Procès Verbal - 1509896

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Procès Verbal - 1509896 Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Gennes. Lien du pdf (Procès Verbal - 1509896)Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Environnement, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 7 décembre 2023

- Compte-rendu –

Présents : Isabelle HOCQUEMILLER, Michel JANNIN, Jean-Michel LHOMMEE, Carine PARRENIN, Anne-Sophie PARRIAUX, Laurent ROPERS, Agnès SANCEY-FOURNEROT, Jean SIMONDON, Jérôme VILLEQUEZ.

Excusés : Dominique HENRY, procuration à Anne-Sophie PARRIAUX

Ludovic JEUNOT, procuration à Isabelle HOCQUEMILLER

Absents : Philippe GENILLOUX, Céline HIRCHI, Alicia MAGGI, Thomas MOUGIN,

Secrétaire de séance : Michel JANNIN

************

➢ Désignation d’un secrétaire de séance : Michel JANNIN

➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023

Approbation à l’unanimité moins une voix

➢ Etat des décisions du maire dans le cadre de sa délégation du Conseil municipal Conformément à l’article L2122-22 du code Général de Collectivités Territoriales, le maire rend

compte des décisions qu’il a prises au titre des délégations que lui a confiées le Conseil

municipal pour accomplir certains actes de gestion courante durant la durée du mandat :

• perception d’une indemnité d’assurance de Groupama (1451€ plus franchise 213 € restant à percevoir) suite à réparation d’accident pour 1664 €.

• Commande de travaux à l’entreprise Deforêt (901,95 € TTC) pour réparation de la toiture de l’église suite à dégâts liés au vent, et perception de l’indemnité d’assurance de Groupama pour 628 €

• commande d’une étude sur des désordres structurels à l’église (linteaux et corniches) auprès du cabinet Blondeau-Ingénierie pour 4560 € TTC. Il s’agit de réaliser un diagnostic sur la structure de ces éléments de l’église pour identifier des solutions techniques et ensuite pérenniser l’ouvrage.

• Commande de réparation du beffroi de l’église auprès de l’entreprise Prêtre pour 2520 € TTC

• prolongation de la convention « réseau des communes » pour la maintenance du site internet.➢ Questions budgétaires :

• Fongibilité de crédits : virement de crédits à hauteur de 2000 € du compte 21311 « bâtiments publics » au compte 2031 « frais d’étude » en lien avec l’étude engagée sur les linteaux et corniches. Ceci en application de la délégation votée avec le budget primitif, permettant au maire de procéder à ce type de virement de crédits entre chapitres, dans une limite de 7,5% des crédits budgétaires.

• Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024

Le code général des collectivités territoriales prévoit que, jusqu’à l’adoption du budget ou

jusqu’au 15 avril en l’absence d’adoption du budget avant cette date, le maire peut sur

autorisation du Conseil municipal engager, liquider et mandater des dépenses

d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice

précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. Les crédits

correspondants sont alors inscrits au budget lors de son adoption.

En application, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’ouvrir, dès le 1er janvier 2024,

des crédits d’investissement sur le Budget principal et sur les budgets annexes, dans la

limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2023, soit la somme de 26 995 €.

➢ Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

Par décret du ministère de l’intérieur du 31 octobre 2023, la possibilité est ouverte aux col- lectivités territoriales d’instituer une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire. Le plafond de cette prime varie de 300 € à 800 € selon le revenu des agents (prime plus éle- vée pour les revenus les plus faibles), pour un plein-temps, et elle est appliquée au prorata du temps de travail.

Le Conseil municipal décide à l’unanimité de l’attribution de cette prime aux agents commu- naux, pour un total de 3800 € brut. La prime sera versée sur l’exercice 2024.

➢ Ferme de la bascule : projet d’aménagement

Présentation d’un plan de principe pour réhabilitation du logement à l’étage. Le Conseil

municipal se prononce à l’unanimité pour réaliser une estimation du coût des travaux avant

de donner une suite à ce projet. Le projet sera étudié de façon à ne pas handicaper un

aménagement ultérieur de logements sur l’ensemble du bâtiment.

➢ Zone AU de l’Orée des Landes :

• Etat d’avancement du projet d’aménagement

Le permis d’aménager (PA) est en cours d’instruction. Une modification du plan d’ensemble

conduit à déplacer la voie transversale du lotissement vers la forêt. Cette modification a pour

but d’éloigner les premières maisons le plus possible des arbres.

