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Procès Verbal - 2016 1460798588
Document publié le Jeudi 24 mars 2016 par la commune de Cheminot.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2016 1460798588)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 MARS 2016 à 20 heures
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHEMINOT (Moselle)
Présents : BARTHEL Gérald, COLIN Sébastien, BRASTEL Fabienne, HENOT François, KALIS Lionel, LORRAIN Michel, MATHIEU Isabelle, ROBIN Richard, VINCENT Maria, SPIQUEL Sylvie, Marie Claire VINCKEL, RENAUD Christophe et PERRIN Yves, GENIN Arnaud
Absent excusé :
Date de convocation : 18.03.2016
Délibération n°4 – Repas intergénérationnel annuel :
Après l’exposé du Maire le Conseil Municipal à l’unanimité autorise le Maire à organiser un repas intergénérationnel au sein de la commune de Cheminot et de demander aux personnes présentes à ce repas, une participation financière de l’ordre de 5 € par personne.
Vote à l’unanimité.
Délibération n°5 – Suppression de la prime de naissance (délibération du 29/01/09) :
Après l’exposé du Maire et suite à la délibération du 29 janvier 2009, le Conseil Municipal décide que la prime de naissance d’un montant de 80 € est supprimée.
13 voix pour
1 voix contre
Délibération n°6 – Avancement de grade Daniel CARER :
Après l’exposé du Maire et suite à la création d’un poste d’Adjoint Technique 1ère classe en date du 206/2015, le Conseil Municipal décide de nommer Daniel CARER au sein de ce poste par arrêté d’avancement de grade à compter du 04/02/2016 (avis favorable de la Commission Administrative Paritaire).
Vote à l’unanimité Délibération n°7 – Subvention « Une Rose un Espoir » :
Après l’exposé du Maire, le Conseil Municipal décide de subventionner l’opération « Une Rose…un Espoir » pour la somme 100 €.
Vote à l’unanimité
Délibération n°8 – Subvention Amicale des pompiers :
Après l’exposé du Maire, le Conseil Municipal décide de subventionner l’Amicale des sapeurs- pompiers de Cheminot pour la somme 500 €.
Vote à l’unanimité
Délibération n°9 – Participation communale Voyage scolaire :
Après l’exposé du Maire, le Conseil Municipal décide de donner une participation de 1 200 € dans le cadre du voyage scolaire organisé par le groupe scolaire de Cheminot.
Vote à l’unanimité
Délibération n°10 – Demande de subvention Amendes de Police :
Le Conseil Municipal sollicite une subvention « amendes de police » concernant les travaux du chemin piétonnier le long de la RD5 à Cheminot.
Vote à l’unanimité
Délibération n°11 – Achat d’un lave-vaisselle au CSC :
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de la Commission Travaux, concernant les différents dysfonctionnements du lave-vaisselle du Centre Socio Culturel de Cheminot, décide de prévoir un somme au budget 2016 pour le remplacement de celui-ci. Divers devis sont en cours de réception.
Vote à l’unanimité
Délibération n°12 – Autorisation emplacement camion de pizzas « Car O Pizza » :
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire, et suite à la vente de l’affaire « Car O Pizza » autorise le repreneur à occuper le même emplacement que le propriétaire précédent sur la place Vic Fezensac.
Vote à l’unanimité NOMS Prénoms Fonctions Signatures
BARTHEL Gérald 3ème adjoint
BRASTEL Fabienne Conseillère
COLIN Sébastien Conseiller
GENIN Arnaud Conseiller
HENOT François Maire
KALIS Lionel Conseiller
LORRAIN Michel Conseiller
MATHIEU Isabelle Conseillère
PERRIN Yves Conseiller
RENAUD Christophe 1er adjoint
ROBIN Richard Conseiller
SPIQUEL Sylvie 2ème adjoint
VINCENT Maria Conseillère
VINCKEL Marie Claire Conseillère