances
b. Gîtes de la futaie - communication du logo
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
3) Commune Nouvelle - présentation de scénarii Validation du passage à la phase 3 visant à proposer un schéma de constitution de la
commune nouvelle
4) Communication
a. Site Web
b. Application mobile
Adopté à I'unanimité
1 Adopté à l'unanimité
Décision déléguée à la commission e-t'
,l4rr4rrr- ,rn u ni ce'1a ?-
Adopté à I'unanimité
Adopté à l'unanimité
6) Travaux , Voirie / Bâtiments
a. Promotion des activités de pleine nature -
demande de DETR
b. Adhésion CAUE
c. Régularisation d'un numéro de voirie
d. lnstallation d'une marquise devant un
commerce
7) Finances / Ressources Humaines
a. lndemnité de fonction des conseillers
délégués
b. Mise à iour du tableau des emplois
c. Avenant à la convention de mise à disposition
des personnels intérimaires du CDG
d. Avenant à la convention de Tormation et
d'assistance à l'utilisation d'un site
informatique
Adopté à I'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
8) Droit de préêmption
a. lnformation du Maire au conseil Renonce à acquérir
9) Questions diverses
Le Maire,
?j
2
Nicolas RAGO
5) Vie Locale / Associâtions/ Culture
a. Renouvellement de la convention Animal'Or
b. Animations d'été
c. Mise à disposition du cabanon du Bois
Meunier
d. Facturation des badges sécurisés
Adopté à l'unanimité
Adopté à I'unanimité
Adopté à l'unanimité
Avis favorable
Affiché le 26 ianvier 2024,