• Convention avec le SYDED pour l’électrification interne du lotissement La maîtrise d‘ouvrage des travaux de desserte électrique à réaliser à l’intérieur de l’opération est assurée par le SYDED (Syndicat Mixte d’Energies du Doubs).

L’estimation prévisionnelle du coût total de l’opération d’élève à 85 760 € TTC, dont 40 200 € à charge du SYDED et 45 560 € à charge de la commune. Le détail des travaux et la répartition des prises en charge sont fixés par convention entre SYDED et commune.Le conseil municipal décide à l’unanimité :

- de s’engager à inscrire les crédits nécessaires au budget de la commune - de demander au SYDED d’assurer la maîtrise d’ouvrage des travaux

- d’autoriser le maire à signer la convention pour la maitrise d’ouvrage et le finance- ment de la desserte électrique du lotissement communal, et à signer tous documents utiles au bon déroulement de l’opération.

- de fournir au SYDED l’ensemble des pièces mentionnées dans la convention susvisée

• Convention avec GBM pour le raccordement aux réseaux et voiries

Le projet de lotissement communal « l’Orée des Landes » doit être raccordé à la voirie et aux réseaux (assainissement, électricité, voirie… ) sur les rues de l’Ecole et des Landes et sur le chemin du Vernois.

Ces raccordements impliquent une convention avec GBM, qui a la compétence des voiries et réseaux, pour fixer les conditions techniques et financières et la répartition des coûts entre la commune et GBM.

Le Conseil municipal à l’unanimité approuve le dispositif et autorise le maire à signer la convention avec GBM.

➢ Espace de la Combe d’Argent : conditions de location pour les personnes extérieures au vil- lage – modification du règlement de location.

Pour faire face à plusieurs problèmes rencontrés lors de la location des salles le Conseil municipal décide à l’unanimité de conditionner à un parrainage par un habitant de la commune la location des salles de l’Espace de la Combe d’Argent à des particuliers ne résidant pas sur la commune.

Le règlement de location sera modifié en ce sens, et complété par un certificat de parrainage, à cosigner par le locataire et le parrain.

La mesure est applicable à partir du 1er janvier 2024.

➢ Rapports sur le Prix et la Qualité de Service Eau et Assainissement 2022 (RPQS) Le Conseil Municipal prend connaissance des Rapports établis par GBM sur le Prix et la Qualité des Services publics d’Eau potable, d’Assainissement Collectif et non collectif de la commune de Gennes pour l’année 2022.

Ces rapports sont publics et permettent d’informer les usagers du service. Ils sont disponibles en mairie ou sur le site internet de la commune.

➢ Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) à l’échelle communale La loi du 10 mars 2023 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables prévoit la définition dans chaque commune de « zones d’accélération des ENR », par type d’énergie : photovoltaïque et solaire thermique, bois-énergie, éolien, biogaz, géothermie. Dans ces zones, les projets seront facilités sur les plans administratif et financier.

Ces zones seront proposées à la préfecture par les conseils municipaux, après concertation du public, si possible d’ici la fin de l’année 2023. Un débat sera ensuite organisé à l’échelle du Grand Besançon.Le Conseil municipal de Gennes a évoqué une première fois cette question en séance le 26 octobre 2023, et retenu de premières propositions de zonage, avec un compte-rendu diffusé à la population le 3 novembre. Une consultation a ensuite été lancée auprès de la population le 27 novembre, avec complément cartographique diffusé le 4 décembre. Sept contributions ont été recueilles.

Considérant ces éléments, le Conseil municipal décide à l’unanimité de définir les zones suivantes, selon le descriptif ci-dessous et les deux cartes annexées :

• Photovoltaïque et solaire thermique : retenir comme zone favorable l’ensemble du bâti sur la commune. Il est souhaité favoriser les projets pour tous : particuliers, entreprises artisanales, industrielles et agricoles, et commune. Les bâtiments communaux (salle po- lyvalente) et les parkings sont notamment concernés, ainsi que les grands bâtiments pri- vés, agricoles ou industriels. En zone agricole les projets pourraient se développer uni- quement en agri-voltaïsme (compatibilité agriculture et panneaux solaires) . La zone « photovoltaïque et solaire thermique » est représentée sur la carte par les

différentes zones U du PLU, en teinte rouge ou rose, ainsi que le bâti en hameau et les

bâtiments agricoles (secteurs identifiés en jaune vif). Concernant les zones UY (activité

économique) il ne peut s’agir que des terrains déjà artificialisés, donc à l’exclusion de

toute zone boisée même incluse en UY. Concernant les zones AU, potentiellement

constructibles mais non construites à ce jour, il ne peut s’agir que d’agri-voltaïsme à

défaut de constructions, ou du futur bâti.

