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Arrêté - 1055?key=0iN%2B3VQgrXrMrnbLgNIJwg%3D%3D
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaurains.
Lien du pdf (Arrêté - 1055?key=0iN%2B3VQgrXrMrnbLgNIJwg%3D%3D)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
BEAURAINS
(Pas-de-Calais)
ARRETE
ST/2024/13
PORTANT
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
ET
DE
STATIONNEMENT
Nous,
Maire
de
la Commune
de
BEAURAINS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
de
la Route,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
l’exécution
de
travaux
pour
l'installation
de
bornes
électriques
pour
le
compte
d'ENEDIS,15
Avenue
des
Coquelicots,
par
l'Entreprise
Ramery
Réseaux
Artois
Littoral
,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
la
circulation
et
prévenir
les
accidents,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
garantir
la sécurité
des
usagers
de
la route,
ARRETONS:
Article
1:
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
restreints
du
13
mars
2024
au
12
avril
2024,
15
Avenue
des
coquelicots,
pour
l’exécution
des
travaux
susmentionnés.
Article
2
: Les
restrictions
consistent
en
:
-
Interdiction
de
stationner
au
droit
du
chantier
-
Interdiction
de
dépasser
-
Rétrécissement
de
la
chaussée,
circulation
par
sens
alternés
réglés
soit
par
des
feux
tricolores
soit
manuellement
-
Limitation
de vitesse
à 30 km/h
au droit du
chantier
-
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
rétablis
au
fur
et
à mesure
de
l’avancement
des
travaux.
Article
3
: Des
panneaux
de
signalisation
et
des
barrières
de
sécurité,
éclairés
la
nuit,
seront
posés
et
entretenus
par
les
soins
et
aux
frais
de
l’entreprise
chargée
d’effectuer
les
travaux,
conformément
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
approuvée
le 6 novembre
1992.
Article
4
:Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
BEAURAINS
par
les
soins
de
Monsieur
le
Maire.
Article
5:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
6
:
- M.
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
BEAURAINS,
- M.
le Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
- M.
le Commissaire
de
Police
d'ARRAS,
- M.
le Médiateur
ASVP
de BEAURAINS,
- M.
le Président
de
la Communauté
Urbaine
d’Arras
- M.
le Directeur
du
Centre
de
Secours
et d’Incendie,
- M.
le Directeur
Départemental
des
Services
d’Incendie
et de
Secours,
- M.
le Directeur
d'ENEDIS,
- M.
le Directeur
de l’Entreprise
RAMERY:
RESEAUX
ARTOIS
LITTORAL,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Décision
rendue
exécutoire
par
la
publication
le
11MARS
2024
Fait
à Beaurains,
le 7
mars
2024
7
Le-Maire!
Vice-Président
ah
C.U.A. COMMUNE
DE
BEAURAINS
(Pas-de-Calais)
ARRETE
ST/2024/14
PORTANT
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
ET
DE
STATIONNEMENT
Nous,
Maire
de
la Commune
de
BEAURAINS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
de
la Route,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
l’exécution
de
travaux
de
raccordement
pour
le compte
d’'ENEDIS
Rue
Robespierre,
par
l’Entreprise
Ramery
Réseaux
Artois
Littoral
,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
la
circulation
et
prévenir
les
accidents,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
garantir
la sécurité
des
usagers
de
la route,
ARRETONS:
Article
1:
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
restreints
du
8
avril
2024
au
7
mai
2024,
Rue
Robespierre,
pour
l’exécution
des
travaux
susmentionnés.
Article
2
: Les
restrictions
consistent
en
:
-
Interdiction
de
stationner
au
droit
du
chantier
-
Interdiction
de
dépasser
-
Rétrécissement
de
la
chaussée,
circulation
par
sens
alternés
réglés
soit
par
des
feux
tricolores
soit
manuellement
-
Limitation
de
vitesse
à 30
km/h
au
droit
du
chantier
-
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
rétablis
au
fur
et
à
mesure
de
l’avancement
des
travaux.
Article
3
:Des
panneaux
de
signalisation
et
des
barrières
de
sécurité,
éclairés
la
nuit,
seront
posés
et
entretenus
par
les
soins
et
aux
frais
de
l’entreprise
chargée
d'effectuer
les
travaux,
conformément
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
le
6 novembre
1992.
Article
4
:Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
BEAURAINS
par
les
soins
de
Monsieur
le
Maire.
Atticle
5:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
6
:
- M.
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
BEAURAINS,
- M.
le Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
- M.
le Commissaire
de
Police
d’ARRAS,
- M.
le Médiateur
ASVP
de BEAURAINS,
- M.
le Président
de
la Communauté
Urbaine
d'Arras
- M.
le Directeur
du
Centre
de
Secours
et d’Incendie,
- M.
le Directeur
Départemental
des
Services
d’Incendie
et de
Secours,
- M.
le Directeur
d'ENEDIS,
- M.
le Directeur
de
l'Entreprise
RAMERY
RESEAUX
ARTOIS
LITTORAL,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Décision
reridue
exécutoire
par
la
publication
le
4
1
MARS
2024
1
Fait
à Beaurains,
le
7 mars
2024
as)
Le
Maire,/
Vice-Président
de la
@.U.A. /
Piérre ANSART /