Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4 rapport de synthese Simouv
Déliberation - 3. E.P.C.I. Etablissement public de cooperation i
Déliberation - LA 3 EPCI rapports de synthese des activites de 20
Déliberation - LA 4 EPCI
Déliberation - 5.3 rapport CLECT
Déliberation - 15.1 retrocession des parcelles simouv autorisatio
Déliberation - La 4 Zone Fromont retrocession a la commune des vo
Déliberation - 22CM0417 Rapport activites SIVOM LPV
Déliberation - 22CM0416 Rapport activites SIVOM ANO
Déliberation - del 4 90 2022 rapport activite carpf
Déliberation - 4. E.P.C.I Rapport de synthese des activites de 2022 du SIMOUV
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - 4. E.P.C.I Rapport de synthese des activites de 2022 du SIMOUV)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
VILLE D’AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 février 2024
Secrétaire de séance : madame Annick AUFFRET
n°4
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
E.P.C.I. (Établissement public de coopération intercommunale)
Rapport de synthèse des activités de 2022 du Simouv
Conformément à la loi n° 2019-1461 du 27 décembre relative à l’engagement dans la vie locale et l’article L.5211-40 du code général des collectivités territoriales, le rapport des activités 2022 du SIMOUV a été présenté aux élus.
Cette présentation n’occasionne pas de vote.
Fait et délibéré, en séance, à Aulnoy-lez-Valenciennes, à la date que dessus.
La secrétaire de séance, Pour extrait conforme,
Annick Auffret Le Maire,
Publiée sur le site internet le : Lundi 4 mars 2024
Envoyée et reçue au contrôle de légalité le : 29 février 2024