• Géothermie : l’ensemble du bâti sur la commune – même cartographie que le photovol- taïque et solaire thermique

• Bois-énergie : les zones déjà existantes. Deux chaudières-bois communales à plaquettes forestières (salle polyvalente et écoles), et leur réseau d’eau chaude), plus la rue de l’école pour un éventuel futur réseau d’eau chaude. Ces zones sont identifiées en jaune vif sur la carte.

• Eolien : pas de zone proposée (pas de carte)

• Biogaz : pas de zone proposée (pas de demande des agriculteurs), donc pas de carte➢ Syndicat d’Etudes et d’Aménagement du Plateau : approbation d’une feuille de route pour le syndicat

Lors de sa séance du 20 novembre dernier, le conseil syndical du syndicat du plateau a élaboré une feuille de route pour la fin de mandat, soit 2024-2026. Cette feuille de route récapitule les réflexions et les actions que le syndicat aimerait mettre en œuvre.

Pour rappel le Syndicat du Plateau a pour compétences sur le territoire du plateau : • les études d’aménagement et de programmation d’équipements ou services à vocation intercommunale

• Petite enfance : gestion du Relais Petite Enfance et de la Crèche intercommunale basée à Saône

• Musique : développement et soutien à l’enseignement musical intercommunal

Pour la période 2024-2026, le syndicat souhaite mener des réflexions et/ou des actions sur ces différents thèmes :• Culture : Développement culturel sur le plateau : étude déjà engagée avec l’AUDAB, poursuite des réflexions concernant le besoin culturel sur le plateau

• École de Musique : Réfléchir à trouver de nouveaux locaux , la Messarde nécessitant prochai- nement des travaux d’accessibilité.

• Coopération intercommunale : Mutualisation des moyens en matériel et en personnel au sein des communes du syndicat

• Petite enfance : déterminer les besoins de l’offre d’accueil sur 10 ans, coordonner, réguler en lien avec la CAF et le relais petite enfance l’offre d’accueil des différents acteurs de la petite enfance avec la crèche intercommunale, les crèches privées, les MAM, les Assistantes maternelles…..

• Ainés : déterminer les besoins d’accompagnement des ainés (animations, sécurité…..) et réflé- chir à des possibilités d’actions intercommunales

• CCAS : étudier la possibilité de la mise en place d’un CCAS intercommunal afin de faciliter l’accès aux aides par les personnes en difficultés

• Eau : actions intercommunales à mettre en place pour sensibiliser, conseiller les habitants sur la préservation des ressources et les possibilités de récupération de l’eau

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité cette feuille de route.

➢ GBM : modification des statuts relative au transfert de compétences « Construction ou aménagement, gestion et animation du Parc des Expositions et des Congrès de Micropolis ».

Le Conseil de communauté de Grand Besançon Métropole s’est prononcé favorablement le 28 septembre 2023 sur la modification des statuts de la communauté urbaine, relative au transfert de la compétence « Construction ou aménagement, entretien, gestion et animation du Parc des Expositions et des Congrès de Micropolis »

Conformément à l’article L.5211-17 du CGCT, le Conseil municipal est aujourd’hui invité à se prononcer sur la modification de l’article 6.2 des statuts de GBM, qui serait complété comme suit par l’ajout d’une compétence supplémentaire : Construction ou aménagement, entretien, gestion et animation du Parc des Expositions et des Congrès de Micropolis ».

Le conseil municipal se prononce favorablement à l’unanimité sur cette modification des statuts

de GBM.

➢ Salon de coiffure itinérant : réponse à une demande d’installation

La commune est saisie par le salon de coiffure itinérant « le studio vagabond » d’une demande d’installation deux fois par mois sur le parking de l’Espace de la Combe d’Argent.

