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Déliberation - Liste deliberations examinees 9 juin 2023
Déliberation - Liste deliberations examinees 06 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 06 avril 2023)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Jeunesse,
Objet Résultat du vote
1 DEL_2023_035 ADOPTEE
2 DEL_2023_036 PRISE D’ACTE
3 DEL_2023_031 ADOPTEE
4 DEL_2023_032 ADOPTEE
5 DEL_2023_029 ADOPTEE
6 DEL_2023_030 ADOPTEE
7 DEL_2023_033 ADOPTEE
8 DEL_2023_037 ADOPTEE
Conseil municipal du 06
avril 2023
Ordre
des
dossiers
N°
Délibération
Approbation du procès-verbal de la
séance du Conseil municipal du 15
février 2023
Communication du rapport annuel
2022 sur la situation en matière
d'égalité entre les femmes et les
hommes
Reprise anticipé du résultat de
l'exercice 2022 - Affectation
provisoire du résultat de
fonctionnement
Fiscalité directe locale - vote des
taux applicables en 2023
Budget primitif 2023 - Commune de
Bezons
Attribution de subventions aux
associations
Autorisation de programme et
crédit de paiement / modification
Demande d'une garantie d'emprunt
d'AB HABITAT pour l'acquisition de
29 logements situés au 31-37
avenue Gabriel Péri - Délibération
rectificative de la délibération
DEL_2022_125 du Conseil
municipal du 23 novembre 2022 9 DEL_2023_038 ADOPTEE
10 DEL_2023_039 ADOPTEE
11 DEL_2023_040 ADOPTEE
12 DEL_2023_041 ADOPTEE
13 DEL_2023_042 ADOPTEE
14 DEL_2023_043 ADOPTEE
15 DEL_2023_044 ADOPTEE
16 DEL_2023_045 ADOPTEE
17 DEL_2023_046 ADOPTEE
18 DEL_2023_047 ADOPTEE
19 DEL_2023_048 ADOPTEE
20 DEL_2023_049 ADOPTEE
Demande d'une garantie d'emprunt
d'AB HABITAT pour l'acquisition de
60 logements situés rue Lucien
Sampaix
Demande de garantie d'emprunt
par AB Habitat pour prêts
réaménagés
Demande d'une garantie d'emprunt
de LOGIREP pour l'acquisition en
VEFA de 40 logements situés
Avenue Gabriel Péri-95870
BEZONS
Demande de garantie d'emprunt
par LOGIREP pour prêts
réaménagés
Convention de partenariat et
d'objectifs Plan Local pour
l'Insertion et l'Emploi Argenteuil-
Bezons
Convention de partenariat et
d'objectifs avec la Mission locale
Argenteuil-Bezons (MLAB)
Convention d'objectifs 2023 avec
l’Union Sportive Omnisports de
Bezons (USOB)
Convention annuelle de partenariat
et d'objectifs avec le Comité des
Œuvres Sociales (COS)
Acquisition d'une emprise à
détacher de la parcelle cadastrée
AN n°472, située rue Salvador
Allende
Acquisition des parcelles
cadastrées AI n°750, 751, 754, 797
et 798 situées rue Albert Jacquard
Acquisition des parcelles
cadastrées n°AL n°201, 254, 255,
261 et 264 situées rue Aimé Césaire
et rue Villa Gauthier
ZAC Cœur de Ville: Désaffectation
et déclassement de la parcelle AI
n°863 sise rue Victor Hugo et rue
Francis de Pressensé 21 DEL_2023_050 ADOPTEE
22 DEL_2023_051 ADOPTEE
23 DEL_2023_052 ADOPTEE
24 DEL_2023_053 PRISE D’ACTE
25 DEL_2023_054 ADOPTEE
26 DEL_2023_055 ADOPTEE
27 DEL_2023_056 ADOPTEE
28 DEL_2023_057 ADOPTEE
29 DEL_2023_058 ADOPTEE
30 DEL_2023_059 ADOPTEE
31 DEL_2023_060 ADOPTEE
ZAC Cœur de Ville- apport en
nature de la parcelle AI n°863 sise
rue Victor Hugo et rue Francis de
Pressencé
Dénomination du square CESARIA
ÉVORA
Retrait de la délibération du
Conseil municipal n°DEL_2019_126
portant approbation de la
convention de délégation de
maîtrise d'ouvrage pour l’étude et
la réalisation de l’aménagement
des berges de seine à Bezons
Communication des travaux
réalisés par la Commission
consultative des services publics
locaux au cours de l'année 2022
Renouvellement de la convention
tripartite entre le département,
l'association Contact et la
Commune de Bezons pour la
période 2023-2026
Convention relative à la
réutilisation des informations
figurant dans les listes de résultats
d'examens par les collectivités
territoriales
Approbation de la modification des
statuts de la Communauté
d'Agglomération Saint Germain
Boucles de Seine (CASGBS)
Adhésion à la mission de
médiation préalable obligatoire
proposée par le Centre
Interdépartemental de Gestion de
la Grande Couronne de la Région
d’Île-de-France
Personnel communal - Modification
du tableau des emplois -
Transformations de postes
Personnel communal - Modification
du tableau des emplois - Créations
de postes
Vœu déposé par la majorité
municipale : Vœu portant sur la
réforme des retraites 32 DEL_2023_061 ADOPTEE Vœu déposé par le groupe LFI
BEZONS