Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2026.11 ELECTIONS.ADJOINTS CL
Déliberation - DEL 2026.10 NOMBRE.ADJOINTS CL
Déliberation - DEL 2026.04 DESIGNATION.SECRETAIRE CL
Déliberation - DEL 2026.09 ELECTION.MAIRE CL
Déliberation - DEL 2026.27 DESIGNATION.SECRETAIRE CL
Déliberation - DEL 2025.48 MODIF.TABLEAU.EFFECTIFS CL
Déliberation - DEL 2026.25 DROIT.FORMATION.ELUS CL
Déliberation - DEL 2026.16 INDEMNITES.ADJOINTS CL
Déliberation - DEL 2025.44 DESIGNATION.SECRETAIRE CL
Séance - DEL 2026.29 ELECTION.PRESIDENT.SEANCE.CFU CL
Déliberation - DEL 2026.08 DESIGNATION.SECRETAIRE CL
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 par la commune de Monlet.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026.08 DESIGNATION.SECRETAIRE CL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Publication électronique sur le site
https://monlet.fr
le 25/03/2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONLET
l u DU 21 MARS 2026
2 3 MARS 2028
Convocation du 17 mars 2026 par M. Philippe RITTER, maire
Etaient présents : Mmes et MM. Gérard CHAPELLE, Caroline DUBOIS, Stéphanie LIS, Anthony MEYSSONNIER,
David MONATTE, Arthur PALMIERI, Brigitte PERRIN, Claudine RICOUX, Philippe RITTER et David SAINTENAC
Etait excusée : Mme Eliane CHESSA, ayant donné pouvoir à M. Arthur PALMIERI
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie LIS a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Nombre de conseillers en exercice : 11 Suffrages exprimés : 11
Nombre de conseillers présents : 10 POUR : 11
Nombre de conseillers votants : 11 CONTRE : 0
Nombre de pouvoirs : 1 ABSTENTION : 0
DELIBERATION 2026-08 — DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2121-15 ;
Le conseil municipal doit désigner un secrétaire de séance parmi ses membres.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne Mme Stéphanie LIS en qualité de secrétaire de séance.
Fait et délibéré à Monlet, le 21 mars 2026
la Secrétaire de séance,
=.
}
Stéphanie LIS Philippe RITTER
le Président de séance d
CONSEIL MUNICIPAL DE MONLET DEL 2026-08