Les membres du Conseil municipal décident à l’unanimité de répondre favorablement à cette demande. Il sera appliqué un droit de place.➢ Intercommunalité – GBM : Travaux du Grand Besançon et des syndicats intercommunaux • 31 octobre : GBM projet éclairage public 2024

• 8 novembre : comité de pilotage « Espaces naturels Sensibles » du marais de Saône • 8 novembre : Scot Conseil syndical

• 9 novembre : GBM Conseil communautaire

• 10 novembre : préfecture cérémonie d’accueil en nationalité française d’une habitante • 16 novembre : GBM comité de secteur eau-assainissement

• 20 novembre : syndicat du plateau conseil syndical

• 22 novembre : GBM commission des finances

• 24 novembre : Natura 2000, réunion technique sur le projet de zonage

• 25 novembre : Cérémonie de la Sainte Barbe, caserne des pompiers de Saône • 28 novembre : SCOT Comité syndical

• 29 novembre : GBM comité de secteur plateau

• 29 novembre : Syndicat du plateau, conseil syndical : étude conduite avec l’Audab • 1er décembre : Inauguration du « Fournil Saônois » à Saône

• 1er décembre : Ouverture du marché des 11 Montfaucons de France et de Suisse • 5 décembre : GBM comité de secteur plateau voirie

• 5 décembre : AG de l’Adat

• 6 décembre : Services du Département, vitesse et signalisation sur la RD464 • 6 décembre : Montfaucon, cérémonie d’hommage aux morts en Algérie, Tunisie et Ma- roc

• 6 décembre : Syndicat du marais, conseil syndical

➢ Commissions et groupes-projets : avancement des projets en cours, présentation des tra- vaux par les responsables de groupes. Décisions sur les suites à donner

• Ecole

Suite au conseil d'école qui s'est tenu le 13 novembre dernier nous avons réorganisé les classes puisqu'un élève de CM2 était en situation temporaire de handicap : la classe des CM est donc descendue en bas dans la deuxième classe vide afin de permettre aux élèves à mobilité réduite de pouvoir venir facilement prendre leurs cours grâce aux installations PMR mises en place l 'an dernier (élévateur).

Au niveau des effectifs nous sommes avec une dernière arrivée en novembre à 50 enfants pour cette année 2023-2024.

16 maternelles

15 CE

19 CM avec les 3 CP

En 2024, 11 enfants devraient entrer en petite section et 11 enfants de CM2 vont partir au collège.

L'opération " Nettoyons la nature " a rencontré un franc succès. Il est néanmoins ressorti qu'il y avait au-delà des déchets courants beaucoup trop de mégots de cigarettes et des morceaux de bâche plastique vers les piles de bois.

Toute l'équipe des enseignants remercie aussi Bernard Lime pour l'opération jus de pomme qui plaît toujours autant aux enfants.

Pour l'école du dehors où nos maternelles apprennent tous les mercredis au contact de la nature, l'école remercie Michel Jannin pour son implication et sa détermination à trans- mettre l'histoire du village et les cycles de l'eau.Nous verrons ce qu'il est possible de faire dès ce printemps pour améliorer l'espace du ter- rain des ânes dans la forêt pour mixer les apprentissages !

Pour les activités sportives, nos petits écoliers ont eu 6 séances de tennis entre septembre et octobre et 10 séances de piscine entre décembre et février.

Du foot sera aussi proposé sur le printemps.

Quelques dates à retenir:

- le vendredi 15 décembre à 18H30 nous aurons le marché de Noël de l'association des Galopins

- le mercredi 20 décembre les enfants auront la visite du Père Noël dans leurs classes - le jeudi 21 décembre à midi nous aurons le repas de fin d'année avec l'ensemble des enseignants, les agents communaux et la cantine intergénérationnelle. - Le loto des Galopins est prévu le 14 avril 2024

Un point a été fait sur le futur budget école 2024 (fonctionnement et investissement)

Pour information, prochain conseil d'école le 11 mars et première réunion de travail le 25 janvier avec les parents d'élèves pour réviser le PEDT.

Eléments rapportés par Anne-Sophie Parriaux

• Zone artisanale

Le Permis d’Aménager est en cours d’élaboration.

