Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1620789
Déliberation - 1541103
Déliberation - 1541107
Déliberation - 1541122
Déliberation - 1453156
Déliberation - 1331503
Déliberation - 2077514
Déliberation - 2077524
Déliberation - 279726?projectId=979
Déliberation - 1246398
Déliberation - 1541142
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Joinville.
Lien du pdf (Déliberation - 1541142)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Énergies,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
de la
HAUTE-MARNE
Séance ordinaire du 14 décembre 2023
REF : 2023 / 088
L'an deux mil vingt-trois, le 14 du mois de décembre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la ville de JOINVILLE, assemblé en son lieu ordinaire - salle du Conseil Municipal en Mairie -, sous la présidence de M. Bertrand OLLIVIER, Maire, pour la tenue de la session ordinaire, en suite de la convocation faite par M. le Maire de ladite ville le 08 décembre 2023.
Présents : M. OLLIVIER (ne prend pas part au vote) - M. LAMBERT - M. BOZETTI - M. MULLER - Mme FION - M. ROZE - Mme HUMBLOT - M. NIVELAIS - Mme ROBERT - Mme HERAULT - M. TAILLANDIER - M. VIALANEIX - Mme CHOMPRET - Mme MARQUELET - Mme BRINGAND - M. LEGENDRE - M. NEVEU - Mme PRATBERNON - M. MATTERA - Mme PATIN.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer
Absents excusés :
Mme JEAN DIT PANNEL avait donné pouvoir à Mme HERAULT
M. FLEURIGEON avait donné pouvoir à M. LAMBERT
Mme DI TULLIO avait donné pouvoir à M. le Maire
Absents : NEANT
Mesdames HERAULT et PATIN ont été désignées pour remplir les fonctions de secrétaires de séance qu’elles ont acceptées.
OBJET : PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER LA MADELEINE VILLE DE JOINVILLE
Monsieur Michel LAMBERT, Adjoint au Maire (Monsieur le Maire étant Président de HAMARIS ne peut présenter ce dossier et se retire), explique que le 16 novembre 2023, HAMARIS est venu présenter aux membres du Conseil Municipal le projet de renouvellement urbain du quartier de la Madeleine ; ce projet de grande ampleur a pour objectif de répondre aux nouvelles caractéristiques des logements souhaités par les occupants.
Ce renouvellement urbain de grande ampleur a pour objectifs :
➢ De répondre aux nouvelles conditions demandées par les potentiels locataires, en prenant en compte l’âge, la composition familiale, la situation de handicap, les conditions de revenus, notamment pour les doubles déménagements, la réalisation de parcours résidentiels, la prise en compte des enjeux climatiques.
Le dossier joint présente ce projet.
La Ville adaptera les espaces publics correspondants aux travaux, comme tel a été le cas pour le Quartier du Champ de Tir.
Nombre effectif et légal
des Membres du Conseil
Municipal : 23
Nombre des Membres en
exercice : 23
Nombre des Membres
présents à la séance : 20
Nombre des votants
(présents + pouvoirs) : 22
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 12/01/2024 à 12h22
Réference de l'AR : 052-215201807-20231214-2023DL088-DE
Affiché le 12/01/2024 ; Certifié exécutoire le 12/01/2024 Monsieur le Maire étant Président de HAMARIS ne prend pas part au vote, et après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité :
D’approuver le projet tel que décrit dans le document joint,
De l’autoriser à signer tout document concernant l’aboutissement de ce dossier.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
Le Maire de JOINVILLE, Bertrand OLLIVIER
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 12/01/2024 à 12h22
Réference de l'AR : 052-215201807-20231214-2023DL088-DE
Affiché le 12/01/2024 ; Certifié exécutoire le 12/01/2024