Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - D080 2026 Designation d un delegue a l ADMR
Convocation - D077 2026 Designation des delegues a la Societe d
Convocation - D082 2026 Fixation des indemnites de fonction des
Convocation - D081 2026 Designation d un delegue au RPE
Convocation - D076 2026 Designation d un correspondant Defense
Convocation - D074 2026 Designation des delegues au SMICTOM
Convocation - D069 2026 Creation des commissions communales et d
Convocation - Indemnites des Elus
Convocation - D073 2026 Designation des delegues au SCoT
Convocation - D071 2026 Designation du delegue au Syndicat Depar
Convocation - D078 2026 Designation de deux elus a l Office Cantonal de l Animation Sportif
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Laignelet.
Lien du pdf (Convocation - D078 2026 Designation de deux elus a l Office Cantonal de l Animation Sportif)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Département d'Ille et Vilaine Extrait du Registre des déh Reguenpréfecturele 14/04/2026
MARIE CONSEIL MUNICIPAL d Pubiéle de ID : 035-213501380-20260409-D078_2026-DE
f L’an deux mille vingt-six, le neuf avril, à vingt heures, le Conseil Municipal ;
( légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Rémi BALLUAIS, Maire.
Π, Date de Convocation 04/04/2026
Laiguelet Date d’Affichage 04/04/2026
Nombre de Conseillers 15
en exercice
Présents 14
Votants 15
Étaient présents :
Mr Rémi BALLUAIS, Mme Stéphanie GARNIER, Mr Didier PETITPAS, Mme Laëtitia SALIOT, Mr Yann SUIRE, Mme Chantal BLANCHARD, Mr Anthony PRUNIER, Mme Sylvie TOUCHARD, Mr Jean-Christophe HARDY, Mme Elise BODIN, Mr Patrice MOUTEL, Mme Céline GROUSSARD, Mr David LETOURNEUR, Mme Catherine LEBORGNE, Mr Clément BUET.
Absents excusés :
Monsieur Clément BUET donne pouvoir à Madame Stéphanie GARNIER.
Mme Sylvie TOUCHARD est nommée secrétaire de séance.
N°078-2026
Désignation de deux élus à l’Office Cantonal de |’ Animation Sportive
Monsieur le Maire propose de désigner Mr David LETOURNEUR comme délégué titulaire et Mr Jean-Christophe HARDY, comme délégué suppléant, afin de représenter la commune à l’Office Cantonal de l’ Animation Sportive de Fougères Nord (O.C.A.S.).
Comme le permet l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est proposé au conseil municipal de décider de ne pas procéder au vote à bulletin secret.
- De ne pas PROCÉDER au vote à scrutin secret pour désigner le représentant de la
commune de Laignelet concernant l'Office Cantonal de l’ Animation Sportive.
- De DÉSIGNER Mr David LETOURNEUR comme délégué titulaire et Mr Jean-
Christophe HARDY, comme délégué suppléant de la commune de Laignelet pour
l'OCAS.
Pour extrait conforme,
Le registre dûment signé,
Le Maire.
Certifié exécutoire, après transmission
En Préfecture le
Et publication le