Suite au rendez-vous à la DRAC à Besançon avec l’Architecte des Bâtiments de France (ABF), GBM et la commune, le plan d’ensemble de la future zone artisanale a été validé par l’ABF. Remarque de l’ABF : une attention toute particulière devra être portée à l’esthétisme des deux entrées nouvellement créées sur la rue de Besançon.

• PLUI

La commission urbanisme de préparation du PLUI va à nouveau se réunir le 19 décembre à

Saône.

• Eclairage de l’école de Gennes

Suite à consultation la commune a reçu deux devis pour le remplacement des luminaires de l’école de Gennes (école primaire, école maternelle et bibliothèque )

Cela concerne le remplacement des luminaires type néon par des luminaires LED. Nous instruisons une demande de subvention auprès de l’Etat et de GBM.

• Eclairage des rues de notre commune

Une réunion a eu lieu le 14 Novembre avec GBM pour le programme 2024. Le remplacement des lampes à Sodium par des lampes LED se fera progressivement sur les rues concernées.

Eléments rapportés par Jean-Michel Lhommée• Bibliothèque

- Le 23 novembre, apéro littéraire à la bibliothèque sur le thème des mangas. Belle prestation explicative de deux jeunes lecteurs passionnés, auprès d’un public en pleine découverte. Très intéressant.

- prochainement le jeudi 21 décembre à 20 h à la bibliothèque, un enfant du village,

Michel Jannin, présente et dédicace son livre DIOGENE, autour d’un pot de l’amitié.

• Club de loisirs :

Tous les jeudis à partir de 14 heures en salle des associations, les membres du

nouveau club de loisirs se retrouvent pour jouer tout l’après-midi… en toute

convivialité.

Rejoignez-les !

• Genn’Epi, épicerie associative

C’est parti ! Les commandes ont démarré, en ligne et au cours de trois

permanences par semaine, à la ferme de la bascule. L’affichage numérique sur la

façade de la ferme annonce les informations utiles…. et la température !

• Cabanons en rondins

Un groupe de travail entreprend la construction de cabanes en rondins provenant

d’épicéas bostrychés. Première séance prévue samedi 16 décembre à 10 heures.

Contact : Michel Jannin.

Eléments rapportés par Michel Jannin et Jérôme Villequez

➢ Questions diverses

• Repas des anciens et vœux du maire le samedi 13 janvier 2024

Cette année pour le repas des anciens l’apéritif sera partagé avec les autres (un

peu plus jeunes) habitants de Gennes, toute la population étant invitée ce même

jour pour les vœux du maire.

Les anciens, nés en 1953 et avant, ont reçu une invitation individuelle.

L’invitation aux vœux du maire sera diffusée dans un second temps

• Frelon asiatique

Devant les problèmes posés par la prolifération des frelons asiatiques, le syndicat

apicole va diffuser une information, qui sera relayée en temps utile.

• Fin de sécheresse (… provisoire ?)

Toutes les restrictions d’usage de l’eau sont levées dans le département du Doubs

*****************Urbanisme : dossiers acceptés

Le 31/10/2023 : déclaration préalable 25 267 23 C0026 – Edifier des panneaux photovoltaïques – rue du Murgelot – parcelle cadastrée AA 103

Le 05/12/2023 : déclaration préalable 25 267 23 C0028 – Edifier une piscine – rue de l’Enclos – parcelles cadastrées AA 210 et AA 211

Le 07/12/2023 : permis de construire 25 267 23 C0004 – Edifier une extension de maison d’habitation et une piscine – rue des Landes – parcelles cadastrées AB 113, 114 et 115.

Etat civil :

Le 03/11/2023 : Pacs de Monsieur VATIN Guillaume et Madame RAGOT Adeline domiciliés à Gennes. Toutes nos félicitations et vœux de bonheur.

Le 17/11/2023 : naissance à Besançon de Maxence, dont les parents, MAZZOLINI Marco et GORMOND Marine sont domiciliés dans notre village. Toutes nos félicitations aux heureux parents et bienvenue à Maxence.

Le 02/12/2023 : mariage de Monsieur OUDOT Jérôme et Madame GUIVIER Céline. Toutes nos félicitations et vœux de bonheur.

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Date du prochain Conseil municipal

jeudi 25 janvier 2024

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