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Déliberation - Liste deliberations examinees 9 juin 2023
Déliberation - Liste deliberations examinees 15 fevrier 2023
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 15 fevrier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque,
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2023_001 ADOPTEE
2 DEL_2023_002 ADOPTEE
3 DEL_2023_003 ADOPTEE
4 DEL_2023_004 ADOPTEE
5 DEL_2023_005 ADOPTEE
6 DEL_2023_006 ADOPTEE
Conseil municipal du
15 février 2023
Ordre
des
dossiers
Approbation du PV de la
séance du 23 Novembre
2022
Modification de la délégation
de compétences accordée à
Mme la Maire en matière de
demandes d’attribution de
subventions
Décision modificative n°3 au
budget Ville 2022
Débat d'orientation
budgétaire 2023
Fixation, à l’euro
symbolique, de la redevance
d’occupation d’une
concession funéraire
Signature d'un protocole
transactionnel entre la
commune de Bezons et la
société Agencement Général
du Bâtiment (AGB) dans le
cadre de l'exécution du
marché public n°PA18/01
relatif aux travaux de
construction de l’espace
sportif du Val 7 DEL_2023_007 ADOPTEE
8 DEL_2023_008 ADOPTEE
9 DEL_2023_009 ADOPTEE
10 DEL_2023_010 ADOPTEE
11 DEL_2023_011 ADOPTEE
12 DEL_2023_012 ADOPTEE
13 DEL_2023_013 PRISE D’ACTE
14 DEL_2023_014 PRISE D’ACTE
Prescription de la révision
du Plan Local d’Urbanisme
et détermination des
modalités de la concertation
Cession des parcelles
cadastrées AD n°944, 945,
946 et 947 situées 29-33 rue
Albert 1er
Acquisition de deux volumes
à destination d’un groupe
scolaire et d’une salle
polyvalente – 29-45 rue
Albert 1er, 123 rue des
Frères Bonneff et 172 rue
Maurice Berteaux
Acquisition d’emprises à
destination d’espaces
publics situées 29-45 rue
Albert 1er, 123 rue des
Frères Bonneff et 172 rue
Maurice Berteaux
Cession de la parcelle
cadastrée AK n°790 située
rue de l'ancienne Mairie
Acquisition des parcelles AH
n° 897 B, 904, 906, 907, 908,
910 , 911, 912, 914, 916, 917,
918, 920 et 921 situées
avenue Gabriel Péri / allée
Roger Masson
Rapport annuel des
interventions réalisées par le
Syndicat Mixte de la Gestion
de la Fourrière Animale du
Val-d’Oise (SMGFAVO) au
titre de l'exercice 2021
Rapport annuel du Syndicat
Départemental d’Energie du
Val-d’Oise (SDEVO) au titre
de l’exercice 2021 15 DEL_2023_015 ADOPTEE
16 DEL_2023_016 ADOPTEE
17 DEL_2023_017 ADOPTEE
18 DEL_2023_018 ADOPTEE
19 DEL_2023_019 ADOPTEE
20 DEL_2023_020 ADOPTEE
21 DEL_2023_021 ADOPTEE
22 DEL_2023_022 ADOPTEE
23 DEL_2023_023 ADOPTEE
Avenant n°1 à la convention
de groupement de
commandes établie entre la
commune de Bezons, son
Centre Communal d'Action
Sociale (C.C.A.S.) et sa
Caisse des écoles (C.D.E.)
Signature d'une convention
relative à la vérification des
conditions de regroupement
familial entre la ville de
Bezons, la préfecture du Val-
d'Oise et l'Office Française
de l'Immigration et de
l'Intégration (OFII)
Demande de protection
fonctionnelle d'une élue
Demande de protection
fonctionnelle d'une élue
Adhésion au contrat-groupe
d’assurance statutaire 2023-
2026 proposé par le Centre
Interdépartemental de
Gestion de la Grande
Couronne de la région d’Île-
de-France
Adhésion au socle commun
de compétences du Centre
Interdépartemental de
gestion de la Grande
Couronne de la Région d'Ile-
de-France
Personnel communal –
Modification du tableau des
emplois - Transformations
Personnel communal -
Modification du tableau des
emplois - Créations de
postes
Mise à jour du tableau des
indemnités des élus 24 DEL_2023_024 ADOPTEE
25 DEL_2023_025 REJETEE
Vœu déposé par le groupe
« Vivons Bezons, le groupe
des élus communistes,
socialistes & républicains » :
Séisme meurtrier en Turquie
et en Syrie : Bezons fera
preuve d’une solidarité
active avec les populations
civiles
Vœu déposé par le groupe
« Vivons Bezons, le groupe
des élus communistes,
socialistes & républicains » :
Le TPE doit rester une scène
conventionnée pour
permettre l’accès de toutes
et tous à la culture